mur de soutenement( desaccord sur la securite

Question

Bonjour, 
Avant tout je tiens a féliciter les membres pour leur nombreuses réponses apportant beaucoup d eau a mon moulin
Ayant parcourue votre forum immense et regorgeant d information multiples je n ai pas malheureusement trouver reponse a mon probleme
J expose les faits
habitant dans une pente ou je suis en contrebas donc differrence de niveau j ai decaisser un peu de mon terrain pour etre un peu plus de niveau( en gros baisser ma pente je decide de faire a ma charge un mur de soutenement sur mon terrain a 5 cm de la limite de prorietee normal j ai prevu de mettre des couvertines( deja achetes)De là mon voisin pretexe que le denivellement qui etait deja existant prejudie a ses gamin dont sois disant l'un d eux serai tomber du mur chez moi
-question peut il m obliger a mettre une cloture? de plus il veut peut etre faire une cloture a sa charge mais a besoin de mon autorisation je suppose qu il veut fixer les piquet sur mon mur choses que je ne suis pas daccord j ai pas envie de couper mes couvertines
pour etoffer le tout mon mur depasse de sa hauteur environ de 40cm mais a redefinir
-lui en a profiter de monter un peu son niveau
-je suppose aussi que lors de la construction de la maison qui est plane sur un terrain en pente a dut etre remblayer a l epoque mais n ayant pas vu la construction cela n est qu une supposition
merci de m apporter des eclaircissement a ma question
de plus sans vouloir vexer qui que ce soit eviter de polluer le topic avec "moi aussi j ai un probleme"je pense qu il serais plu clair meme pour ce forum que chaque cas trouve sa reponses etant donner que quasi chaque cas est unique je vous en remercie par avance

lgh · Answer

il est très souvent interdit de modifier la pente du terrain des les règles locales d'urbanisme en raison des écoulements d'eau. La mairie à du vérifié ce point lors du dépôt de votre déclaration travaux pour ce mur. 

Pour la cloture là encore les règles d'urbanisme parfois les impose et d'autre fois non. si elle ne sont pas obligatoires il ne peut vous obliger à rien du tout en ce qu'il concerne une clôture. 

Peut être pouvez vous vous mettre daccord pour rehausser (sous réserve que vous ayez le droit) ce mur et ainsi évité que les enfants du voisin passent par dessus. 


Comme toujours dans ces cas votre mairie est la mieux placé pour vous renseigné.

homerbarto · Answer

merci lgh pour cette reponse a vrai dire je ne sais pas au niveau mairie s il y figure quelque chose ( je n ai fait aucune demande pourtant le maire l a vue et ne m a rien dit a ce propos)par contre etant donne que le mur est sur mon terrain et je reprecise a 5cm de la limite de propriete ce mur m appartient et n est pas soumis a la mitoyennete?j envisage meme de faire la pente vers chez moi avec les couvertines
pour ce qui est de s arranger avec le voisin je ne crois pas car il est deja venue en me menacant etc.. c est un peu le genre je fais ce que je veux ,il ne respecte pas grand chose a part peut etre lui meme et encore, mais cela est un autre probleme
si d autre personnes on plus de details a me fournir au niveau legislation ou autre je les en remercie par avance

Rolls · Answer

bonjour : 
 Le mur étant entièrement chez vous et payé seulement par vous, il vous appartient totalement.  Il vaudrait mieux que le dessus ait la pente chez vous. C'est d'ailleurs souvent un signe pour reconnaître à qui appartient un mur, quant on n'a pas d'autres éléments.

De plus, ce mur doit avoir des orifices bien répartis pour que ne pas faire "barrage" ce qui pourrait le pousser et le déstabiliser.

Quant à votre voisin, il n'a qu'à planter des piquets chez lui sur la limite de propriété et mettre une grille de son choix, le tout à ses frais pour sécuriser.

Au moins chacun chez soi, et chacun ses affaires.

Vous lui dites que vous ne voulez pas sacrifier vos "convertines pour qu'il y mette des piquets, et que rien ne vous oblige à accepter puisque vous êtes entièrement chez vous et que le mur est entièrement à vos frais.  

De plus, vous lui dites qu'il n'a pas à continuer de remonter son terrain contre votre mur.

homerbarto · Answer

merci rolls pour votre reponse c est aussi ce que je pensais que le mur etant chez moi et que la hauteur est sup a 40cm de son niveau le mur m appartient et que je ferais la pente vers chez moi

par contre j ai pas trop compris votre phrase

-De plus, ce mur doit avoir des orifices bien répartis pour que ne pas faire "barrage" ce qui pourrait le pousser et le déstabiliser. 

je sais juste que au ras des fondations j y ai mis un drain avec des ecoulement venant chez moi ( d ailleur j ai galerer pour trouver un drains de diametre de 5cm comme ca je suis toujours chez moi aucune interaction chez le voisoin mon mur est constituer d agglos coffrant + ferraillage partant des fondations horizontales et verticale de plus la terre n est pas partout au meme niveau le mur mesurant environ 30m au debut il n y a que 10cm de terre pour arriver a environ 1m au plus haut

ma crainte etais qu il pouvais reclamer la mitoyennete du mur  c est pour ca que je l ai construit sur mon terrain en laissant 5cm (voir meme 6 ou 7 par endroit)

merci encore je ne sais pas si une personne a encore de l aeau a rapporter a mon moulin je lui en remercie par avance
super forum et je remercie rolls et lgh pour leur rapiditee

Mur de soutenement( desaccord sur la securite

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