Lierre envahissant
Nathaliedu80200
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Colombe -
Colombe -
Bonjour,
J'ai une grange en bois qui donne sur la cour de mes voisins. Le mur n'est pas mitoyen, et je constate qu'un lierre a poussé sur le mur de la grange et passe même à travers les planches, cela n'est pas esthétique et,va finir par endommager ma grange.
Comme je ne suis pas en bons temres avec mes voisins, je voulais savoir ce qu'il en est :
On m'a toujours dit qu'on a le droit a l'accés de son mur non mitoyen pour l'entretenir, aussi est-ce à moi d'enlever ce lierre, est-il considéré comme le mien ? ou, comme je le pense, ce lierre est considéré comme appartenant à mes voisins et je suis en droit de leur demander de le retirer ( en cela j'entends le détruire et enlever tout ce qui a pu grimper sur mon mur ).
Ont-il le droit de refuser que ce lierre soit enlevé ?
Dans l'attente d'une réponse, recevez mes sincères salutations.
Mde T
J'ai une grange en bois qui donne sur la cour de mes voisins. Le mur n'est pas mitoyen, et je constate qu'un lierre a poussé sur le mur de la grange et passe même à travers les planches, cela n'est pas esthétique et,va finir par endommager ma grange.
Comme je ne suis pas en bons temres avec mes voisins, je voulais savoir ce qu'il en est :
On m'a toujours dit qu'on a le droit a l'accés de son mur non mitoyen pour l'entretenir, aussi est-ce à moi d'enlever ce lierre, est-il considéré comme le mien ? ou, comme je le pense, ce lierre est considéré comme appartenant à mes voisins et je suis en droit de leur demander de le retirer ( en cela j'entends le détruire et enlever tout ce qui a pu grimper sur mon mur ).
Ont-il le droit de refuser que ce lierre soit enlevé ?
Dans l'attente d'une réponse, recevez mes sincères salutations.
Mde T
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1 réponse
bonjour
le droit de tour d'échelle, s'il ne relève pas d'un article du code civil, est accordé de manière quasi constante par la jurisprudence pour l'entretien d'un mur situé en limite de propriété.
non, s'il prend racine sur le terrain du voisin.
cette "option" est juridiquement la bonne si elle correspond à votre volonté d'enlever le lierre.
non.
votre droit de propriété est absolu.
J'ai une grange en bois qui donne sur la cour de mes voisins. Le mur n'est pas mitoyen, et je constate qu'un lierre a poussé sur le mur de la grange et passe même à travers les planches, cela n'est pas esthétique et,va finir par endommager ma grange.
On m'a toujours dit qu'on a le droit a l'accés de son mur non mitoyen pour l'entretenir,
le droit de tour d'échelle, s'il ne relève pas d'un article du code civil, est accordé de manière quasi constante par la jurisprudence pour l'entretien d'un mur situé en limite de propriété.
aussi est-ce à moi d'enlever ce lierre, est-il considéré comme le mien ?
non, s'il prend racine sur le terrain du voisin.
ou, comme je le pense, ce lierre est considéré comme appartenant à mes voisins et je suis en droit de leur demander de le retirer ( en cela j'entends le détruire et enlever tout ce qui a pu grimper sur mon mur ).
cette "option" est juridiquement la bonne si elle correspond à votre volonté d'enlever le lierre.
Ont-il le droit de refuser que ce lierre soit enlevé ?
non.
votre droit de propriété est absolu.
nathaliedu80200
Merci beaucoup pour ces réponses !
Colombe
Oui, tout ce qui est chez vous ,qui peut empêcher ce lierre d'aller plus loin coupez le., sans gêne C'est ce que je fais avec une vigne vierge....
La législation juridique et financière évolue en permanence...