Detachement de terrain ou division?

sammy131111 -  
Bonjour,
Nous avons le projet d'acheter un terrain de1404M2 et d' y construire 2 villas jumelées.
Nous sommes 2 couples dont 2 frères. (Pour la petite histoire! bon bref!)
Nous sommes à l'urbanisme et ils nous disent que c'est une parcelle de 1404M2 mais sur des parcelles de 1000 M2 donc déçu nous ne savons pas que décider ! Y a t il des possibilités de détacher 700M2 ou de diviser?
Merci si vous pouvez m'aider!

4 réponses

  1. jmp59 Contributeur
    Bonjour,

    c'est une parcelle de 1404M2 mais sur des parcelles de 1000 M2

    Qu'est-ce que ça veut dire exactement ?
    Serait-ce que le PLU impose un terrain de 1000 m² minimum pour construire une maison ? Dans ce cas pour réaliser ce projet il faudrait une dérogation au PLU dont je doute fort que vous puissiez l'obtenir simplement parce que vous êtes 2 frères.

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    1. sammy131111 Auteur
      il y a un permis de construire de 210M2, les 1000M2 sont la surface minimun des parcelles! la demande peut etre faites par les 2 femmes nous ne somme pas marié?
      merci
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  2. sammy131111 Auteur
    il y a un permis de construire de 210M2, les 1000M2 sont la surface minimun des parcelles! la demande peut etre faites par les 2 femmes nous ne somme pas marié?
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    1. GERDAN
      Bonjour,
      Si vous faites deux maisons jumelées, il n'y a pas lieu de diviser, d'autant plus, il vous faut un minimum de 1000 m². Il vous faudra établir un règlement de copropriété. Mais vous pourrez édifier une clôture.
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      1. sammy131111 Auteur
        Notre objectif c' est y vivre toute notre vie mais si l un d entre nous doit partir et veut vendre peut on vendre une des deux maisons ?
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      2. GERDAN
        Bonjour,
        Oui c'est possible, c'est comme si vous étiez dans un immeuble avec plusieurs appartements, c'est le règlement de copropriété qui définit la part de chacun.
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    2. jmp59 Contributeur
      Attention quand même : la surface minimale de 1 000 m² s'entend-t-elle seulement par parcelle, ou par unité d'habitation ?

      Si la fixation de la surface minimale de 1 000 m² est justifiée par des contraintes techniques relatives à la réalisation d'un assainissement non collectif, il serait étonnant que le permis de construire 2 unités d'habitation sur 1 400 m² soit accordé
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