Un paysan cultive mon terrain
yukina1206
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feloxe Messages postés 27069 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
feloxe Messages postés 27069 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
voila, au moins de décembre j'accède a la propriété d'un terrain une partie constructible pour ma maison et l'autre non constructible.
Cependant les anciens propriétaires avait laissé un paysan cultivé le terrain. Lors de la vente ils ont tenu informé celui ci qu'il ne devait plus le cultivé. c'était un accord oral !
Nous nous sommes rendus sur notre terrain ce weekend , et avons remarqué que celui avait retourné le terrain sans autorisation de notre part nouveau propriétaire.
J'estime que celui ci a violé la limité de propriété. Nous allons le voir ce soir pour en discuter, s'il est ok nous pensons faire un bail reconductible tout les ans. S'il n'est pas trop tard car nous savons que si celui ci prouve qu'il entretient le terrain un bail de 7 ans se met automatiquement en place en sa faveur.
De plus il est venu sur nos terre mais a cultivé encore plus que ce qu'il faisait auparavant. Du coup sur un terrain de prés de 4000m², nous construisons la maison sur la partie constructible il ne nous reste seulement 300m² a l'arrière pour le jardin.
Pouvez me donner des renseignement ! que faudrait il faire exactement ?
Merci par avance
voila, au moins de décembre j'accède a la propriété d'un terrain une partie constructible pour ma maison et l'autre non constructible.
Cependant les anciens propriétaires avait laissé un paysan cultivé le terrain. Lors de la vente ils ont tenu informé celui ci qu'il ne devait plus le cultivé. c'était un accord oral !
Nous nous sommes rendus sur notre terrain ce weekend , et avons remarqué que celui avait retourné le terrain sans autorisation de notre part nouveau propriétaire.
J'estime que celui ci a violé la limité de propriété. Nous allons le voir ce soir pour en discuter, s'il est ok nous pensons faire un bail reconductible tout les ans. S'il n'est pas trop tard car nous savons que si celui ci prouve qu'il entretient le terrain un bail de 7 ans se met automatiquement en place en sa faveur.
De plus il est venu sur nos terre mais a cultivé encore plus que ce qu'il faisait auparavant. Du coup sur un terrain de prés de 4000m², nous construisons la maison sur la partie constructible il ne nous reste seulement 300m² a l'arrière pour le jardin.
Pouvez me donner des renseignement ! que faudrait il faire exactement ?
Merci par avance
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3 réponses
Consulter soit un avocat en droit rural ou un Notaire, il n'est pas certain que cet agriculteur puisse revendiquer un bail oral pour une surface de 3 700 M2 il s'agit d'une petite surface
bonjour,
Attention, vous parlez de lui faire un bail rural.
Allez voir votre notaire pour qu'il vous explique comment ça fonctionne.
C'est très très différent par rapport à un bail de location de logement.
Pratiquement, on en peut jamais récupérer son terrain, donc renseignez-vous bien.
La consultation d'un notaire pour renseignements est gratuite.
Attention, vous parlez de lui faire un bail rural.
Allez voir votre notaire pour qu'il vous explique comment ça fonctionne.
C'est très très différent par rapport à un bail de location de logement.
Pratiquement, on en peut jamais récupérer son terrain, donc renseignez-vous bien.
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