Au RSA et obligé de payé pour les autres

gerardnaviik Messages postés 1 Date d'inscription lundi 30 avril 2012 Statut Membre Dernière intervention 30 avril 2012 - 30 avril 2012 à 03:53
 gerardnaviik - 2 mai 2012 à 04:38
Bonjour,

Je vis grace au RSA, je n'ai pas de revenu et
j'habite dans une chambre dans un foyer.

J'ai une APL de 220 euros pour mon loyer se qui
fait que je paie seulement 56 euros de loyer.

Je n'ai aucun mobilier car les meubles appartienne
au foyer : aucun jeux au cun ordi aucun poste TV...
aucun livre ... rien du tout !! et je n'ai pas de voiture.


je dois les txes fon cieres 2000 euros, d'une maison
en indivision dans le SUD , somme que je peux pas payer. Cette argent correspond
à ce que doit mes 3 freres et soeurs (ils sont tous très riches)
aux impots et que les impots
m'oblige à payer à leur place !
ils veule pas me rembourser


Je voudrai savoir si les impots vont saisir mon
rsa ou supprimer mon apl !

Qu'est ce qui va m'arriver ?
Evidemment je voudrai vendre mais je veux trouver une
solution pour que mes freres paie car personne ne s'entend
sur rien, ma famille se deteste et
je serai saisi à cause des taxes avant que la vente soit possible
car personne n'ai allé au tribunal pour obliger la vente et
j'ai très peur comment cette situation peut
arriver c'est pas croyable.

Merci

je sais que je serai remboursé quand la maison sera vendu mais
dans combien de temps ce sera trop tard !

Et puis vendre la maison au tribunal ce sera la vente aux encheres dans 2 ou 3 ans
car toute la famille se deteste, c'est terrible je veux pas la vente aux encheres
pour eviter de payer des taxes, je peux pas imaginer !


Gerard

4 réponses

sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 195
30 avril 2012 à 06:11
Bonjour
Votre RSA ne sera jamais saisi. Vous devez demander une aide juridictionnel pour prendre un avocat car il va falloir vendre la maison de gré ou de force , sinon, vous ne sortirez pas de cette situation.
De plus, ce n'est pas à vous plus qu'aux autres de payer la taxe foncière , vos freres ont des moyens, faites connaitre aux impots leur coordonnée. Vous etes tous solidaires des frais et comme vous etes au RSA, ils sont donc solvables pour les impots.
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alaixih Messages postés 1933 Date d'inscription vendredi 20 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 10 octobre 2017 85
1 mai 2012 à 16:11
Je ne sais pas si vous ne pouvez pas demander à bénéficier du bouclier fiscal... A voir.

Ensuite je vous invite à contacter la trésorerie ou le sip qui s'occupe du recouvrement de ces sommes, vous leur expliquez votre situation et vous leur indiquez que vous n'êtes pas en mesure de le faire, et vous indiquez les coordonnées de vos frères et soeurs.

Je vous invite à dialoguer. Ne rien faire ne fera qu'empirer votre situation.

Voyez si vous ne pouvez pas bénéficier du bouclier fiscal.
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CDPY76 Messages postés 1019 Date d'inscription samedi 4 février 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 août 2015 563
1 mai 2012 à 18:42
Bonjour,

Plutôt que de s'aventurer dans une vente judiciaire qui peut durer 10 ans, vous pouvez vendre vos droits indivis aux autres héritiers, ce qui vous déchargera des futures taxes foncières.
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gerardnaviik
2 mai 2012 à 04:38
c'est combien de temps la prescription pour demander aux freres et soeur de me rembourser on m'a dit 2 ans c'est sur ?? moi je leur est ecrit mais jamais en recommande

Merci

Gerard
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