Usufruit
Résolu
zabou
-
zabou -
zabou -
Bonjour,
nous souhaitons vendre un bien (nu proprietaire et usufruitié) est ce qu ensemble nous pouvons acheter un autre bien ?
sans rien changer, le nu proprietaire et le même et l usufruitié également.
ma grande question est : est ce que l usufruitié doit payer taxe ou impot sur la somme qu il va recevoir? le nu proprietaire va payer la + value , quand est il pour l usufruitié. cette question car après tout ce qu il y aura a payer combien restera t il pour l achat d un nouveau bien?
nous souhaitons vendre un bien (nu proprietaire et usufruitié) est ce qu ensemble nous pouvons acheter un autre bien ?
sans rien changer, le nu proprietaire et le même et l usufruitié également.
ma grande question est : est ce que l usufruitié doit payer taxe ou impot sur la somme qu il va recevoir? le nu proprietaire va payer la + value , quand est il pour l usufruitié. cette question car après tout ce qu il y aura a payer combien restera t il pour l achat d un nouveau bien?
A voir également:
- Usufruit
- Usufruit - Accueil - Actualité juridique et financière
- Usufruit : définition et règles légales (Code civil) - Guide
- Valeur de l usufruit - Guide
- Quasi-usufruit avantages et inconvénients - Guide
- Modèle lettre abandon d'usufruit - Forum Famille et Jeunes
1 réponse
Bonjour,
est ce qu ensemble nous pouvons acheter un autre bien ?
sans rien changer, le nu proprietaire et le même et l usufruitié également.
Oui c'est possible. A voir avec le notaire pour bien faire la répartition lors de la vente et de l'achat.
est ce que l usufruitié doit payer taxe ou impot sur la somme qu il va recevoir?
Non si c'est sa résidence principale.
Oui dans le cas contraire.
http://www.pap.fr/conseils/succession/donner-la-nue-propriete/l-imposition-des-plus-values-en-cas-de-vente-d-un-immeuble-demembre-a5431
Cdlt
est ce qu ensemble nous pouvons acheter un autre bien ?
sans rien changer, le nu proprietaire et le même et l usufruitié également.
Oui c'est possible. A voir avec le notaire pour bien faire la répartition lors de la vente et de l'achat.
est ce que l usufruitié doit payer taxe ou impot sur la somme qu il va recevoir?
Non si c'est sa résidence principale.
Oui dans le cas contraire.
http://www.pap.fr/conseils/succession/donner-la-nue-propriete/l-imposition-des-plus-values-en-cas-de-vente-d-un-immeuble-demembre-a5431
Cdlt
La législation juridique et financière évolue en permanence...
merci pour votre prompt reponse;bien cordialement