Certificate de cession ou signiez et qui ???
Résolu
kemoi
-
kemoi -
kemoi -
Bonjour,
J'ai un petit problème car je ne sais pas qui doit signiez a une des casse ou il y a marquer: Présence du certificat d'immatriculation dans cette encadrer il y a un petit cadre marquer juste cachet et signature mais de qui ? cela n'est pas préciser dessus ? Merci d'avance ! Cordialement
J'ai un petit problème car je ne sais pas qui doit signiez a une des casse ou il y a marquer: Présence du certificat d'immatriculation dans cette encadrer il y a un petit cadre marquer juste cachet et signature mais de qui ? cela n'est pas préciser dessus ? Merci d'avance ! Cordialement
A voir également:
- Certificate de cession ou signiez et qui ???
- Certificat de cession à imprimer - Guide
- Cession de terrain entre particuliers ✓ - Forum Immobilier
- Certificat de cession d2 trop long ✓ - Forum Automobile
- Problème déclaration cession véhicule en ligne - Forum Automobile
- Problème insoluble de Certificat de cession véhicule en ligne ✓ - Forum Automobile
2 réponses
moi pas avoir bien compris .
Mais çà doit etre .: si vous n'avez pas de carte ,vous marquez rien
si vous avez la carte grise .: vous mettez les renseignements marqués sur la C.G.
et le vendeur signe dans la case
---
Rien n'est jamais acquis à l'homme,ni sa force,ni sa faiblesse ni son coeur. Et quand il croit ouvrir ses bras,son ombre est celle d'une croix ( L.Aragon )
Mais çà doit etre .: si vous n'avez pas de carte ,vous marquez rien
si vous avez la carte grise .: vous mettez les renseignements marqués sur la C.G.
et le vendeur signe dans la case
---
Rien n'est jamais acquis à l'homme,ni sa force,ni sa faiblesse ni son coeur. Et quand il croit ouvrir ses bras,son ombre est celle d'une croix ( L.Aragon )
kemoi
Ok merci beaucoup c'est bon j'ai compris et eu ma réponse vous avez raison encore merci . Cordialement
Bonjour
Ce n'est pas difficile de mettre une croix dans les cases demandées .
Le tout signé et un double envoyé à votre préfecture
https://www.carte-grise.org/certificat-cession.php
Ce n'est pas difficile de mettre une croix dans les cases demandées .
Le tout signé et un double envoyé à votre préfecture
https://www.carte-grise.org/certificat-cession.php
La législation juridique et financière évolue en permanence...