Contrôle technique
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coquillette6922
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gerber1 Messages postés 15860 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 - 20 avril 2012 à 21:01
gerber1 Messages postés 15860 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 - 20 avril 2012 à 21:01
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fanchb29
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20 avril 2012 à 14:46
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Bonjour,
Le propriétaire d'un véhicule fait réalisé par le centre technique agréé qu'il veut le contrôle technique de son véhicule, que le propriétaire soit professionnel ou particulier.
Le propriétaire d'un véhicule fait réalisé par le centre technique agréé qu'il veut le contrôle technique de son véhicule, que le propriétaire soit professionnel ou particulier.
coquillette6922
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13 janvier 2014
20 avril 2012 à 15:07
20 avril 2012 à 15:07
Cette personne à une flotte de véhicules qu'il loue je pense qu'il est habilité à le faire bien sûr, mais étant ces propres véhicules qui ont déjà bien vécu.je ne trouvais pas logique qu'il le fasse lui-même car il peut faire passer les véhicules qu'il veut.Enfin! si c'est dans son droit alors il n'y a rien à dire Merçi et bonne fin de journée.
gerber1
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Modifié par gerber1 le 20/04/2012 à 21:02
Modifié par gerber1 le 20/04/2012 à 21:02
Bonjour
Si vous avez des doutes sur cette sie qui passent le C.T. de ses véhicules elle-même .
Vous pouvez écrire aux service des mines qui dépend du ministère de l'intérieur et de l'environnement .
Voyez Ceci .:DREAL
Rien n'est jamais acquis à l'homme,ni sa force,ni sa faiblesse ni son coeur. Et quand il croit ouvrir ses bras,son ombre est celle d'une croix ( L.Aragon )
Si vous avez des doutes sur cette sie qui passent le C.T. de ses véhicules elle-même .
Vous pouvez écrire aux service des mines qui dépend du ministère de l'intérieur et de l'environnement .
Voyez Ceci .:DREAL
Rien n'est jamais acquis à l'homme,ni sa force,ni sa faiblesse ni son coeur. Et quand il croit ouvrir ses bras,son ombre est celle d'une croix ( L.Aragon )
La législation juridique et financière évolue en permanence...