Contrôle technique

Résolu
Bonjour un loueur de voiture peut-il faire ses contrôles techniques sur ces propres véhicules.Merçi d'avance pour vos réponses.

3 réponses

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  1. Bonjour,

    Le propriétaire d'un véhicule fait réalisé par le centre technique agréé qu'il veut le contrôle technique de son véhicule, que le propriétaire soit professionnel ou particulier.
    1. Cette personne à une flotte de véhicules qu'il loue je pense qu'il est habilité à le faire bien sûr, mais étant ces propres véhicules qui ont déjà bien vécu.je ne trouvais pas logique qu'il le fasse lui-même car il peut faire passer les véhicules qu'il veut.Enfin! si c'est dans son droit alors il n'y a rien à dire Merçi et bonne fin de journée.
      1. Modérateur
        Bonjour
        Si vous avez des doutes sur cette sie qui passent le C.T. de ses véhicules elle-même .
        Vous pouvez écrire aux service des mines qui dépend du ministère de l'intérieur et de l'environnement .
        Voyez Ceci .:DREAL
        Rien n'est jamais acquis à l'homme,ni sa force,ni sa faiblesse ni son coeur. Et quand il croit ouvrir ses bras,son ombre est celle d'une croix ( L.Aragon )