Svp ,demande de renseignements urgent
yamatsu
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yamatsu Messages postés 82 Statut Membre -
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Bonjour,
Je suis Tunisien .
Je voudrais vendre mon concept de projet informatique sur un site intrenet Français par le biais de mon cousin qui a double nationalité (Française ,Tunisienne ) probablement par procuration de vente .
est ce que mon cousin doit payer dans ce cas des impots ,taxe ,tva à l'état Français (état etc ) ou non et si oui combien .
Merci et bonne journée
Je suis Tunisien .
Je voudrais vendre mon concept de projet informatique sur un site intrenet Français par le biais de mon cousin qui a double nationalité (Française ,Tunisienne ) probablement par procuration de vente .
est ce que mon cousin doit payer dans ce cas des impots ,taxe ,tva à l'état Français (état etc ) ou non et si oui combien .
Merci et bonne journée
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2 réponses
Rebonjour .
Pour faire plus simple et avec un exemple plus concret :
je vais vendre quelques choses à mon nom sur un site français , mais en utilisant le compte paypal de mon cousin français .
Alors est ce qu'il doit déclarer la vente , et est ce qu'il doit payer des impots ,taxes et tva .
merci et bonne journée .
Pour faire plus simple et avec un exemple plus concret :
je vais vendre quelques choses à mon nom sur un site français , mais en utilisant le compte paypal de mon cousin français .
Alors est ce qu'il doit déclarer la vente , et est ce qu'il doit payer des impots ,taxes et tva .
merci et bonne journée .
Bonjour ,
"->Je vous en supplie répondez moi svp .
j'ai besoin de cette information en toute urgence , merci .
Je vous en serez reconnaissant . <-"
j'ai un concept protégé a mon nom dans mon pays sur l'échelle internationale .
je voudrais vendre ce concept sur un site internet Français comme depot-concept ou ebay .
L'argent de vente de mon concept sera versé sur mon compte bancaire ou par d'autres moyens par le biais du compte paypal ou bancaire de mon cousin de double nationalité Française tunisienne (par procuration ou par d'autres moyens ) car ici en Tunisie , on ne peut pas avoir de compte paypals ,nécessaires à la vente sur ces sites .
Est ce qu'il doit dans ce cas declarer et payer n'importe quel(s) dépenses en France comme des impots , taxes ,tva , prélévements ou autres , et si oui ,combien exactement ( total pourcentages exactes etc ) .
Merci et bonne journée .
Cordialement .
"->Je vous en supplie répondez moi svp .
j'ai besoin de cette information en toute urgence , merci .
Je vous en serez reconnaissant . <-"
j'ai un concept protégé a mon nom dans mon pays sur l'échelle internationale .
je voudrais vendre ce concept sur un site internet Français comme depot-concept ou ebay .
L'argent de vente de mon concept sera versé sur mon compte bancaire ou par d'autres moyens par le biais du compte paypal ou bancaire de mon cousin de double nationalité Française tunisienne (par procuration ou par d'autres moyens ) car ici en Tunisie , on ne peut pas avoir de compte paypals ,nécessaires à la vente sur ces sites .
Est ce qu'il doit dans ce cas declarer et payer n'importe quel(s) dépenses en France comme des impots , taxes ,tva , prélévements ou autres , et si oui ,combien exactement ( total pourcentages exactes etc ) .
Merci et bonne journée .
Cordialement .
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