Voiture volée puis retrouvée
JF78650
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-Razer- Messages postés 5185 Statut Contributeur -
-Razer- Messages postés 5185 Statut Contributeur -
Bonjour,
Je me suis fait voler ma voiture dans la nuit du 8 au 9/03/2012, j'ai déclaré le vol le 9 au matin. Le lendemain la gendarmerie la retrouve en état à peu près correct. Celle-ci a été réparée et je désire la vendre parce que je n'ai plus confiance.
Hors son statut est toujours "véhicule volé", impossible d'avoir un certificat de non gage à cause de cela. J'ai contacté la préfecture qui m'a dit qu'il fallait voir avec les gendarmes. J'ai contacté les gendarmes qui m'ont dit qu'ils avaient envoyé le dossier, puis retour à la préfecture qui me dit qu'il faut voir avec le Tribunal de grande Instance. Le TGI me répond depuis maintenant 2 semaines qu'ils leur manque des éléments mais qu'ils ne savent pas lesquels, et qu'ils ne peuvent se prononcer sur la durée que cela va mettre.
Je ne sais plus quoi faire, j'aimerais savoir s'il y a un recours ou quelque chose à faire pour régler la situation pcq cela fait quand même plus d'un mois qu'elle a été retrouvée et elle est immobilisée au garage. Je ne peux n'y m'en servir (imaginons que je me fasse arrêter pour vol de ma propre voiture, qui sait ...), et je peux encore moins la revendre.
Merci d'avance.
Je me suis fait voler ma voiture dans la nuit du 8 au 9/03/2012, j'ai déclaré le vol le 9 au matin. Le lendemain la gendarmerie la retrouve en état à peu près correct. Celle-ci a été réparée et je désire la vendre parce que je n'ai plus confiance.
Hors son statut est toujours "véhicule volé", impossible d'avoir un certificat de non gage à cause de cela. J'ai contacté la préfecture qui m'a dit qu'il fallait voir avec les gendarmes. J'ai contacté les gendarmes qui m'ont dit qu'ils avaient envoyé le dossier, puis retour à la préfecture qui me dit qu'il faut voir avec le Tribunal de grande Instance. Le TGI me répond depuis maintenant 2 semaines qu'ils leur manque des éléments mais qu'ils ne savent pas lesquels, et qu'ils ne peuvent se prononcer sur la durée que cela va mettre.
Je ne sais plus quoi faire, j'aimerais savoir s'il y a un recours ou quelque chose à faire pour régler la situation pcq cela fait quand même plus d'un mois qu'elle a été retrouvée et elle est immobilisée au garage. Je ne peux n'y m'en servir (imaginons que je me fasse arrêter pour vol de ma propre voiture, qui sait ...), et je peux encore moins la revendre.
Merci d'avance.
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1 réponse
imaginons que je me fasse arrêter pour vol de ma propre voiture, qui sait ...
Non , si la carte grise est a ton nom
Tu peut toujours la vendre 'pour pièces' sans C.G ... Mais tu en tirera pas beaucoup...
Non , si la carte grise est a ton nom
Tu peut toujours la vendre 'pour pièces' sans C.G ... Mais tu en tirera pas beaucoup...