PROBLEME IMPORTANT SOUS SOL

iphone77 Messages postés 36 Date d'inscription samedi 17 décembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 1 mai 2014 - Modifié par iphone77 le 30/03/2012 à 20:32
morganna0855 Messages postés 335 Date d'inscription dimanche 25 avril 2010 Statut Membre Dernière intervention 15 février 2013 - 6 avril 2012 à 21:25
Bonjour,
J'ai un pavillon et si je construit ( au sous sol une maison pour y habitait) alors que j'ai pas le permis de construire je risque quoi ?

Et si je construit au sous sol sans le permis de construire
Si je vais voir la mairie pour dire que je l'ai construit qu'est ce qu'il vont me dire ?
Merci D'avance
Désole si je suis pas net sur l'explication de mon problème

4 réponses

BmV Messages postés 90565 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 5 mai 2024 18 066
31 mars 2012 à 12:32
"c'est pour ca j'ai marquer désole"  : c'est très gentil, mais c'est  pas ça qui rend la question plus explicite....


                
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*guss* Messages postés 4597 Date d'inscription mercredi 26 janvier 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 13 août 2012 2 506
30 mars 2012 à 20:44
Bonsoir,
"Désole si je suis pas net sur l'explication de mon problème"
Question d'habitude, tous vos messages sont aussi incompréhensifs.
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iphone77 Messages postés 36 Date d'inscription samedi 17 décembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 1 mai 2014
Modifié par iphone77 le 30/03/2012 à 21:16
c'est pour ca j'ai marquer désole ! est c'est urgent si quelqu'un pouvait m'aider svp
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morganna0855 Messages postés 335 Date d'inscription dimanche 25 avril 2010 Statut Membre Dernière intervention 15 février 2013 218
6 avril 2012 à 21:25
Effectivement, c'est pas très clair ...
Vous voulez faire un sous sol à votre habitation sans rien dire ?
Vous serez en infraction et risquez un PV avec amendes, démolition, remise en état, ...
Quant à faire un sous sol sans se faire remarquer, faut pas rêver !!
Pourquoi ne pas faire un permis ?
Morganna
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