Porteer plainte

mike -  
 OUps -
Bonjour,
j aimerai savoir comment porter plainte contre ses voisins d a cote de palier

2 réponses

  1.
    ASILLY Messages postés 2865 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   1 370
     
    Bonjour
    Il faut aller à la Police ou à la Gendarmerie.
    0
    1. mike
       
      c est pas si simple que sa car on a par l article du code penale ou civil
      0
    2. samgunsjovirow Messages postés 26895 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   274
       
      Bonjour

      L'article à citer dépend de la raison de la plainte. Si vous n'en dites pas plus, ce sera impossible de vous renseigner
      0
    3. mike
       
      bas en faite il nous insulte et veulent tuer nos chien
      0
    4. M@thew Messages postés 2602 Date d'inscription   Statut Contributeur sécurité Dernière intervention   322
       
      Si vous êtes dans un immeuble, il doit y avoir un syndic non !?
      0
  2. M@thew Messages postés 2602 Date d'inscription   Statut Contributeur sécurité Dernière intervention   322
     
    Bonjour.

    Dans quel but voulez vous faire ça !?

    0
    1. mike
       
      de gagner une indemnite moral et prejudice moraux
      0
    2. OUps
       
      bonjour
      donc en fait vous faites ça pour le fric ???
      0
    3. M@thew Messages postés 2602 Date d'inscription   Statut Contributeur sécurité Dernière intervention   322
       
      Meuh non c'est pour les chiens... :o)
      0
    4. OUps
       
      oui, au moins ils pourront leur payer de bonnes croquettes, lol!!
      0

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