Plainte pour diffamation?
sim
-
Modifié par sim le 23/03/2012 à 09:48
BmV Messages postés 91371 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 26 novembre 2024 - 23 mars 2012 à 19:11
BmV Messages postés 91371 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 26 novembre 2024 - 23 mars 2012 à 19:11
A voir également:
- Plainte pour diffamation?
- Plainte pour vol - Guide
- Rédaction d'une plainte - Guide
- Plainte pour vol sur lieu de travail - - Licenciement-Démission
- Porter plainte contre l'école pour négligence ✓ - Forum éducation
- Procuration pour porter plainte - - Modèles de lettres vie pratique
1 réponse
BmV
Messages postés
91371
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
26 novembre 2024
18 475
23 mars 2012 à 19:11
23 mars 2012 à 19:11
Techniquement et juridiquement, il y a toujours la possibilité de porter plainte, bien sûr ...
C'est un recours parmi d'autres, mais qui obligera à prendre un avocat, à se plier à des procédures sans doute longues et compliquées, etc.
Sans oublier de probables expertises médicales ou autres sur l'enfant.
Donc oui.
Au-delà, et en outrepassant un peu l'objet de ce forum, je me permets cependant de rendre attentif à la finalité concrète d'une telle action (= pour obtenir quoi de qui ?) et à l'impérieuse nécessité de bien se faire conseiller par des professionnels du Droit et/ou de la protection de l'enfance avant.
C'est un recours parmi d'autres, mais qui obligera à prendre un avocat, à se plier à des procédures sans doute longues et compliquées, etc.
Sans oublier de probables expertises médicales ou autres sur l'enfant.
Donc oui.
Au-delà, et en outrepassant un peu l'objet de ce forum, je me permets cependant de rendre attentif à la finalité concrète d'une telle action (= pour obtenir quoi de qui ?) et à l'impérieuse nécessité de bien se faire conseiller par des professionnels du Droit et/ou de la protection de l'enfance avant.