Droit de passage
gigi
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Utilisateur anonyme -
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Bonjour,
nous sommes deux voisin de lot, un chemin divise les deux lot les deux lot accotte une riviere, un des deux veux vendre des terrains de chalet au bord de la riviere suis je obligé de lui céder un droit de passage
nous sommes deux voisin de lot, un chemin divise les deux lot les deux lot accotte une riviere, un des deux veux vendre des terrains de chalet au bord de la riviere suis je obligé de lui céder un droit de passage
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1 réponse
bonjour : sans voir de plan, c'est difficile.
Et pourquoi ne créerait-il pas un droit de passage chez lui puisqu'il vend, ce serait normal.
Vous devez être copropriétaires du chemin tous les deux. En somme il s'ajouterait un ou deux copropriétaires. Ils n'auraient qu'à avoir une seule sortie commune sinon.
Ou alors, il faudrait lui faire payer pour avoir un droit de passage par chalet vendu.
Et attention, il faut voir si la largeur du chemin est suffisante.
Vous pourriez aussi proposer que si on ajoute des riverains sur ce chemin, votre voisin élargisse le chemin sur toute la longueur, par exemple en ajoutant un ou deux mètres de plus. Et bien sûr il faudrait que tout ceci passe devant notaire, et au frais de votre voisin uniquement. Ce serait probablement la meilleure solution, surtout si le chemin est étroit. Et ne pas oublier de faire marquer que le stationnement est interdit (même s'il y a élargissement) sur le chemin puisqu'il n'y a qu'un droit de passage..
Prenez un plan et photos et allez voir votre notaire pour conseils.
La consultation d'un notaire pour renseignements est gratuite
Et pourquoi ne créerait-il pas un droit de passage chez lui puisqu'il vend, ce serait normal.
Vous devez être copropriétaires du chemin tous les deux. En somme il s'ajouterait un ou deux copropriétaires. Ils n'auraient qu'à avoir une seule sortie commune sinon.
Ou alors, il faudrait lui faire payer pour avoir un droit de passage par chalet vendu.
Et attention, il faut voir si la largeur du chemin est suffisante.
Vous pourriez aussi proposer que si on ajoute des riverains sur ce chemin, votre voisin élargisse le chemin sur toute la longueur, par exemple en ajoutant un ou deux mètres de plus. Et bien sûr il faudrait que tout ceci passe devant notaire, et au frais de votre voisin uniquement. Ce serait probablement la meilleure solution, surtout si le chemin est étroit. Et ne pas oublier de faire marquer que le stationnement est interdit (même s'il y a élargissement) sur le chemin puisqu'il n'y a qu'un droit de passage..
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