Diagnostic technique
ricomart
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Azerty -
Azerty -
Bonjour,
j'ai acheté un appartement en 2002, le diagnostic concernant l'amiante, les termittes et le plomb etait obligatoire dans le cadre de cet achat.
Dans le document d'expertise le diagnostic de l'amiante est négatif, par contre en ce qui concernte les termittes et le plomb, il est indiqué : "fait l'objet d'une procedure particuliere(hors audit)"
Dans le cadre d'une assurance de copropriete, on me demande de fournir les documents attestant l'absence de plomb ainsi que des termitttes.
Que puis-je faire en sachant que normalement ces contrôles auraient du être exécutés et validés comme négatifs lors de l'achat.
Le notaire qui a conclue la vente a-t-il fait une erreur en oubliant ces documents ?
j'ai acheté un appartement en 2002, le diagnostic concernant l'amiante, les termittes et le plomb etait obligatoire dans le cadre de cet achat.
Dans le document d'expertise le diagnostic de l'amiante est négatif, par contre en ce qui concernte les termittes et le plomb, il est indiqué : "fait l'objet d'une procedure particuliere(hors audit)"
Dans le cadre d'une assurance de copropriete, on me demande de fournir les documents attestant l'absence de plomb ainsi que des termitttes.
Que puis-je faire en sachant que normalement ces contrôles auraient du être exécutés et validés comme négatifs lors de l'achat.
Le notaire qui a conclue la vente a-t-il fait une erreur en oubliant ces documents ?
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1 réponse
Je ne vois pas à quoi correspond "fait l'objet d'une procedure particuliere(hors audit)" .
Rien dans les diagnostics plomb et termite ne nécessite de procédure particuliére, comme par exemple une analyse pour l'amiante qui retarde la rédaction du rapport.
La seule chose qui l'expliquerait serait qu'il s'agit des diagnostics concernant les parties communes, ou le fait que justement les diagnostics de votre appartement de concernent pas les parties communes. Relisez bien les rapports pour être certain de bien avoir lu les choses.
Rien dans les diagnostics plomb et termite ne nécessite de procédure particuliére, comme par exemple une analyse pour l'amiante qui retarde la rédaction du rapport.
La seule chose qui l'expliquerait serait qu'il s'agit des diagnostics concernant les parties communes, ou le fait que justement les diagnostics de votre appartement de concernent pas les parties communes. Relisez bien les rapports pour être certain de bien avoir lu les choses.
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