Pv pour insultes à infirmiers

poucine -  
 OUps -
Bonjour,
une de mes connaissances à insulter des cadres infirmiers .les infirmiers ont portés plaintes je voudrais savoir combien en coûte l'amende.
merci pour vos reponses.

2 réponses

marionnette30 Messages postés 5369 Statut Contributeur 1 742
 
Et bien l'amende sera fixée lors de cette convocation pas avant ...
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marionnette30 Messages postés 5369 Statut Contributeur 1 742
 
Bonsoir,

Tout dépendra de la condamnation ... s'il y a !
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mfr
 
personne ne doit être insulté
les cadres infirmiers ont porté plainte parce qu'il s'agit d'une agression, de surcroit au cours de leur activité professionnelle.
il s'agit aussi de signaler officiellement au Procureur de la République qui vous enverra au tribunal, ou bien demandera votre convocation au commissariat, ou bien ne poursuit pas s'il s'agit d'une première agression ...
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poucine
 
cette connaissance sait déja qu'il sera convoquer au tribunal il attend sa convocation.
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Poucine
 
Combien ça coûte d insulter qelqun sur un réseau cociau c est pour une amie
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OUps
 
un réseau ... quoi ????????????
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