Pv pour insultes à infirmiers

poucine -  
 OUps -
Bonjour,
une de mes connaissances à insulter des cadres infirmiers .les infirmiers ont portés plaintes je voudrais savoir combien en coûte l'amende.
merci pour vos reponses.

2 réponses

  1.
    marionnette30 Messages postés 4785 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   1 746
     
    Et bien l'amende sera fixée lors de cette convocation pas avant ...
    1
  2. marionnette30 Messages postés 4785 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   1 746
     
    Bonsoir,

    Tout dépendra de la condamnation ... s'il y a !
    --
    0
    1. mfr
       
      personne ne doit être insulté
      les cadres infirmiers ont porté plainte parce qu'il s'agit d'une agression, de surcroit au cours de leur activité professionnelle.
      il s'agit aussi de signaler officiellement au Procureur de la République qui vous enverra au tribunal, ou bien demandera votre convocation au commissariat, ou bien ne poursuit pas s'il s'agit d'une première agression ...
      0
    2. poucine
       
      cette connaissance sait déja qu'il sera convoquer au tribunal il attend sa convocation.
      0
    3. Poucine
       
      Combien ça coûte d insulter qelqun sur un réseau cociau c est pour une amie
      0
    4. OUps
       
      un réseau ... quoi ????????????
      0

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