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Residence secondaire

jeepy400 - 12 mars 2012 à 09:15
Reinedeseptembre Messages postés 640 Date d'inscription mardi 14 février 2012 Statut Membre Dernière intervention 15 août 2018 - 13 mars 2012 à 12:45
Bonjour,
Pouvez vous m'indiquez si une maison fermée à l'année avec l'eau et l'électricité maintenue mais aucune consommation(facture pour le prouver) et quasiment vide de meuble reste 2 chaises et une table peut'elle être considéré comme résidence secondaire par les services administratifs tels que ordure ménagère, impôt...
L'eau et l'électricité y sont maintenues pour éviter les frais de fermetures de compteur et éventuellement plus tard de réouverture.
MERCI BEAUCOUP D'AVANCE POUR VOS REPONSEs

1 réponse

Réponse 1 / 1
Reinedeseptembre Messages postés 640 Date d'inscription mardi 14 février 2012 Statut Membre Dernière intervention 15 août 2018 190
13 mars 2012 à 12:45
Bonjour
Il me semble que toute habitation qui n'est pas une résidence principale, est une résidence secondaire...
Appelez le service des impôts pour confirmation. Expliquez votre cas.
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