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1 réponse
Bonjour,
j'ai eut le meme probleme que j'ai resolu en faisant figurer (avec l'accord des acheteurs) sur l'acte de vente exactement le meme libelle que celui qui existait avant les travaux quand vous meme vous aviez acheté.
les deux notaires ont accepte.
J'ai confie le dossier complet des travaux avec tous les accords obtenus aux acheteurs.
En fait, legalement cet accord ( pour tous les copros ayant fait les memes travaux) aurait du etre demandé en assemblée generale et acquis a la majorite des votants et ensuite vous auriez du relancer( le syndic) une refonte du reglement de copropriéte avec la designation et le mesurage des lots
modifies.
C'est peut etre aussi votre solution ;-)
j'ai eut le meme probleme que j'ai resolu en faisant figurer (avec l'accord des acheteurs) sur l'acte de vente exactement le meme libelle que celui qui existait avant les travaux quand vous meme vous aviez acheté.
les deux notaires ont accepte.
J'ai confie le dossier complet des travaux avec tous les accords obtenus aux acheteurs.
En fait, legalement cet accord ( pour tous les copros ayant fait les memes travaux) aurait du etre demandé en assemblée generale et acquis a la majorite des votants et ensuite vous auriez du relancer( le syndic) une refonte du reglement de copropriéte avec la designation et le mesurage des lots
modifies.
C'est peut etre aussi votre solution ;-)