Sujet Précédent Sujet Suivant

Eboulement d'un mur par une possée de terre

carlou11 -  
kasom Messages postés 33824 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,
Le mur se trouvant au fond du jardin d'une hauteur de 2m, et d'une longueur de 30m
s'est effondré a cause de très gros d'orage faisant éboulé la terre et tombé mon mur.
Mon mur est en contrebas d'un chemin appartenant a la mairie. Je voudrais savoir si la mairie n'est pas responsable des dégâts.
Merci de me répondre

3 réponses

Réponse 1 / 3
kasom Messages postés 33824 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 880
 
Bonjour

Si le mur soutient votre jardin, en quoi la mairie serait responsable ??
0
Réponse 2 / 3
Igor1 Messages postés 8272 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   6 855
 
Bonjour,
kasom, c'est le mur de soutènement du chemin qui est tombé sur le domaine privé et non l'inverse, c'est différent. La mairie peut être responsable de n'avoir pas su retenir ses terres....
0
kasom Messages postés 33824 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 880
 
merci, j'avais lu à l'envers ;=))
0
Réponse 3 / 3
Rochat1 Messages postés 13435 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   6 030
 
Bonjour,
D'après vos explications, la Mairie doit refaire le mur à ses frais, à condition que vous n'ayez pas décaissé la terre.
0

Discussions similaires

mur privatif et problèmes voisinage
lazulie_3478 -
BmV -

5 réponses
retrait mur d'argent
sinai29 -
sinai29 -

3 réponses
Différence mur bahut / mur plein ?
Happyhour -
sysya -

1 réponse
Construction accolée à notre mur privatif
Marie Laure -
maison0 -

4 réponses
Terre du voisin en appui illégal sur mon mur de clôture privé.
miquelle63 -
Caracos -

7 réponses