Probleme avec l'organisation d'un rallye!!!

maelle -  
jmwurth Messages postés 3141 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,

Une organisation d'un rallye est prévu mais le depart de celui-ci est prévu devant notre maison en plein coeur du village! Vous pouvez imaginer les nuisances sonores du matin au soir durant deux jours avec un enfant en bas age! De plus le maire n'a absoluement pas demander l'avis aux riverains ce que je trouve inadmissible Que faire pour que ce départ soit un plus loin que devant notre porte ou contester ce rallye?

3 réponses

Igor1 Messages postés 8272 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   6 856
 
Bonjour,
malheureusement le départ se fait sur le domaine public et c'est le maire qui gère le domaine public...
1
maelle
 
Merci pour votre réponse! ca signifie alors que le maire fait ce qu'il veut et personne n'a rien a dire et ca je doute que se soit légal!
0
Lentzouille2 Messages postés 1000 Statut Membre 45
 
Vous pouvez faire grêve ... *_*
0
Azerty
 
Vérifier sous quelle forme le maire a donné son accord. Si c'est un arrêté municipal, c'est acte administratif contestable devant le tribunal administratif.
0
jmwurth Messages postés 3141 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   120
 
Bonjour,
Si le rallye peut être considéré comme un sport motorisé, il doit être soumis à une autorisation préfectorale.

bruit
0