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Probleme avec l'organisation d'un rallye!!!

maelle - 14 févr. 2012 à 17:59
jmwurth Messages postés 2933 Date d'inscription dimanche 13 août 2006 Statut Membre Dernière intervention 23 juin 2013 - 17 févr. 2012 à 11:40
Bonjour,

Une organisation d'un rallye est prévu mais le depart de celui-ci est prévu devant notre maison en plein coeur du village! Vous pouvez imaginer les nuisances sonores du matin au soir durant deux jours avec un enfant en bas age! De plus le maire n'a absoluement pas demander l'avis aux riverains ce que je trouve inadmissible Que faire pour que ce départ soit un plus loin que devant notre porte ou contester ce rallye?

3 réponses

Réponse 1 / 3
Igor1 Messages postés 8272 Date d'inscription mercredi 26 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 17 décembre 2018 6 839
15 févr. 2012 à 13:38
Bonjour,
malheureusement le départ se fait sur le domaine public et c'est le maire qui gère le domaine public...
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maelle
15 févr. 2012 à 17:03
Merci pour votre réponse! ca signifie alors que le maire fait ce qu'il veut et personne n'a rien a dire et ca je doute que se soit légal!
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Lentzouille2 Messages postés 806 Date d'inscription samedi 22 octobre 2011 Statut Membre Dernière intervention 13 janvier 2020 46
15 févr. 2012 à 17:05
Vous pouvez faire grêve ... *_*
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Réponse 2 / 3
Azerty
16 févr. 2012 à 10:49
Vérifier sous quelle forme le maire a donné son accord. Si c'est un arrêté municipal, c'est acte administratif contestable devant le tribunal administratif.
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Réponse 3 / 3
jmwurth Messages postés 2933 Date d'inscription dimanche 13 août 2006 Statut Membre Dernière intervention 23 juin 2013 118
Modifié par jmwurth le 17/02/2012 à 11:42
Bonjour,
Si le rallye peut être considéré comme un sport motorisé, il doit être soumis à une autorisation préfectorale.

bruit
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