Validation de 3 tranche sur 4
directeur
-
Rochat1 Messages postés 13439 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Rochat1 Messages postés 13439 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
je suis dans un lotissement de 54 lots ma question , le lotissement a été fait en 4 tranche et a ce jour les tranche 1-2-3- son fini et il reste la 4ème qui est a faire le lotisseur veut que nous réceptionnons les 3 premiere tranche je voulais savoir si la réception doit etre voté ou pas pour ces tranches ou seul le bureau peut prendre la decission de validé la recetpion des trois tranche .
je suis dans un lotissement de 54 lots ma question , le lotissement a été fait en 4 tranche et a ce jour les tranche 1-2-3- son fini et il reste la 4ème qui est a faire le lotisseur veut que nous réceptionnons les 3 premiere tranche je voulais savoir si la réception doit etre voté ou pas pour ces tranches ou seul le bureau peut prendre la decission de validé la recetpion des trois tranche .
A voir également:
- Validation de 3 tranche sur 4
- Tranche cmg 2025 - Guide
- Courrier validation période d'essai - Guide
- Rsa couple 3 enfants 2025 - Accueil - Aides sociales Pratique
- Cerfa 11135*4 - Guide
- Cerfa 15186*3 - Guide