Arbres et la loi
Clare
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Bucéphale -
Bucéphale -
Bonjour,
J'ai un chêne qui se trouve sur le bord de ma propriété. Il était probablement de 100 années de croissance. Il est situé dans le centre de la piste de terre entre ma clôture et le fossé de la ville. Le maire maintient , il tond le gazon chaque année. Sont-ils responsables de l'arbre aussi?
J'ai un chêne qui se trouve sur le bord de ma propriété. Il était probablement de 100 années de croissance. Il est situé dans le centre de la piste de terre entre ma clôture et le fossé de la ville. Le maire maintient , il tond le gazon chaque année. Sont-ils responsables de l'arbre aussi?
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5 réponses
Bonjour, soit le chêne est chez vous, soit sur le domaine public soit en partie chez vous et en partie sur le domaine public. Comme il n'existe pas de zone sans propriétaire (public ou privé) il est facile de savoir qui est responsable, soit vous, soit le domaine public soit les 2. Ceci dit que si c'est "les deux" chacun fait comme il veut dans sa partie.
Re,
Il n'est pas sur du tout que vous ayez le droit de couper un arbre centenaire sans autorisation.
Si vous même ne connaissez pas les limites de votre terrain, nous ne pouvons pas répondre à vos questions, puisque la chose primordiale est de savoir sur quel domaine se trouve l'arbre public, privé ou les 2)
Quant à Somone, nous ne savons pas qui c'est ou ce que c'est, votre petite fille ? la voisine ? votre chienne ? une poule ? ou la bonne du curé ?
Il n'est pas sur du tout que vous ayez le droit de couper un arbre centenaire sans autorisation.
Si vous même ne connaissez pas les limites de votre terrain, nous ne pouvons pas répondre à vos questions, puisque la chose primordiale est de savoir sur quel domaine se trouve l'arbre public, privé ou les 2)
Quant à Somone, nous ne savons pas qui c'est ou ce que c'est, votre petite fille ? la voisine ? votre chienne ? une poule ? ou la bonne du curé ?
Je viens de comprendre :
somone = someone
neigbour = voisinage
Même en anglais, il y a des fautes...
somone = someone
neigbour = voisinage
Même en anglais, il y a des fautes...
Re,
il n'y a rien de méchant dans mes propos, puisque vous avez l'avantage sur moi de pratiquer 2 langues, moi non. Je pensais simplement ajouter une touche de plaisanterie à mes réponses.
Nous avons bien besoin de rire un peu par les temps qui courent. Si je vous ai blessé excusez-moi, je le regrette, mais ce n'étais pas mon intention.
il n'y a rien de méchant dans mes propos, puisque vous avez l'avantage sur moi de pratiquer 2 langues, moi non. Je pensais simplement ajouter une touche de plaisanterie à mes réponses.
Nous avons bien besoin de rire un peu par les temps qui courent. Si je vous ai blessé excusez-moi, je le regrette, mais ce n'étais pas mon intention.
Bonjour Clare
je comprends votre inquiétude : pourquoi ne pas demander directement son avis au maire si c'est une petite commune ou au service urbanisme si c'est une grande ville ??
je comprends votre inquiétude : pourquoi ne pas demander directement son avis au maire si c'est une petite commune ou au service urbanisme si c'est une grande ville ??
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Bonsoir,
Votre question est difficilement compréhensible, mais avant toute chose, commencez par relire votre titre de propriété, et regardez bien le plan qui y est annexé, en fonction de sa grandeur, le vénérable chêne centenaire doit figurer en limite extérieure ou intérieure de votre propriété, peut être aussi est il nécessaire de rechercher si Saint Louis, n'a pas siègé à cet endroit....
Votre question est difficilement compréhensible, mais avant toute chose, commencez par relire votre titre de propriété, et regardez bien le plan qui y est annexé, en fonction de sa grandeur, le vénérable chêne centenaire doit figurer en limite extérieure ou intérieure de votre propriété, peut être aussi est il nécessaire de rechercher si Saint Louis, n'a pas siègé à cet endroit....
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