Assurance de copropriété mixte (horiz/vertic)

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 Meri78 -
Bonjour, Je suis syndic bénévole d'une copropriété composée d'un bâtiment principal de trois étages divisé en appartements, d'un lot (anciennement un atelier) accolé à ce bâtiment principal mais avec des murs propres. Ce lot (que j'appelle ici l'atelier) communique avec le bâtiment principal par une ouverture dans le mur du bâtiment principal, puisque l'appartement-atelier est composé de la partie atelier et d'un bout de la maison principale. Enfin une maison séparée fait partie de la copropriété.
Actuellement l'assurance de la copropriété assure l'ensemble. Néanmoins les propriétaires de la maison séparée ne participent pas aux frais d'assurance, et les propriétaires de l'appartement atelier y participent pour la seule surface incluse dans le bâtiment principal.
Est-il possible de demander à une assurance d'inclure uniquement le bâtiment principal dans leur calcul de prime, sachant que la maison indépendante et l'atelier sont déjà assurés dans leur totalité (y compris les toits) ?
Merci

2 réponses

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Bonjour,
A partir de votre règlement de copropriété, vous devez vérifier si tous les bâtiments font partis de la copropriété. Si tel est le cas, la "copropriété" doit assurer l'ensemble des immeubles. Car si un jour un incident quelconque se produit, vous n'en verrez jamais la fin. La copropriété a également une responsabilité civile vis à vis autrui. Si un problème se produit dans un lieu non assuré par la copro, c'est elle qui va "trinquer". Votre idée de n'assurer que le bâtiment principal n'est pas géniale, voire à déconseiller.
Cdlt.
Merci pour votre réponse. Notre règlement de copropriété est assez ambigu. En effet il dit que le bâtiment D( la maison) peut se dissocier de l'assurance de la copropriété et dans la partie qui précise la division des charges commune, il n'est pas question du lot "atelier". Ce sont toutes ces imprécisions qui nous compliquent la vie et aussi la répartition des frais d'assurance, qui aujourd'hui ne sont pas répartis que sur les millièmes du bâtiment principal. La question est donc : faut il imposer aux propriétaires de la maison et de l'atelier, leur partie de frais d'assurance?
Je voulais dire que les frais d'assurance sont répartis seulement sur les millièmes du bâtiment principal.
Cdt
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Re...
Je constate que vous êtes dans un véritable dilemne. Aussi je maintiens ce que je vous ai dit sauf, contradiction de votre règlement de copro. Il me semble qu'il faut éclaicir la situation. Pour ce faire, lors de la prochaine A. Gle, vous allez inscrire ce point à l'ordre du jour et argumenter sur le fait que vous êtes mal assurés. Faites faire des devis pour l'ensemble du foncier et je suis persuadé que chacun ne paiera pas plus cher qu'actuellement. Mais répartissez la note en tantièmes de propriété sur l'ensemble de la copro. Attention, rédigez correctement le PV d'assemblée, de manière à ne pas connaitre d'ambiguité sur le rédactionnel.
Bon courage.
Cdlt.
Merci encore, j'ai déjà fait appel à un courtier et j'ai demandé à notre assureur s'il était possible de sortir des parties de l'assurance. Ce dernier m'a répondu négativement et la proposition du courtier n'est pas concurrentielle. Merci pour votre conseil et votre temps