Association de petanque
ROUDOUDOU
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2 févr. 2012 à 05:43
laoshu Messages postés 1231 Date d'inscription mardi 7 juin 2011 Statut Membre Dernière intervention 24 mai 2015 - 2 févr. 2012 à 09:49
laoshu Messages postés 1231 Date d'inscription mardi 7 juin 2011 Statut Membre Dernière intervention 24 mai 2015 - 2 févr. 2012 à 09:49
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laoshu
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8
2 févr. 2012 à 09:49
2 févr. 2012 à 09:49
Bonjour,
A priori, les membres du bureau devraient faire parti du club... si ils ne le sont pas déjà, sans doute peuvent ils le devenir. Les statuts fixent peut être des règles précises ?
L'association n'est pas forcément obligée de leur faire payer une cotisation, si c'est ce qui pose problème. Et les membres du bureau ne sont pas forcément tenus d'être des joueurs de pétanque (d'avoir une licence pour la compétition ni un certificat médical).
Mais encore une fois, les statuts pourraient statuer du contraire...
A priori, les membres du bureau devraient faire parti du club... si ils ne le sont pas déjà, sans doute peuvent ils le devenir. Les statuts fixent peut être des règles précises ?
L'association n'est pas forcément obligée de leur faire payer une cotisation, si c'est ce qui pose problème. Et les membres du bureau ne sont pas forcément tenus d'être des joueurs de pétanque (d'avoir une licence pour la compétition ni un certificat médical).
Mais encore une fois, les statuts pourraient statuer du contraire...
La législation juridique et financière évolue en permanence...