Licenciement entretien prealable et plus rien
galopache
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tania57 Messages postés 38939 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
tania57 Messages postés 38939 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
voile j ai recu le 22/12/2011 une lette avec AR en me stipulant que mon employeur me convoqué a un entretiens prealable de licenciement le 26 decembre 2011 je n'ai pa spu m y rendre pour des raison personelle mais depuis je n ai plus aucune nouvelle combiens temps a t il pour m envoyer sa decision a cette entretien qui n a pas etait fait?et savoir si il me licencie? car on ai quand meme le 12/01/2012 et je n ai toujour pas de nouvelle
commence a m'inquiter!!!!
emerci de vos reponse
voile j ai recu le 22/12/2011 une lette avec AR en me stipulant que mon employeur me convoqué a un entretiens prealable de licenciement le 26 decembre 2011 je n'ai pa spu m y rendre pour des raison personelle mais depuis je n ai plus aucune nouvelle combiens temps a t il pour m envoyer sa decision a cette entretien qui n a pas etait fait?et savoir si il me licencie? car on ai quand meme le 12/01/2012 et je n ai toujour pas de nouvelle
commence a m'inquiter!!!!
emerci de vos reponse
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9 réponses
Bonjour
Vous n'étiez pas obligé de vous présenter à l'entretien préalable, celui-ci ayant été institué dans le seul intérêt du salarié. (jurisprudence constante de la Cour de Cassation).
Donc, votre absence à l'entretien préalable ne pourra pas être un motif de votre licenciement.
Vous aviez reçu un courrier de votre emplyoeur vous mettant en demeure de reprendre votre poste ou de justifier votre absence avant de recevoir la lettre de convocation à l'entretien préalable?
Vous avez reçu la lettre recommandé le 22 décembre et l'entretien préalable devait avoir lieu le 26 décembre. Il y a déjà un non respect de la procédure concernant le délai entre la remise de la lettre et le jour de l'entretien.
En effet, l'article L 1232-2 du Code du Travail indique en sont alinéa 3:
" L'entretien préalable ne peut avoir lieu moins de 5 jours ouvrables après la présentation de la lettre recommandée ou la remise en main propre de la lettre de convocation.
Pour vous le délai n'est pas respecté, ce qui est un vice de procédure qui vous permettra de contester le licenciement devant le Conseil des Prud'hommes et d'obtenir automatiquement comme dommages et intérêts, un mois de salaire.
Il était indiqué dans la lettre de convocation que vous pouviez vous faire assister par un conseiller?
Si l'entretien préalable a eu lieu le 26 décembre, votre employeur a jusqu'au 25 janvier minuit pour vous envoyer la lettre de licenciement. Passé cette date, l'envoi de la lettre de licenciement sera hors délai l'article L 1332-2 du Code du travail indiquant en son alinéa 4:
"que la sanction ne peut intervenir moins d'un jour franc, ni plus d'un mois après le jour fixé pour l'entretien. Elle est motivée et notfiée à l'intéressé."
Donc, attendez jusqu'au 26 janvier, et si vous n'avez pas reçu de lettre de licenciement, présentez-vous à votre poste de travail comme si de rien n'était.
Votre employeur vous demandera certainement de repartir chez-vous, vous lui demanderez alors qu'il vous indique sa décision par écrit.
Puis revenez sur le forum nous informer des suites de votre affaire. Cela nour permettra de vous renseignersur vos droits.
Pour l'instant, vous êtes obligé d'attendre jusqu'au 26 janvier 2012. Toute lettre de licenciement qui serait envoyée après le 25 janvier 2012 minuit, serait expédiée hors délai.
Vous n'étiez pas obligé de vous présenter à l'entretien préalable, celui-ci ayant été institué dans le seul intérêt du salarié. (jurisprudence constante de la Cour de Cassation).
Donc, votre absence à l'entretien préalable ne pourra pas être un motif de votre licenciement.
Vous aviez reçu un courrier de votre emplyoeur vous mettant en demeure de reprendre votre poste ou de justifier votre absence avant de recevoir la lettre de convocation à l'entretien préalable?
Vous avez reçu la lettre recommandé le 22 décembre et l'entretien préalable devait avoir lieu le 26 décembre. Il y a déjà un non respect de la procédure concernant le délai entre la remise de la lettre et le jour de l'entretien.
En effet, l'article L 1232-2 du Code du Travail indique en sont alinéa 3:
" L'entretien préalable ne peut avoir lieu moins de 5 jours ouvrables après la présentation de la lettre recommandée ou la remise en main propre de la lettre de convocation.
Pour vous le délai n'est pas respecté, ce qui est un vice de procédure qui vous permettra de contester le licenciement devant le Conseil des Prud'hommes et d'obtenir automatiquement comme dommages et intérêts, un mois de salaire.
Il était indiqué dans la lettre de convocation que vous pouviez vous faire assister par un conseiller?
Si l'entretien préalable a eu lieu le 26 décembre, votre employeur a jusqu'au 25 janvier minuit pour vous envoyer la lettre de licenciement. Passé cette date, l'envoi de la lettre de licenciement sera hors délai l'article L 1332-2 du Code du travail indiquant en son alinéa 4:
"que la sanction ne peut intervenir moins d'un jour franc, ni plus d'un mois après le jour fixé pour l'entretien. Elle est motivée et notfiée à l'intéressé."
Donc, attendez jusqu'au 26 janvier, et si vous n'avez pas reçu de lettre de licenciement, présentez-vous à votre poste de travail comme si de rien n'était.
Votre employeur vous demandera certainement de repartir chez-vous, vous lui demanderez alors qu'il vous indique sa décision par écrit.
Puis revenez sur le forum nous informer des suites de votre affaire. Cela nour permettra de vous renseignersur vos droits.
Pour l'instant, vous êtes obligé d'attendre jusqu'au 26 janvier 2012. Toute lettre de licenciement qui serait envoyée après le 25 janvier 2012 minuit, serait expédiée hors délai.
alors voila pour etre exacte j ai resortie les lettre donc j ai du fait eun abandon poste suite a un refus de rupture conventionelleapre et un accdient de travail qui ma value une rupture musculaire de la cheville droite (je suis vendeuse en animalerie donc les palette, aquarium et tout faut les porter et je peut plus j ai des faiblesse mais pas inapte= pas le choix malheureusement!
donc 1 er lettre fait le 23/11/2011 objet mise en demeure de reprise du travail
2 eme lettre faite le 7/12/2011 reprise de poste
3eme lettre faite le 15/12/2011 j ai dut le recevoir entre le 18 et 22 /12 convocation entretien prealable pour une mesure de licenciement
avec le rendez vous 26/12/2011 en sachant qu il y a noel entre deux
depuis plus rien :(
par contre il m envoie des fiche de paie a 0€ dêpuis
en plus pour info je suis a la MSA qui eux mon demander un avis situation a date du 17/10 date de l abandon de poste et apparament l employeur les aurai informer mais ils ont pas de trace informatique de cette situation si j ai pas de papier j ai plus de droit maladit en juillet
j avais aussi l intention d attendre le 26/01 et d y retourner mais il vont me casser les cacahouette ses ca que j ai le plus peur et ses pour ca que je suis partie!!!
ils ont pas trop apprecier mon accident travaille qui ses derouler sans chaussure de secu (qui mon jamais fournis) et sur des palettes glissante pour monter dans une benne (illegal)
merci loulou en tout cas de m éclairai car les lois change tout le temps et je suis un peux perdu malheureusement
donc 1 er lettre fait le 23/11/2011 objet mise en demeure de reprise du travail
2 eme lettre faite le 7/12/2011 reprise de poste
3eme lettre faite le 15/12/2011 j ai dut le recevoir entre le 18 et 22 /12 convocation entretien prealable pour une mesure de licenciement
avec le rendez vous 26/12/2011 en sachant qu il y a noel entre deux
depuis plus rien :(
par contre il m envoie des fiche de paie a 0€ dêpuis
en plus pour info je suis a la MSA qui eux mon demander un avis situation a date du 17/10 date de l abandon de poste et apparament l employeur les aurai informer mais ils ont pas de trace informatique de cette situation si j ai pas de papier j ai plus de droit maladit en juillet
j avais aussi l intention d attendre le 26/01 et d y retourner mais il vont me casser les cacahouette ses ca que j ai le plus peur et ses pour ca que je suis partie!!!
ils ont pas trop apprecier mon accident travaille qui ses derouler sans chaussure de secu (qui mon jamais fournis) et sur des palettes glissante pour monter dans une benne (illegal)
merci loulou en tout cas de m éclairai car les lois change tout le temps et je suis un peux perdu malheureusement
Bonjour,
Je vous conseilles d'aller à l'entretien avec un conseiller aux salariés ( syndicaliste) ainsi, il n'oserons aucune paroles déplacés à votre égard.
Pour le pôle emploi, en aucun cas il ne demande votre lettre de licenciement.
Ils ont besoins de l'attestation assédic fait par l'employeur et votre pièce d'identité et un justificatif de logement, rib.
C'est écrit sur leur site. Car qu'on soit licencié pour faute grave ou lourde, on a le chômage!
Je vous conseilles d'aller à l'entretien avec un conseiller aux salariés ( syndicaliste) ainsi, il n'oserons aucune paroles déplacés à votre égard.
Pour le pôle emploi, en aucun cas il ne demande votre lettre de licenciement.
Ils ont besoins de l'attestation assédic fait par l'employeur et votre pièce d'identité et un justificatif de logement, rib.
C'est écrit sur leur site. Car qu'on soit licencié pour faute grave ou lourde, on a le chômage!
Re-bonjour,
Merci pour votre prompte réponse!
Malheureusement je crains de ne pouvoir me faire assister d'un représentant du syndiact de l'entreprise, le siège étant très éloigné de mon lieu de travail et e plus je n'en suis pas membre!
Que dois-je savoir si je vais à cet entretien pour ne pas me faire rouler? et sinon quelles seront les conséquences si je ne m'y présente pas?
Merci par avance
(ou sinon pour ne pas vous embeter où puis-je trouver ces renseignements?)
Merci pour votre prompte réponse!
Malheureusement je crains de ne pouvoir me faire assister d'un représentant du syndiact de l'entreprise, le siège étant très éloigné de mon lieu de travail et e plus je n'en suis pas membre!
Que dois-je savoir si je vais à cet entretien pour ne pas me faire rouler? et sinon quelles seront les conséquences si je ne m'y présente pas?
Merci par avance
(ou sinon pour ne pas vous embeter où puis-je trouver ces renseignements?)
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non je travaille plus j ai effectue run abandon poste apres avoir demander une rupture conventionelle qui ne ma pas etait accorder car il avez pas envie
Bonjour,
Vous auriez dû vous présentez a cette entretien. Mais si je peux me permettre vous avez reçu la lettre recommandée le 22 et l'entretien était le 26, donc le délai de 5 jours n'a pas été respecté!
Je vous conseilles donc d'écrire un courrier en lettre recommandée en stipulant "cette erreur de 5 jours" et en menaçant que si un arrangement à l'amiable n'était pas fait vous irez au prud'homme régler cette histoire.
Vous auriez dû vous présentez a cette entretien. Mais si je peux me permettre vous avez reçu la lettre recommandée le 22 et l'entretien était le 26, donc le délai de 5 jours n'a pas été respecté!
Je vous conseilles donc d'écrire un courrier en lettre recommandée en stipulant "cette erreur de 5 jours" et en menaçant que si un arrangement à l'amiable n'était pas fait vous irez au prud'homme régler cette histoire.
Bonjour Galopache
Vous avez été en accident de travail pendant comnien de temps et à quel date avez-vous repris votre poste.
Vous aviez eu la visite médicale de reprise à la médecine du travail?
Si vous avez été en accident du travail et que vous n'avez jamais eu de visite de reprise si l'arrêt à duré plus de 8 jours, votre employeur ne pourra pas vous licencier.
J'attends vos réponses à mes questions pour vous indiquer les textes à opposer à votre employeur.
Vous avez été en accident de travail pendant comnien de temps et à quel date avez-vous repris votre poste.
Vous aviez eu la visite médicale de reprise à la médecine du travail?
Si vous avez été en accident du travail et que vous n'avez jamais eu de visite de reprise si l'arrêt à duré plus de 8 jours, votre employeur ne pourra pas vous licencier.
J'attends vos réponses à mes questions pour vous indiquer les textes à opposer à votre employeur.
en faite ma situation est assez complexe j ai eu un accident de travail le 4/07/2011 sous l enseigne Botanic entre deux fin juillet le magasin a etait racheter par gamm vert j ai etait arreter pendant 3 moisje devez reprendre debut octobre je leur ai envoyer une lettre en stipulant que je souhaiter avoir rendez vous a la medecine du travail avant de reprendre le taf il n on jamais voulu prendre rendez vous avant que je reprenne mon poste suite a ca j y suis pas reoturner en leur envoyant une nouvelle lettre et la aucune reponse! quelque semaine plus tard j ai recu les lettres que je vous ai dit plus haut demande de reprise de poste, encors demande de reprise de poste et entretien pour licenciement ( pourquoi m envoyer cette lettre si ses pour ne pas me licencier?)
tout facon si j ai pas nouvelle avant le 26/01 je deboule avec mon conjoint la bas (un peu peur d y aller seul car je ne veux pas qu il me prenne trop la tete en plus deja 2 nouveaux directeur ce sont fait viré en 3mois un pour harcelement sexuelle sur le personel et l autre incompetent apparament et le actuelle je le connais pas) pour savoir ce qu il compte faire de moi si il dise faut reprendre et ben j y retournerai mais je me ferai suivre par la medecine du travaille
je sais pas ce que vous en pensé!?
sinon que feriez vous a ma place?
tout facon si j ai pas nouvelle avant le 26/01 je deboule avec mon conjoint la bas (un peu peur d y aller seul car je ne veux pas qu il me prenne trop la tete en plus deja 2 nouveaux directeur ce sont fait viré en 3mois un pour harcelement sexuelle sur le personel et l autre incompetent apparament et le actuelle je le connais pas) pour savoir ce qu il compte faire de moi si il dise faut reprendre et ben j y retournerai mais je me ferai suivre par la medecine du travaille
je sais pas ce que vous en pensé!?
sinon que feriez vous a ma place?
a oui j ai oublier de stipuler que quand j ai etait embaucher j ai signé mon contrat sous botanic depuis le changement d entreprise je n ai signé aucun avenant chez eux rien que dale , on nous a dit que le contrat avez etait racheté et qu il etait pas obliger de nous fournir quoi que se soit (ce qui me semble hyper louche ) donc a part mes fiche de paie j ai aucun contrat au nom de gamm vert
Bonjour Galopache.
IL y a eu un changement d'employeursuite à une modification juridique. Cela ne doit pas empêché le nouvel employeur de vous envoyer à la visite médicale de reprise. Surtout que c'est suite à un accident de travail.
Si l'employeur vous licencie pour absence injustifiée, vous l'assignez aussitôt devant le Conseil des Prud'hommes ou vous gagnerez à coup sur. Sans visite de reprise, votre contrat de travail est toujours suspendu.
Vos bulletins de salaire sont au nom de GAMM VERT. Votre contrat est toujours le même, il ne pourra pas être mofifié sans votre accord.
Vous avez contacté l'inspection du travail?
Vous avez gardé des copies de vos lettres dans lesquelles vous solliciter votre employeur pour qu'il vous prenne un rendez-vous à la médecine du travail pour la visite de reprise?
IL y a eu un changement d'employeursuite à une modification juridique. Cela ne doit pas empêché le nouvel employeur de vous envoyer à la visite médicale de reprise. Surtout que c'est suite à un accident de travail.
Si l'employeur vous licencie pour absence injustifiée, vous l'assignez aussitôt devant le Conseil des Prud'hommes ou vous gagnerez à coup sur. Sans visite de reprise, votre contrat de travail est toujours suspendu.
Vos bulletins de salaire sont au nom de GAMM VERT. Votre contrat est toujours le même, il ne pourra pas être mofifié sans votre accord.
Vous avez contacté l'inspection du travail?
Vous avez gardé des copies de vos lettres dans lesquelles vous solliciter votre employeur pour qu'il vous prenne un rendez-vous à la médecine du travail pour la visite de reprise?
Bonsoir loulou, mes bulletin sont au nom de gamm vert mais mon contrat au nom botanic donc juste un exemple si je veux faire un crédit et que je leur dit que je suis embaucher chez gamm vert et que mon contrat et au nom botanic vais faire envoyer sur les rose mais sa ses qu' un détail
Non j'ai pas encore contacté l'inspection du travail j attendez le 27/01 comme vous me l'aviez dit pour commencer à bouger
Pour la lette non j'ai était nul j'ai pas photocopier la lettre par contre je l'ai envoyer en AR donc je dois l'avoir rangé dans mes papiers
Après relecture d'un courrier qui mon envoyer il m'on marquer:
suite à votre courrier reçu le 24/11/2011 en nos services nous précisant votre attente d'une date de visite médical pour la reprise, nous n'arrivons pas à vous joindre et vous ne répondez pas à nos appelles (j'ai jamais reçu d appelle!!! en plus j'ai plus de tel ) ses suite a ça que j'ai renvoyer la 2eme lettre en stipulant que je souhaitez une date au plus vite et surtout avant reprise et que j'attendez la convocation à mon domicile (me voit mal tirer des palette, porter des aquarium et porter des sac croquette avec une rupture d'un muscle de la cheville droit (AR) plus j'ai failli passer à la rupture du tendons d'Achille! et de plus j'ai un doigt pied fissurer je sais pied richard )
Et depuis j'ai jamais eu de nouvelle sauf la lettre préalable d'entretien pour licenciement
Donc je sais vraiment plus comment me retourner
Dans tous les cas ils ont jamais pris rendez-vous, malgré que j'ai plus de téléphone il aurai pu m'envoyer la convocation par courrier
Non j'ai pas encore contacté l'inspection du travail j attendez le 27/01 comme vous me l'aviez dit pour commencer à bouger
Pour la lette non j'ai était nul j'ai pas photocopier la lettre par contre je l'ai envoyer en AR donc je dois l'avoir rangé dans mes papiers
Après relecture d'un courrier qui mon envoyer il m'on marquer:
suite à votre courrier reçu le 24/11/2011 en nos services nous précisant votre attente d'une date de visite médical pour la reprise, nous n'arrivons pas à vous joindre et vous ne répondez pas à nos appelles (j'ai jamais reçu d appelle!!! en plus j'ai plus de tel ) ses suite a ça que j'ai renvoyer la 2eme lettre en stipulant que je souhaitez une date au plus vite et surtout avant reprise et que j'attendez la convocation à mon domicile (me voit mal tirer des palette, porter des aquarium et porter des sac croquette avec une rupture d'un muscle de la cheville droit (AR) plus j'ai failli passer à la rupture du tendons d'Achille! et de plus j'ai un doigt pied fissurer je sais pied richard )
Et depuis j'ai jamais eu de nouvelle sauf la lettre préalable d'entretien pour licenciement
Donc je sais vraiment plus comment me retourner
Dans tous les cas ils ont jamais pris rendez-vous, malgré que j'ai plus de téléphone il aurai pu m'envoyer la convocation par courrier
Bonjour,
Je viens de lire un peu tous les avis et commentaires concernant l'abandon de poste. Je suis dans ce cas puisque m'ayant vu refuser une rupture conventionnelle, la hiérarchie m'a suggéré sous cape de faire un abandon de poste. Enfin je vous passe les détails personnels qui m'ont poussé à vouloir quitter mon job.
J'ai donc reçu déjà deux lettres me sommant de justifier mon absence ou de retourner à mon poste et hier j'ai reçu une autre lettre me convoquant à un entretien en vue d'une "éventuelle mesure de licenciement" et m'informant d'une "mise à pied à titre conservatoire". (was ist das?)
Je n'avais répondu à aucune lettre et je ne sais pas si je dois me présenter à cet entretien. Que me conseillerez-vous de faire?
J'espère pouvoir avoir des droits assedic en attendant de retrouver un travail (déjà en recherche et pas facile!) aussi j'aimerai juste que licenciement apparaisse au final et pas abandon de poste en cas d'agent de pôle emploi obtus ou peu compréhensif le jour venu! sachant que la personne avec qui j'aurais (ou pas) l'entretien, est celle qui m'a suggéré de partir mais dont je me méfie quand même. Bref.. merci d'avance pour vos infos et votre temps!
Je viens de lire un peu tous les avis et commentaires concernant l'abandon de poste. Je suis dans ce cas puisque m'ayant vu refuser une rupture conventionnelle, la hiérarchie m'a suggéré sous cape de faire un abandon de poste. Enfin je vous passe les détails personnels qui m'ont poussé à vouloir quitter mon job.
J'ai donc reçu déjà deux lettres me sommant de justifier mon absence ou de retourner à mon poste et hier j'ai reçu une autre lettre me convoquant à un entretien en vue d'une "éventuelle mesure de licenciement" et m'informant d'une "mise à pied à titre conservatoire". (was ist das?)
Je n'avais répondu à aucune lettre et je ne sais pas si je dois me présenter à cet entretien. Que me conseillerez-vous de faire?
J'espère pouvoir avoir des droits assedic en attendant de retrouver un travail (déjà en recherche et pas facile!) aussi j'aimerai juste que licenciement apparaisse au final et pas abandon de poste en cas d'agent de pôle emploi obtus ou peu compréhensif le jour venu! sachant que la personne avec qui j'aurais (ou pas) l'entretien, est celle qui m'a suggéré de partir mais dont je me méfie quand même. Bref.. merci d'avance pour vos infos et votre temps!
aïe!
je ne vois pas en quoi je l'ai mise en danger, j'avais quand même prévenu de mon départ, officieusement, pour justement ne pas pénaliser le reste de l'équipe.. mais bon, c'était officieux.. et puis c'est fait, donc entretien ou pas j'aurais la "faute"d'indiquée sur mon licenciement, et donc visible pour les assedic qui peut-être ne m' accorderons pas le droit aux indemnités?
je ne vois pas en quoi je l'ai mise en danger, j'avais quand même prévenu de mon départ, officieusement, pour justement ne pas pénaliser le reste de l'équipe.. mais bon, c'était officieux.. et puis c'est fait, donc entretien ou pas j'aurais la "faute"d'indiquée sur mon licenciement, et donc visible pour les assedic qui peut-être ne m' accorderons pas le droit aux indemnités?
La législation juridique et financière évolue en permanence...