Comment calculer une pension alimentaire
Doudou383
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Doudou383 Messages postés 270 Statut Membre -
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Bonjour,
Je me posais la question de savoir comment est calculée une pension alimentaire en cas de diminution de revenus.
Internet regorge d'informations, cependant le point n'est pas clair.
Il est indiqué que la pension est calculée à partir des revenus nets du débiteurs. S'agit-il de revenus tels le revenu fiscal, ou bien est-ce le revenu net perçu après déduction des charges fixes ?
En ce dernier cas, quelles charges fixes sont-elles susceptibles d'être retenues ?
Des barèmes sont proposés sur internet, mais semble t'il, ils ne sont pas nécessairement retenus par les juges.
Je pose la question étant "poursuivi" depuis de nombreuses années par la mère de mes enfants, afin qu'elle se ménage le revenu procuré par la pension alimentaire que j'ai bien entendu toujours scrupuleusement versé et revalorisé .. Je m'attends à ce qu'elle agisse avec toute l'énergie dont elle est capable si mon revenu diminue et que je demande au juge la diminution (bien obligé .. il faut bien vivre) de la pension alimentaire, quitte à ce qu'elle demande au juge quelles indemnités de départ je pourrais avoir perçu de l'entreprise dans laquelle je travaille, et qu'elle demande la vente de ma maison .. comme vous comprenez, je ne suis pas tranquille.
Merci de toutes suggestions
Je me posais la question de savoir comment est calculée une pension alimentaire en cas de diminution de revenus.
Internet regorge d'informations, cependant le point n'est pas clair.
Il est indiqué que la pension est calculée à partir des revenus nets du débiteurs. S'agit-il de revenus tels le revenu fiscal, ou bien est-ce le revenu net perçu après déduction des charges fixes ?
En ce dernier cas, quelles charges fixes sont-elles susceptibles d'être retenues ?
Des barèmes sont proposés sur internet, mais semble t'il, ils ne sont pas nécessairement retenus par les juges.
Je pose la question étant "poursuivi" depuis de nombreuses années par la mère de mes enfants, afin qu'elle se ménage le revenu procuré par la pension alimentaire que j'ai bien entendu toujours scrupuleusement versé et revalorisé .. Je m'attends à ce qu'elle agisse avec toute l'énergie dont elle est capable si mon revenu diminue et que je demande au juge la diminution (bien obligé .. il faut bien vivre) de la pension alimentaire, quitte à ce qu'elle demande au juge quelles indemnités de départ je pourrais avoir perçu de l'entreprise dans laquelle je travaille, et qu'elle demande la vente de ma maison .. comme vous comprenez, je ne suis pas tranquille.
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2 réponses
Bonjour et merci,
En fait on imagine (exemple) un revenu de 2200 et des charges fixes (maison+voiture) de 1800, soit net 400 euros.
Il n'est pas tenu compte de ces charges fixes, et le paiement de la pension ne permet plus de payer ni la maison, ni la voiture .. ni de vivre décemment.
N'y a t'il pas d'autres règles tenant compte des charges fixes ?
Merci d'avance de votre aide et patience.
En fait on imagine (exemple) un revenu de 2200 et des charges fixes (maison+voiture) de 1800, soit net 400 euros.
Il n'est pas tenu compte de ces charges fixes, et le paiement de la pension ne permet plus de payer ni la maison, ni la voiture .. ni de vivre décemment.
N'y a t'il pas d'autres règles tenant compte des charges fixes ?
Merci d'avance de votre aide et patience.