Batiment agricole sur terrain 1400m2.

nicolasmargot Messages postés 3 Date d'inscription lundi 2 janvier 2012 Statut Membre Dernière intervention 2 janvier 2012 - 2 janv. 2012 à 15:34
nicolasmargot Messages postés 3 Date d'inscription lundi 2 janvier 2012 Statut Membre Dernière intervention 2 janvier 2012 - 2 janv. 2012 à 16:33
Bonjour, je vais essayer d'être le plus clair possible, nous sommes sur le point d'acheter un bâtiment (une grange norme "nca") en campagne sur un terrain de 1400m2. il y a comme close du compromis acceptation du permis de construire, purgé de tout recours. cependant, il n'y a pas de CU positif (demande en cours ) et le POS est en cours de révision pour devenir un PLU (l'enquête public est en cours, la mairie pense qu'il sera validé pour juin ).
Nous sommes perdu et ne savons plus trop à qui nous adresser pour savoir dans quel ordre faire les démarches, que risquons nous, faut-il mieux attendre que toutes les autorisations tombent pour déposer le permis?
grand merci d'avance de vos réponses
A voir également:

3 réponses

il est pourri l'agent immobilier car mettre en vente un bien immobilier sans c.u et la mairie dit que le plu change pas avant juin donc vous saurez si la mairie accorde un c.u pour ce terrain pas avant 5 mois , et en attendant vous faites quoi ????? car pas de c.u donc vous pouvez pas faire un permis de construire ni le déposé ni faire de devis d'artisans et ni faire de simulation bancaire et si vous voulez retenir le bâtiment pour vous il va falloir que vous déposiez un dépôt d'argent qui est de 5%
bon courage !!
0
nicolasmargot Messages postés 3 Date d'inscription lundi 2 janvier 2012 Statut Membre Dernière intervention 2 janvier 2012
Modifié par nicolasmargot le 2/01/2012 à 16:21
et bien en attendant nous sommes déjà propriétaire donc pour nous rien de pressé, de plus pour le montant de l'ensemble nous n'aurions que 2500 euros de dépôt d'argent. En fait on voit ça de particulier à particulier. c'est un peu compliqué, mais le but est qu'on se couvre au maximum et obtenir notre permis de construire.
0
vous aurez un permis d construire que si le plu change autrement le bâtiment restera en bâtiment de stockage, sur le compromis vous avez du mettre comme condition suspensive ! une obtention de permis de construire donc vous êtes couvert .
0
nicolasmargot Messages postés 3 Date d'inscription lundi 2 janvier 2012 Statut Membre Dernière intervention 2 janvier 2012
Modifié par nicolasmargot le 2/01/2012 à 16:42
merci de la réponse, si je comprends bien rien ne pourra être fait tant qu'il n'y aura pas de plu, comment alors les propriétaire ont pu faire une demande de CU si pas de PLU, c'est la que je comprends pas!
0