Achat de chat

theludo Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 30 décembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 30 décembre 2011 - 30 déc. 2011 à 09:03
theludo Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 30 décembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 30 décembre 2011 - 30 déc. 2011 à 09:45
Bonjour,
Bonjour,
j'ai acheté un chaton chez un eleveur, malheureusement j'ai du m'en séparer pour cause d'allergie. L'éleveur refusait de le reprendre et j'ai donctrouvé un nouveau maitre moi même au chaton. Je lui ai donné contre bons soins, nous avons fait un certificat de cession entre particulier, j'ai même fait des achats de matériel, nourriture etc pour remercier cette dame de bien vouloir se charger du chaton. Depuis l'éleveur me harcèle de coups de téléphone et messages internet, elle dit que j'ai revendu ce chat certainement le double de sa valeur. Elle veut le récuperer. Elle a exigé que je lui donne les coordonnées de la nouvelle maitresse du chat, etc etc. Elle me menace de prévenir la police, de me dénoncer à la spa, et autres affabulations. L'éleveur dit que selon la loi, je dois lui restituer le chat sur le champ. Il n'y a aucune clause de restitution dans le contrat de vente et j'ai des mails prouvant qu'elle ne voulait pas le reprendre. L'éleveur dit qu'elle va détruire le contrat que nous avons signé , qu'il est annulé. Elle refuse de me déclarer comme propriétaire à la fédération française féline. Le chat est pucé et c'est l'éleveur qui est déclaré propriétaire sur cette puce. Je vais prévenir moi même la fédération française féline, l'organisation qui s'occupe du pucage, la spa etc pour prendre les devant et donner mes preuves. Ai_je la loi de mon coté, l'eleveur peur elle reprendre la chat?au secours!

1 réponse

Bonjour..
Du moment que l'achat a été réglé le transfert de 'propriété' du chaton est acquis... L'Eleveur n'a plus de 'droit légal' sur la bébête (Pas de clause en ce sens dans le Contrat..). Au plan légal un animal est de la 'marchandise'...
Laisse cet 'éleveur' prévenir la Police: elle se fera éjecter... De quelle 'Loi' se prévaut l'irascible vendeuse? Celle ci ne peut 'détruire' un Contrat, seule la Justice le pourrait..
Prends avis auprès de la Fédé. et éventuellement de la SPA.
A+
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theludo Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 30 décembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 30 décembre 2011
30 déc. 2011 à 09:45
bonjour, c'est une loi inventée pour faire pression sur moi, je ne suis pas dupe. Quand j'ai acheté mon chien cette clause de restitution était dans le contrat, ici pour le chat il n'y a rien et elle a refusé de la reprendre dans un premier temps, j'ai la preuve par email. Je viens de contacter la société de pucage éléctronique qui va faire le changement d'office sous 2 mois, maintenant je voudrais bien obtenir la carte de proriétaire, ça sera plus long. Je vous remercie. Je ne vous ai pas dit toutes les accusations farfelues dont elle m'accable mais ça me pèse bcp, sans compter la séparation avec le petit chat.
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