Plainte abusive pour nuisance
GYIB22
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15 déc. 2011 à 14:00
sophiag Messages postés 38396 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 - 19 déc. 2011 à 09:22
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2 réponses
Rochat1
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16 déc. 2011 à 20:24
16 déc. 2011 à 20:24
Bonsoir,
Connaissez-vous bien vos voisins ? Si oui, vous concernant, sollicitez un courrier de bonne moralité de manière à prouver votre bonne foi si besoin est. Si vous n'avez rien à vous reprocher alors laissez dire et laissez faire. Au fait cette em....euse est-elle propriétaire ou locataire ? Selon qu'elle soit l'une ou l'autre la procédure de défense est différente.
Bon courage.
Connaissez-vous bien vos voisins ? Si oui, vous concernant, sollicitez un courrier de bonne moralité de manière à prouver votre bonne foi si besoin est. Si vous n'avez rien à vous reprocher alors laissez dire et laissez faire. Au fait cette em....euse est-elle propriétaire ou locataire ? Selon qu'elle soit l'une ou l'autre la procédure de défense est différente.
Bon courage.
sophiag
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19 déc. 2011 à 09:22
19 déc. 2011 à 09:22
Bonjour
Pourquoi déménager ?
Vous répondez en LAR que ces accusations sont fantaisistes et vous précisez que le seul bruit que vous ayez fait, c'est lors d'une fete (quand la police est passée )
Seul un constat d'huissier ou de police , mais de maniere répéter pourrait peut etre engendrer une action de la part du propriétaire qui vous loue le bien
Pour le moment, vous n'avez qu'à répondre à toutes ces lettres en contredisants toutes ses allégations et meme en lui disant que vous allez porter plainte pour difamation et harcellement
Pourquoi déménager ?
Vous répondez en LAR que ces accusations sont fantaisistes et vous précisez que le seul bruit que vous ayez fait, c'est lors d'une fete (quand la police est passée )
Seul un constat d'huissier ou de police , mais de maniere répéter pourrait peut etre engendrer une action de la part du propriétaire qui vous loue le bien
Pour le moment, vous n'avez qu'à répondre à toutes ces lettres en contredisants toutes ses allégations et meme en lui disant que vous allez porter plainte pour difamation et harcellement
Modifié par GYIB22 le 19/12/2011 à 09:17
Je viens de recevoir un énième courrier de sa part ce week-end ...
Et effectivement, elle a bien constitué un dossier contre nous ... Dans sont courrier elle nous menace de porter plainte. Dans son courrier, elle dit également avoir en sa possession un certificat médical attestant que nos nuisances sonores ont dégradé sa santé.
Bon maintenant, j'ai plus qu'à déménager ...