Amende
Résolu/Fermé
lou
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Bonjour,
je me suis faite verbaliser car la carte grise de le voiture que je possede est au nom de ma belle mere,l assurance est a mon nom puisque c est moi qui m en sert,je voudrais savoir si j ete amandable , merci
je me suis faite verbaliser car la carte grise de le voiture que je possede est au nom de ma belle mere,l assurance est a mon nom puisque c est moi qui m en sert,je voudrais savoir si j ete amandable , merci
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18 réponses
Bonjour
L'assurance et la conduite d'un véhicule est en principe au nom du propriétaire du véhicule.
Pourquoi votre belle mère ne vous cède pas ce véhicule ?
L'assurance et la conduite d'un véhicule est en principe au nom du propriétaire du véhicule.
Pourquoi votre belle mère ne vous cède pas ce véhicule ?
bonsoir , elle l avait donner a mon mari a l epoque,cela fait 10ans (j ai ete aretée plusieur fois mais personne ne m as jamais rien dit) sans changer la carte grise.maintenant je suis en instance de divorce ,mon ex mari fait trainer tout les documents,la voiture ayant apartenu a mon beau pere decedé ,il ne voulais pas changer la carte grise et maintenant mon ex belle mere a des rancunes contres moi
bonsoir j ai ete verbaliser car mon assurance est a mon nom et la carte grise au nom de ma belle mere puisque la voiture lui apartenai , et lui apartient toujour
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C'est normal,
lorsque votre belle mère en avait fait don à votre mari, il aurait fallu faire le changement de carte grise.
Il faut régulariser la situation, malgré vos différents.
lorsque votre belle mère en avait fait don à votre mari, il aurait fallu faire le changement de carte grise.
Il faut régulariser la situation, malgré vos différents.
oui je suis d accord avec vous , cela doit ce faire quand le divorce sera prononcer car le vehicule fait parti de la comunauté et doit etre distribuer ,donc je serais la proprietaire , mais on m as dit que c ete comme si j avais emprunté le vehicule ,et donc la proprietaire habite bien a l adresse de la carte grise ,et moi a l adresse de l assurance , commue voisine de la mienne .quand le gendarme m as areté ca 1 ere question a ete si j habitais a l adresse de la carte grise , j ai dit non.Et je pense qu il a pas compris que je n ete pas la proprietaire du vehicule, il as compris qu une fois le proces dresser et la il m as dit ca changer tout , c est pourquoi je me pose des questions , par raport a ces dernieres paroles
Bonjour
La gendarmerie vous a verbalisé ,car elle a pensé que vous n'aviez pas fait le changement d'adresse ou le transfert de la carte grise.Car l'adresse sur la carte grise ne correspondait pas à celle de l'assurance.
( C'est par ce biais que les services de police remarquent qu'il n'y a pas eu changement d'adresse sur C.G. )
Vous avez le droit de conduire un véhicule,qui ne vous appartient pas ,le principal c'est que l'assurance soit à votre nom ou que ce soit stipulé sur le contrat.
Pour une personne en concubinage,il y a qu'un seul nom sur la C.G. et pourtant il ou elle conduisent sans problème.
La police n'avait pas à vous verbaliser si tous les papiers étaient conformes,C.G.
assurances,controle technique.
,
La gendarmerie vous a verbalisé ,car elle a pensé que vous n'aviez pas fait le changement d'adresse ou le transfert de la carte grise.Car l'adresse sur la carte grise ne correspondait pas à celle de l'assurance.
( C'est par ce biais que les services de police remarquent qu'il n'y a pas eu changement d'adresse sur C.G. )
Vous avez le droit de conduire un véhicule,qui ne vous appartient pas ,le principal c'est que l'assurance soit à votre nom ou que ce soit stipulé sur le contrat.
Pour une personne en concubinage,il y a qu'un seul nom sur la C.G. et pourtant il ou elle conduisent sans problème.
La police n'avait pas à vous verbaliser si tous les papiers étaient conformes,C.G.
assurances,controle technique.
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bonjour,quand j ai remis au gendarme mes papiers , il m as posé une seule question , si j habitais a l adresse de la carte grise , celle ci porte le nom du proprietaire et l adresse du proprietaire ( nom d usage et nom de jeune fille de mon ex belle mere) il pouvait voir que je n ete pas la meme personne , nom de jeune fille qui ete sur mon permis ne coresponder pas , pour moi c ete logique et je n ai rien dit , et mon assurance porte aussi mon nom de jeune fille et encore mon nom d usage car le divorce n est pas prononcer,mais celle ci est a mon adresse actuelle, ainsi que le control technique,ma voiture ete en regle ,a part un pot d echappement ou la il m as dit qu il passer l eponge mais qu il pouvait imobilisé la voiture.Effectivement il m arive de prendre la voiture de mon compagnon et la parcontre rien n est a mon nom , mais je n est jamais ete areter
c est vrai que c est confut aussi , mais ayant deja ete areter sur de banal control comme celui ci ,ou la tous c est bien passé, la j ai ete trés surprise , et pas pu n ont plus m expliqué ,j ete pas en regle point y avait pas a discuté.( sur mon contrat quand j ete encore avec mon mari j ete deuxieme conducteur , apres ma separation mon assureur m as passer en 1 er conducteur
Re
*** les archers du roi ** n'ont pas à s'occuper si vous etes divorcée,pacsée ou à autre chose .
La seule chose ,c'est que vous devez avoir une adresse exacte ( Carte grise ) ou l'on peut vous envoyer des P.V.,vous joindre en cas d'accident ou autre.
*** les archers du roi ** n'ont pas à s'occuper si vous etes divorcée,pacsée ou à autre chose .
La seule chose ,c'est que vous devez avoir une adresse exacte ( Carte grise ) ou l'on peut vous envoyer des P.V.,vous joindre en cas d'accident ou autre.
les deux adresses sont bonnes de toutes facon , j avais ete flashé et mon proces ete ariver a l adresse de la carte grise normal, et j avais reglé ce proces en notant sur le papier a renvoier avec le cheque que j ete la conductrice .LA il l as demander a quelle adresse il devait envoier le proces ,donc il me l envoie a l adresse de l assurance mon adresse , apres il l aurais envoier a l adresse de la carte grise c ete pareil , celle ci m aurais contacter ou moi pour l avertir
apres avoir signé le procés ,j ai reussi a lui expliqué quand il m as dit de me mettre en regle , je lui est dit que je n ete pas la proprietaire et la il m as repondu mais ca change tout ......avait il un moyen pour annulé le procés ? es ce que je pourrais le contesté? on m as dit que je ne pouvais pas car j avais signé le procés , mais de toute facon il m as donné le stylet et m as dit signé donc j ai signé
ou je suis en colere c est que lors des autres controles personnes ne m as poser de souci , donc j en conclu qu ils n ont pas fait leur travail,puisque j ete hors la loi,j aurai ete flashé cela ne m aurait pas couté plus chere alors que j avais une conduite dangereuse ,la je n ai commis aucune infraction , ma voiture a toujour ete entretenue ,pas de pneu lisse , boitier d ampoule de rechange , gilet de securité , enfin je roule en regle , 90 euros je trouve chere payer quand meme pour n avoir commis aucune infraction ,et surtout quand vous voyer sur le visage du gendarme un serieux doute , enfin c est comme ca,
oui d accord pour mon assureur , mais puisqu on me dit que je peut emprunté un vehicule sans souci , pourquoi la en etant pas proprietaire j ai ete verbaluser , il m as juste dit de passé la carte grise a mon nom , mais la voiture ne m as pas ete vendu ,ni donné , elle n est pas volée non plus, donc j ete verbalisable , a ce moment la pourquoi le gendarme m as dit que cela changer tout!!!!!
Re
Si vous pensez que vous n'avez commis aucune infraction ,retournez voir la gendarmerie ou faites un courrier en L.R.A.R.
Si vous pensez que vous n'avez commis aucune infraction ,retournez voir la gendarmerie ou faites un courrier en L.R.A.R.
la seule infraction , c est que ma carte grise est au nom et a l adresse de ma belle mere ,et l assurance est a mon nom et adresse ,j ai ete verbaliser pour ca
Re "" lou ""
Je vous ai donné la marche à suivre ,dans mon message de 13 h 02 .
Les gendarmes ne sont pas assureurs et les assureurs ne sont pas gendarmes .
Et votre amende ne concerne pas un problème de non transfert de carte grise ou de non changement d'adresse.
Aucun code des assurances n'oblige un conducteur de véhicule à avoir une carte grise exclusivement à son nom,le principal c'est de signaler le ou les conducteurs exclusifs à sa cie d'assurances
Je vous ai donné la marche à suivre ,dans mon message de 13 h 02 .
Les gendarmes ne sont pas assureurs et les assureurs ne sont pas gendarmes .
Et votre amende ne concerne pas un problème de non transfert de carte grise ou de non changement d'adresse.
Aucun code des assurances n'oblige un conducteur de véhicule à avoir une carte grise exclusivement à son nom,le principal c'est de signaler le ou les conducteurs exclusifs à sa cie d'assurances
re, oui j ai bien lu votre message , mais le souci c est que je ne sais pas si je suis ou pas verbalisable , et j ai ete areté par le peleton autoroutier ,et je ne sais pas ce que c est la L.R.A.R
ou je comprend pas c est que vous me dite que mon amande ne concerne pas mon nom transfert de carte , et mon assureur m assure en etant conducteur et depuis peu j ai fais rajouter mon compagnon en 2 EME conducteur, je suis assurée au meme endroit depuis 20 ans , mes beau parent y ete assuré et mon ex mari aussi , enfaites je suis rester chez eux apres ma separation , le personnel qui y travaillent y sont depuis que je suis rentrer dans cette assurance , donc nous connaissent tres bien
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