amende Résolu/Fermé

Question

Bonjour,  
je me suis faite verbaliser car la carte grise de le voiture que je possede est au nom de ma belle mere,l assurance est a mon nom puisque c est moi qui m en sert,je voudrais savoir si j ete amandable , merci

gerber1 · Answer

Bonjour
Vous avez été verbalisé pour quel motif ..

australe13 · Answer

Bonjour

L'assurance et la conduite d'un véhicule est en principe au nom du propriétaire du véhicule.

Pourquoi votre belle mère ne vous cède pas ce véhicule ?

lou · Answer

bonsoir , elle l avait donner a mon mari a l epoque,cela fait 10ans (j ai ete aretée plusieur fois mais personne ne m as jamais rien dit) sans changer la carte grise.maintenant je suis en instance de divorce ,mon ex mari fait trainer tout les documents,la voiture ayant apartenu a mon beau pere decedé ,il ne voulais pas changer la carte grise et maintenant mon ex belle mere a des rancunes contres moi

lou · Answer

bonsoir j ai ete verbaliser car mon assurance est a mon nom et la carte grise au nom de ma belle mere puisque la voiture lui apartenai  , et lui apartient toujour

australe13 · Answer

C'est normal,
lorsque votre belle mère en avait fait don à votre mari, il aurait fallu faire le changement de carte grise.
Il faut régulariser la situation, malgré vos différents.

lou · Answer

oui je suis d accord avec vous , cela doit ce faire quand le divorce sera prononcer car le vehicule fait parti de la comunauté et doit etre distribuer ,donc je serais la proprietaire , mais on m as dit que c ete comme si j avais emprunté le vehicule ,et donc la proprietaire habite bien a l adresse de la carte grise ,et moi a l adresse de l assurance , commue voisine de la mienne .quand le gendarme m as areté ca  1 ere question a ete si j habitais a l adresse de la carte grise , j ai dit non.Et je pense qu il a pas compris que je n ete pas la proprietaire du vehicule, il as compris qu une fois le proces dresser et la il m as dit ca changer tout , c est pourquoi je me pose des questions , par raport a ces dernieres paroles

gerber1 · Answer

Bonjour
La gendarmerie vous a verbalisé ,car elle a pensé que vous n'aviez pas fait le changement d'adresse ou le transfert de la carte grise.Car l'adresse sur la carte grise ne correspondait pas à celle de l'assurance.
( C'est par ce biais que les services de police remarquent qu'il n'y a pas eu changement d'adresse sur C.G. )

Vous avez le droit de conduire un véhicule,qui ne vous appartient pas ,le principal c'est que l'assurance soit à votre nom ou que ce soit stipulé sur le contrat.  
Pour une personne en concubinage,il y a qu'un seul nom sur la C.G. et pourtant il ou elle conduisent sans problème.

La police n'avait pas à vous verbaliser si tous les papiers étaient conformes,C.G.
assurances,controle technique.
,

lou · Answer

bonjour,quand j ai remis au gendarme mes papiers , il m as posé une seule question , si j habitais a l adresse de la carte grise , celle ci porte le nom du proprietaire et l adresse du proprietaire  ( nom d usage et nom de jeune fille de mon ex belle mere) il pouvait voir que je n ete pas la meme personne , nom de jeune fille qui ete sur mon permis ne coresponder pas , pour moi c ete logique et je n ai rien dit , et mon assurance porte  aussi mon nom de jeune fille et encore mon nom d usage car le divorce n est pas prononcer,mais celle ci est a mon adresse actuelle, ainsi que le control technique,ma voiture ete en regle ,a part un pot d echappement ou la il m as dit qu il passer l eponge mais qu il pouvait imobilisé la voiture.Effectivement il m arive de prendre la voiture de mon compagnon et la parcontre rien n est a mon nom , mais je n est jamais ete areter

gerber1 · Answer

Re
*** les archers du roi ** n'ont pas à s'occuper si vous etes divorcée,pacsée ou à autre chose .
La seule chose ,c'est que vous devez avoir une adresse  exacte (  Carte grise ) ou l'on peut vous envoyer des P.V.,vous joindre en cas d'accident ou autre.

lou · Answer

les deux adresses sont bonnes de toutes facon , j avais ete flashé et mon proces ete ariver a l adresse de la carte grise normal, et j avais reglé ce proces en notant sur le papier a renvoier avec le cheque que j ete la conductrice .LA  il l as demander a quelle adresse il devait envoier le proces ,donc il me l envoie a l adresse de l assurance mon adresse , apres il l aurais envoier a l adresse de la carte grise c ete pareil , celle ci m aurais contacter ou moi pour l avertir

lou · Answer

apres avoir signé le procés ,j ai reussi a lui expliqué quand il m as dit de me mettre en regle , je lui est dit que je n ete pas la proprietaire  et la il m as repondu mais ca change tout ......avait  il un moyen pour annulé le procés ? es ce que je pourrais le contesté? on m as dit que je ne pouvais pas car j avais signé le procés , mais de toute facon il m as donné le stylet et m as dit signé donc j ai signé

lou · Answer

ou je suis en colere c est que lors des autres controles personnes ne m as poser de souci , donc j en conclu qu ils n ont pas fait leur travail,puisque j ete hors la loi,j aurai ete flashé cela ne m aurait pas couté plus chere alors que j avais  une conduite dangereuse ,la je n ai commis aucune infraction , ma voiture a toujour ete entretenue ,pas de pneu lisse , boitier d ampoule de rechange , gilet de securité , enfin je roule en regle , 90 euros je trouve chere payer quand meme pour n avoir commis aucune infraction ,et surtout quand vous voyer sur le visage du gendarme un serieux doute , enfin c est comme ca,

gerber1 · Answer

Re
Si vous pensez que vous n'avez commis aucune infraction ,retournez voir la gendarmerie ou faites un courrier en L.R.A.R.

lou · Answer

la seule infraction , c est que ma carte grise est au nom et a l adresse de ma belle mere ,et l assurance est a mon nom et adresse ,j ai ete verbaliser pour ca

lou · Answer

es ce normal que j ai ete verbalisé , aprarement oui d apres AUSTRALE13,donc je ne peux rien faire

gerber1 · Answer

Re "" lou "" 
Je vous ai donné la marche à suivre ,dans mon message de 13 h 02 .
Les gendarmes ne sont pas assureurs et les assureurs ne sont pas gendarmes .

Et votre amende ne concerne pas un problème de non transfert de carte grise ou de non changement d'adresse.
Aucun code des assurances n'oblige un conducteur de véhicule à avoir une carte grise exclusivement à son nom,le principal c'est de signaler le ou les conducteurs exclusifs à sa cie d'assurances

lou · Answer

re, oui j ai bien lu votre message , mais le souci c est que je ne sais pas si je suis ou pas verbalisable , et j ai ete areté par le peleton autoroutier ,et je ne sais pas ce que c est la L.R.A.R

lou · Answer

ou je comprend pas c est que vous me dite que mon amande ne concerne pas mon nom transfert de carte , et mon assureur m assure en etant conducteur et depuis peu j ai fais rajouter mon compagnon en 2 EME conducteur, je suis assurée au meme endroit depuis 20 ans , mes beau parent y ete assuré et mon ex mari aussi , enfaites je suis rester chez eux apres ma separation , le personnel qui y travaillent y sont depuis que je suis rentrer dans cette assurance , donc nous connaissent tres bien

Amende

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