Amende

Résolu/Fermé
lou - Modifié par gerber1 le 30/11/2011 à 20:47
 lou - 1 déc. 2011 à 18:43
Bonjour,
je me suis faite verbaliser car la carte grise de le voiture que je possede est au nom de ma belle mere,l assurance est a mon nom puisque c est moi qui m en sert,je voudrais savoir si j ete amandable , merci

18 réponses

gerber1 Messages postés 15865 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 967
30 nov. 2011 à 20:47
Bonjour
Vous avez été verbalisé pour quel motif ..
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 734
30 nov. 2011 à 20:50
Bonjour

L'assurance et la conduite d'un véhicule est en principe au nom du propriétaire du véhicule.

Pourquoi votre belle mère ne vous cède pas ce véhicule ?
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bonsoir , elle l avait donner a mon mari a l epoque,cela fait 10ans (j ai ete aretée plusieur fois mais personne ne m as jamais rien dit) sans changer la carte grise.maintenant je suis en instance de divorce ,mon ex mari fait trainer tout les documents,la voiture ayant apartenu a mon beau pere decedé ,il ne voulais pas changer la carte grise et maintenant mon ex belle mere a des rancunes contres moi
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bonsoir j ai ete verbaliser car mon assurance est a mon nom et la carte grise au nom de ma belle mere puisque la voiture lui apartenai , et lui apartient toujour
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 734
30 nov. 2011 à 21:23
C'est normal,
lorsque votre belle mère en avait fait don à votre mari, il aurait fallu faire le changement de carte grise.
Il faut régulariser la situation, malgré vos différents.
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oui je suis d accord avec vous , cela doit ce faire quand le divorce sera prononcer car le vehicule fait parti de la comunauté et doit etre distribuer ,donc je serais la proprietaire , mais on m as dit que c ete comme si j avais emprunté le vehicule ,et donc la proprietaire habite bien a l adresse de la carte grise ,et moi a l adresse de l assurance , commue voisine de la mienne .quand le gendarme m as areté ca 1 ere question a ete si j habitais a l adresse de la carte grise , j ai dit non.Et je pense qu il a pas compris que je n ete pas la proprietaire du vehicule, il as compris qu une fois le proces dresser et la il m as dit ca changer tout , c est pourquoi je me pose des questions , par raport a ces dernieres paroles
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 734
30 nov. 2011 à 22:25
Le problème c'est que l'assurance n'aurait jamais dû accepter de souscrire un contrat à votre nom.
C'est interdit.
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j ai eu l occasion d emprunté des vehicules , moi ou mon ex mari
notre assurance assuré le vehicule emprunté le temp que l on s en serve ,je trouve logique que se soit notre assurance qui nous couvre quand nous sommes conducteur
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 734
30 nov. 2011 à 22:52
oui mais ça reste de la conduite occasionnelle et non régulière
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oui tous a fais
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 734
30 nov. 2011 à 23:08
Donc vous devez régulariser votre situation au plus vite.
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gerber1 Messages postés 15865 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 967
1 déc. 2011 à 05:25
Bonjour
La gendarmerie vous a verbalisé ,car elle a pensé que vous n'aviez pas fait le changement d'adresse ou le transfert de la carte grise.Car l'adresse sur la carte grise ne correspondait pas à celle de l'assurance.
( C'est par ce biais que les services de police remarquent qu'il n'y a pas eu changement d'adresse sur C.G. )

Vous avez le droit de conduire un véhicule,qui ne vous appartient pas ,le principal c'est que l'assurance soit à votre nom ou que ce soit stipulé sur le contrat.
Pour une personne en concubinage,il y a qu'un seul nom sur la C.G. et pourtant il ou elle conduisent sans problème.

La police n'avait pas à vous verbaliser si tous les papiers étaient conformes,C.G.
assurances,controle technique.
,
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bonjour,quand j ai remis au gendarme mes papiers , il m as posé une seule question , si j habitais a l adresse de la carte grise , celle ci porte le nom du proprietaire et l adresse du proprietaire ( nom d usage et nom de jeune fille de mon ex belle mere) il pouvait voir que je n ete pas la meme personne , nom de jeune fille qui ete sur mon permis ne coresponder pas , pour moi c ete logique et je n ai rien dit , et mon assurance porte aussi mon nom de jeune fille et encore mon nom d usage car le divorce n est pas prononcer,mais celle ci est a mon adresse actuelle, ainsi que le control technique,ma voiture ete en regle ,a part un pot d echappement ou la il m as dit qu il passer l eponge mais qu il pouvait imobilisé la voiture.Effectivement il m arive de prendre la voiture de mon compagnon et la parcontre rien n est a mon nom , mais je n est jamais ete areter
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c est vrai que c est confut aussi , mais ayant deja ete areter sur de banal control comme celui ci ,ou la tous c est bien passé, la j ai ete trés surprise , et pas pu n ont plus m expliqué ,j ete pas en regle point y avait pas a discuté.( sur mon contrat quand j ete encore avec mon mari j ete deuxieme conducteur , apres ma separation mon assureur m as passer en 1 er conducteur
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 734
1 déc. 2011 à 11:56
Bonjour

Votre assureur n'aurait pas dû vous assurer avec une carte grise qui n'est pas à votre nom ou bien à celui de votre mari. Cela ne se fait plus maintenant.
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le contrat d assurance a ete fat en 2002 et moi je l ai refais apres ma separation en 2009
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gerber1 Messages postés 15865 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 967
1 déc. 2011 à 11:41
Re
*** les archers du roi ** n'ont pas à s'occuper si vous etes divorcée,pacsée ou à autre chose .
La seule chose ,c'est que vous devez avoir une adresse exacte ( Carte grise ) ou l'on peut vous envoyer des P.V.,vous joindre en cas d'accident ou autre.
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les deux adresses sont bonnes de toutes facon , j avais ete flashé et mon proces ete ariver a l adresse de la carte grise normal, et j avais reglé ce proces en notant sur le papier a renvoier avec le cheque que j ete la conductrice .LA il l as demander a quelle adresse il devait envoier le proces ,donc il me l envoie a l adresse de l assurance mon adresse , apres il l aurais envoier a l adresse de la carte grise c ete pareil , celle ci m aurais contacter ou moi pour l avertir
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apres avoir signé le procés ,j ai reussi a lui expliqué quand il m as dit de me mettre en regle , je lui est dit que je n ete pas la proprietaire et la il m as repondu mais ca change tout ......avait il un moyen pour annulé le procés ? es ce que je pourrais le contesté? on m as dit que je ne pouvais pas car j avais signé le procés , mais de toute facon il m as donné le stylet et m as dit signé donc j ai signé
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ou je suis en colere c est que lors des autres controles personnes ne m as poser de souci , donc j en conclu qu ils n ont pas fait leur travail,puisque j ete hors la loi,j aurai ete flashé cela ne m aurait pas couté plus chere alors que j avais une conduite dangereuse ,la je n ai commis aucune infraction , ma voiture a toujour ete entretenue ,pas de pneu lisse , boitier d ampoule de rechange , gilet de securité , enfin je roule en regle , 90 euros je trouve chere payer quand meme pour n avoir commis aucune infraction ,et surtout quand vous voyer sur le visage du gendarme un serieux doute , enfin c est comme ca,
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 734
1 déc. 2011 à 13:00
votre assureur ne vous a jamais réclamé la carte grise remise à votre nom ?
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non du tout,et il ne m as meme jamais dit de la changer puisque ma belle mere en rester proprietaire
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 734
1 déc. 2011 à 13:52
Donc le problème vient de votre assureur qui n'a pas fait son travail.
Regardez sur votre contrat d'assurance, normallement c'est précisé à quelle nom est la carte grise du véhicule assuré .
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bibbou33440 Messages postés 58 Date d'inscription mardi 23 août 2011 Statut Membre Dernière intervention 22 octobre 2020 19
1 déc. 2011 à 14:08
vous auriez refait la carte grise, comme toute personne qui acquis une voiture, vous n'auriez pas eu à vous connecter sur ce forum ..... ne pas être plus royaliste que le roi ........ a bon entendeur ....
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oui d accord pour mon assureur , mais puisqu on me dit que je peut emprunté un vehicule sans souci , pourquoi la en etant pas proprietaire j ai ete verbaluser , il m as juste dit de passé la carte grise a mon nom , mais la voiture ne m as pas ete vendu ,ni donné , elle n est pas volée non plus, donc j ete verbalisable , a ce moment la pourquoi le gendarme m as dit que cela changer tout!!!!!
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gerber1 Messages postés 15865 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 967
1 déc. 2011 à 13:02
Re
Si vous pensez que vous n'avez commis aucune infraction ,retournez voir la gendarmerie ou faites un courrier en L.R.A.R.
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la seule infraction , c est que ma carte grise est au nom et a l adresse de ma belle mere ,et l assurance est a mon nom et adresse ,j ai ete verbaliser pour ca
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es ce normal que j ai ete verbalisé , aprarement oui d apres AUSTRALE13,donc je ne peux rien faire
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bibbou33440 Messages postés 58 Date d'inscription mardi 23 août 2011 Statut Membre Dernière intervention 22 octobre 2020 19
1 déc. 2011 à 14:11
oui c'est normal ... c'est ta voiture mais mais pas la carte grise .... ce n'est pas une grosse faute en soit, mais c'est largement verbalisable ....
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non ce n est pas ma voiture,c est pas une faute de conduite , j ai pris le meme tarif que de faire un exces de vitesse ou mettre la vie de personne en danger et pourtant rien n ete dangereux, j ai une voiture assurée , avec un control technique en regle
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gerber1 Messages postés 15865 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 967
1 déc. 2011 à 18:09
Re "" lou ""
Je vous ai donné la marche à suivre ,dans mon message de 13 h 02 .
Les gendarmes ne sont pas assureurs et les assureurs ne sont pas gendarmes .

Et votre amende ne concerne pas un problème de non transfert de carte grise ou de non changement d'adresse.
Aucun code des assurances n'oblige un conducteur de véhicule à avoir une carte grise exclusivement à son nom,le principal c'est de signaler le ou les conducteurs exclusifs à sa cie d'assurances
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re, oui j ai bien lu votre message , mais le souci c est que je ne sais pas si je suis ou pas verbalisable , et j ai ete areté par le peleton autoroutier ,et je ne sais pas ce que c est la L.R.A.R
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gerber1 Messages postés 15865 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 967
1 déc. 2011 à 18:19
L.R.A.R. = lettre recommandée avec accusé de réception .
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ou je comprend pas c est que vous me dite que mon amande ne concerne pas mon nom transfert de carte , et mon assureur m assure en etant conducteur et depuis peu j ai fais rajouter mon compagnon en 2 EME conducteur, je suis assurée au meme endroit depuis 20 ans , mes beau parent y ete assuré et mon ex mari aussi , enfaites je suis rester chez eux apres ma separation , le personnel qui y travaillent y sont depuis que je suis rentrer dans cette assurance , donc nous connaissent tres bien
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gerber1 Messages postés 15865 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 967
1 déc. 2011 à 18:30
Le code des assurances a peut etre changé ,mais c'est depuis un mois ??????????

Faites comme je vous ai dit,et vous verrez bien ce que vous répond le gendarme verbalisateur .
Et l'erreur est humaine

***Qui ne tente rien ,n'a rien rien .***
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oui tout a fais ou avez raison , je vais suivre vos conseils je n ai rien a perdre de toute facon,merci beaucoup a vous pour vos informations
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