zone nd discution en cours

Question

Bonjour, je suis nouvelle sur ce site , mais j'ai lu un message j'apporte ma réponse ici car je ne retrouve pa le sujet , c'était une discution sur les zones N ND ect...ou les gens parlaient de pas pouvoir construire dessus même pas défricher alors voilà ma réponse .


BONJOUR 

ET BIEN SI ON PEUT CONSTRUIRE EN ZONE N CLASSEE BOISEE ma commune est en train de le faire sur une parcelle qui lui appartient juste à côté de la mienne pour y faire un refuge pour annimaux , comment font t ils pour avoir le droit ? ON REVOIT LE PLU PAR UNE MODIFICATION
vous pouvez très bien demander en mairie une modification de plu et dans quelques mois , ils vs diront si il sont ok ou pas , les communes font ce qu'elles veulent , alors qu moi j'avais acheté ce terrain , justement parce qu'il était accolé à une zone boisée classée pour être sûr de ne jamais être emm....dé , alors patience mais vs faites comme eux , et vs pourrez contruire .sinon mon casz fera jurisprudence lorsque le refuge sera fait .

lucky1995 · Answer

le plu change +- tout les 10 ans et vu que c'est le maire et ces conseillé qui décide ou serons les futures zones constructibles alors ils ont tout les droits

vero001 · Answer

oui c'est ce que je dis , mais après m' être renseignée , j'ai appris que les citoyens pouvaient faire une demande de modification soit simplifié , soit  autre il y a plusieurs demandes possible , il ne faut pas non plus se tromper dans la demande de modification, mais nous pouvons le faire , au dernier PLU de 2007 pour ma région j'ai demandé le reclassement d'une parcelle qui avait été déclassé de constructible à zone n , la commune avait fait cela pour faire passer une canalisation qui finalement ne passera pas , alors j'ai fait ma demande  c'est en cours ça à été accepté , et elle redeviendra zone constructible à la prochaine révision en conseil municipale .

c'est ce que font aussi les mairies car les loies sont aussi valables pour elles , ensuite il faut bien suivre les enquêtes publiques ou là nous pouvons nous opposer au changement , si nous ne sommes pas d'accord .

vero001 · Answer

le plus important lorsque vous possèdez un terrain c'est de bien regarder le journal toutes les modifications sont annoncées , et elle sont toutes validées après enquête publique .

les choses sont plus compliquées avec lles communautées de communes , car pour éviter des remarques lors des enquêtes , les conseils se tiennent souvent ainsi que le commissaire enquêteur et les enquêtes , dans les communes n'ayant rien à voir .

par exemple vous habitez a tartanpion  à 8 km de trifouille les oies , et bien il faudra regarder le conseil de triffouille les oies pour entendre parler des décisions prises pour tartanpion , je fais des km pour aller à chaque conseil afin de comprendre les choses , et bien c'est comme ça que ça marche "" démarche volontaire "" ou pas ? 

JE SAIS PAS MAIS C EST COMME CA je le vis en ce moment .

vero001 · Answer

j'oubliais aussi , je me suis présentée à une enquête public annoncée dans un village enquête qui était notée comme révision du PLU vs avez plus qu 8 jrs pour vs prononcer si vous avez des requêtes , j'y suis allée pour m'entendre dire que ce n'était pas l'ordre du jour , ça concernait que 2 parcelles de cette commune mais pas les autres ect..... c'est épuisant de voir la compexité des choses , mais si nous nous y intèressons et suivons bien nous pouvons nous opposer .

Zone nd discution en cours

4 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters