Zone nd discution en cours
vero001
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vero001 Messages postés 4 Statut Membre -
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Bonjour, je suis nouvelle sur ce site , mais j'ai lu un message j'apporte ma réponse ici car je ne retrouve pa le sujet , c'était une discution sur les zones N ND ect...ou les gens parlaient de pas pouvoir construire dessus même pas défricher alors voilà ma réponse .
BONJOUR
ET BIEN SI ON PEUT CONSTRUIRE EN ZONE N CLASSEE BOISEE ma commune est en train de le faire sur une parcelle qui lui appartient juste à côté de la mienne pour y faire un refuge pour annimaux , comment font t ils pour avoir le droit ? ON REVOIT LE PLU PAR UNE MODIFICATION
vous pouvez très bien demander en mairie une modification de plu et dans quelques mois , ils vs diront si il sont ok ou pas , les communes font ce qu'elles veulent , alors qu moi j'avais acheté ce terrain , justement parce qu'il était accolé à une zone boisée classée pour être sûr de ne jamais être emm....dé , alors patience mais vs faites comme eux , et vs pourrez contruire .sinon mon casz fera jurisprudence lorsque le refuge sera fait .
BONJOUR
ET BIEN SI ON PEUT CONSTRUIRE EN ZONE N CLASSEE BOISEE ma commune est en train de le faire sur une parcelle qui lui appartient juste à côté de la mienne pour y faire un refuge pour annimaux , comment font t ils pour avoir le droit ? ON REVOIT LE PLU PAR UNE MODIFICATION
vous pouvez très bien demander en mairie une modification de plu et dans quelques mois , ils vs diront si il sont ok ou pas , les communes font ce qu'elles veulent , alors qu moi j'avais acheté ce terrain , justement parce qu'il était accolé à une zone boisée classée pour être sûr de ne jamais être emm....dé , alors patience mais vs faites comme eux , et vs pourrez contruire .sinon mon casz fera jurisprudence lorsque le refuge sera fait .
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4 réponses
le plu change +- tout les 10 ans et vu que c'est le maire et ces conseillé qui décide ou serons les futures zones constructibles alors ils ont tout les droits
oui c'est ce que je dis , mais après m' être renseignée , j'ai appris que les citoyens pouvaient faire une demande de modification soit simplifié , soit autre il y a plusieurs demandes possible , il ne faut pas non plus se tromper dans la demande de modification, mais nous pouvons le faire , au dernier PLU de 2007 pour ma région j'ai demandé le reclassement d'une parcelle qui avait été déclassé de constructible à zone n , la commune avait fait cela pour faire passer une canalisation qui finalement ne passera pas , alors j'ai fait ma demande c'est en cours ça à été accepté , et elle redeviendra zone constructible à la prochaine révision en conseil municipale .
c'est ce que font aussi les mairies car les loies sont aussi valables pour elles , ensuite il faut bien suivre les enquêtes publiques ou là nous pouvons nous opposer au changement , si nous ne sommes pas d'accord .
c'est ce que font aussi les mairies car les loies sont aussi valables pour elles , ensuite il faut bien suivre les enquêtes publiques ou là nous pouvons nous opposer au changement , si nous ne sommes pas d'accord .
le plus important lorsque vous possèdez un terrain c'est de bien regarder le journal toutes les modifications sont annoncées , et elle sont toutes validées après enquête publique .
les choses sont plus compliquées avec lles communautées de communes , car pour éviter des remarques lors des enquêtes , les conseils se tiennent souvent ainsi que le commissaire enquêteur et les enquêtes , dans les communes n'ayant rien à voir .
par exemple vous habitez a tartanpion à 8 km de trifouille les oies , et bien il faudra regarder le conseil de triffouille les oies pour entendre parler des décisions prises pour tartanpion , je fais des km pour aller à chaque conseil afin de comprendre les choses , et bien c'est comme ça que ça marche "" démarche volontaire "" ou pas ?
JE SAIS PAS MAIS C EST COMME CA je le vis en ce moment .
les choses sont plus compliquées avec lles communautées de communes , car pour éviter des remarques lors des enquêtes , les conseils se tiennent souvent ainsi que le commissaire enquêteur et les enquêtes , dans les communes n'ayant rien à voir .
par exemple vous habitez a tartanpion à 8 km de trifouille les oies , et bien il faudra regarder le conseil de triffouille les oies pour entendre parler des décisions prises pour tartanpion , je fais des km pour aller à chaque conseil afin de comprendre les choses , et bien c'est comme ça que ça marche "" démarche volontaire "" ou pas ?
JE SAIS PAS MAIS C EST COMME CA je le vis en ce moment .
j'oubliais aussi , je me suis présentée à une enquête public annoncée dans un village enquête qui était notée comme révision du PLU vs avez plus qu 8 jrs pour vs prononcer si vous avez des requêtes , j'y suis allée pour m'entendre dire que ce n'était pas l'ordre du jour , ça concernait que 2 parcelles de cette commune mais pas les autres ect..... c'est épuisant de voir la compexité des choses , mais si nous nous y intèressons et suivons bien nous pouvons nous opposer .
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