POTEAU
bob
-
fanchb29 Messages postés 3211 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
fanchb29 Messages postés 3211 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
MON VOISIN,a mis un poteau de fer de 1 pouce de grosseur dans mon entree de garage,parce qu'il crois que les points de reperes sont les bornes,est-ce qui peut mettre un poteau comme ca sans que je le sache car j'etait pas la; puis j'attend apres l'arpenteur pour les bornes(car il a beaucoup d'ouvrage),alors quand j'ai vu cela au lieu de briser mon auto,je l'ai enlever de la.est-ce normal qui agisse de meme!
une reponse au plus vite,merci beaucoup.
MON VOISIN,a mis un poteau de fer de 1 pouce de grosseur dans mon entree de garage,parce qu'il crois que les points de reperes sont les bornes,est-ce qui peut mettre un poteau comme ca sans que je le sache car j'etait pas la; puis j'attend apres l'arpenteur pour les bornes(car il a beaucoup d'ouvrage),alors quand j'ai vu cela au lieu de briser mon auto,je l'ai enlever de la.est-ce normal qui agisse de meme!
une reponse au plus vite,merci beaucoup.
1 réponse
Bonsoir,
Oui, normalement la référence physique sont bien les bornes...
Si une borne de séparation entre votre propriété et celle de votre voisin se situe en plein milieu de votre allée, c'est qu'il y a manifestement un souci au niveau de la construction....
Il serait urgent à mon avis que vous effectuez en présence de votre voisin une réelle évaluation des limites de chaque propriété.
A mon sens, il vaut mieux que vous pressiez un peu votre arpenteur pour qu'il mette les choses au clair.
(Vous ne seriez pas du Canada par hasard ? Car en France, c'est le géomêtre qui s'occupe de cela).
Oui, normalement la référence physique sont bien les bornes...
Si une borne de séparation entre votre propriété et celle de votre voisin se situe en plein milieu de votre allée, c'est qu'il y a manifestement un souci au niveau de la construction....
Il serait urgent à mon avis que vous effectuez en présence de votre voisin une réelle évaluation des limites de chaque propriété.
A mon sens, il vaut mieux que vous pressiez un peu votre arpenteur pour qu'il mette les choses au clair.
(Vous ne seriez pas du Canada par hasard ? Car en France, c'est le géomêtre qui s'occupe de cela).
La législation juridique et financière évolue en permanence...