Nuisance sonore
Fermé
Gilb
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louvanne Messages postés 6402 Statut Membre -
louvanne Messages postés 6402 Statut Membre -
Bonjour,
Merci pour votre aide.
Nous habitons une cité en banlieue parisienne.
Cette cité est dans un parc arboré avec gazon sur lequel nous n'avons pas le droit de marcher. C'est l'automne et les feuilles tombent des arbres par millions. Or les souffleuses à feuilles sont utilisées tous les jours des heures durant au détriment du calme habituel de cette cité. Il n'est plus possible de se concentrer durant l'usage des souffleuses à feuilles. Avec les jours qui s'accumulent de la sorte nous voulons empêcher cet usage quotidien de ces machines. Elles font un bruit de mobilette, à fond les gaz et juste en bas de nos fenêtres.
Nous pensons que le ramassage des feuilles mortes est indispensable, seulement il nous semble, dans ce cas excessif et extrémement gênant, au point de songer à partir de cette habitation.
J'ai signalé plusieurs fois le problème au syndic qui n'a ni rappelé comme promis ni changé les habitudes d'utilisation de ces machines bruyantes.
Pouvons nous agir contre cette nuisance répétitive, quotidienne actuellement, bien sûr?
Merci encore pour votre réponse.
Merci pour votre aide.
Nous habitons une cité en banlieue parisienne.
Cette cité est dans un parc arboré avec gazon sur lequel nous n'avons pas le droit de marcher. C'est l'automne et les feuilles tombent des arbres par millions. Or les souffleuses à feuilles sont utilisées tous les jours des heures durant au détriment du calme habituel de cette cité. Il n'est plus possible de se concentrer durant l'usage des souffleuses à feuilles. Avec les jours qui s'accumulent de la sorte nous voulons empêcher cet usage quotidien de ces machines. Elles font un bruit de mobilette, à fond les gaz et juste en bas de nos fenêtres.
Nous pensons que le ramassage des feuilles mortes est indispensable, seulement il nous semble, dans ce cas excessif et extrémement gênant, au point de songer à partir de cette habitation.
J'ai signalé plusieurs fois le problème au syndic qui n'a ni rappelé comme promis ni changé les habitudes d'utilisation de ces machines bruyantes.
Pouvons nous agir contre cette nuisance répétitive, quotidienne actuellement, bien sûr?
Merci encore pour votre réponse.
A voir également:
- Souffleuse à feuille réglementation
- Nuisance sonore paris horaire - Guide
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- Lettre nuisance sonore vmc - Forum Voisinage
- Lettre nuisance sonore climatisation voisinage ✓ - Forum Voisinage
- Nuisance sonore compresseur frigorifique - Forum Justice
8 réponses
Bonjour,
Voici un peu de lecture:
https://droit-finances.commentcamarche.com/immobilier/guide-immobilier/445-nuisances-sonores-bruit-et-troubles-de-voisinage/
Voici un peu de lecture:
https://droit-finances.commentcamarche.com/immobilier/guide-immobilier/445-nuisances-sonores-bruit-et-troubles-de-voisinage/
Bonjour,
La loi indiquée ci-dessus est périmée depuis 5 ans. Qu'importe. Si vous voulez vous engager dans des procédures judiciaires, vous en aurez pour des années.
Ne perdez pas votre temps sur ce forum. Essayer d'en trouver un autre
La loi indiquée ci-dessus est périmée depuis 5 ans. Qu'importe. Si vous voulez vous engager dans des procédures judiciaires, vous en aurez pour des années.
Ne perdez pas votre temps sur ce forum. Essayer d'en trouver un autre
A priori les articles R1334-30 à 37 du Code de la santé publique sont toujours d'actualité ou bien le site legifrance.gouv nous mentirait ? Soyez un peu plus prudent dans vos réponses.
Maintenant la lecture de ces articles traitant des nuisances sonores est légèrement difficile et il ne sera pas aisé pour un particulier de s'appuyer dessus.
Il faut que Gilb, s'il est copropriétaire, s'appuie sur le conseil syndical ou bien qu'il introduise la question lors de la prochaine assemblée générale.
Maintenant la lecture de ces articles traitant des nuisances sonores est légèrement difficile et il ne sera pas aisé pour un particulier de s'appuyer dessus.
Il faut que Gilb, s'il est copropriétaire, s'appuie sur le conseil syndical ou bien qu'il introduise la question lors de la prochaine assemblée générale.
Les articles sont toujours valables, mais pas la date de 1995 qui se réfère à la loi précédente. La loi actuelle est du 31 août 2OO6 avec des modifications importantes :que j'ai relevées
L'émergence diurne de 5+9 dB(A) sur 30" qui passe à 5+6 dB(A) sur 10" et une autre
Les ministres de l'intérieur (police nationale) et de la défense (gendarmerie) ne sont plus signataires.
Je n'ai pas sauvegardé ces informations qui ont disparues dans le piratage de SOS Bruit
Vous pouvez effacer les propos que vous trouvez inappropriés
L'émergence diurne de 5+9 dB(A) sur 30" qui passe à 5+6 dB(A) sur 10" et une autre
Les ministres de l'intérieur (police nationale) et de la défense (gendarmerie) ne sont plus signataires.
Je n'ai pas sauvegardé ces informations qui ont disparues dans le piratage de SOS Bruit
Vous pouvez effacer les propos que vous trouvez inappropriés
Vous n'avez pas bien lu mais il est indiqué "depuis la loi...92 et le décret ...95"....c'est de l'historique mais le code de la santé publique est cité et toujours d'actualité...
maintenant pour la partie "technique" concernant les décibels je défie la très grande majorité des quidams de faire "quelque" chose avec cela.
Je peux effectivement effacer des propos inappropriés ....et ils l'étaient de fait. Maintenant j'ai laissé vos interventions même si celles ci sont pour le moins approximatives.
maintenant pour la partie "technique" concernant les décibels je défie la très grande majorité des quidams de faire "quelque" chose avec cela.
Je peux effectivement effacer des propos inappropriés ....et ils l'étaient de fait. Maintenant j'ai laissé vos interventions même si celles ci sont pour le moins approximatives.
Bonjour,
Qui est propriétaire de ce "Parc", est-ce la copropriété de la cité qui emploi du personnel ou est-ce la Commune qui fait faire l'entretien de ce parc ?
Cordialement.
Qui est propriétaire de ce "Parc", est-ce la copropriété de la cité qui emploi du personnel ou est-ce la Commune qui fait faire l'entretien de ce parc ?
Cordialement.
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Bricolage et jardinage
Si le son des tondeuses le soir au fond des
jardins a fini par vous incommoder, si vous
préférez être réveillé par le chant des oiseaux
plutôt que par la perceuse du premier étage,
l'article R1334-31 et les articles R1337-7
à R1337-10 du code de la santé publique
(textes relatifs aux bruits de voisinage),
peuvent vous aider à résoudre votre
problème.
Des horaires sont fixés pour les activités de
bricolage et de jardinage. Pour les connaître,
renseignez-vous auprès de la mairie ou de la
préfecture. En général, ces activités peuvent
être autorisées : les jours ouvrables de 8h30 à
19h, les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h,
les dimanches et jours fériés de 10h à 12h.
Si le son des tondeuses le soir au fond des
jardins a fini par vous incommoder, si vous
préférez être réveillé par le chant des oiseaux
plutôt que par la perceuse du premier étage,
l'article R1334-31 et les articles R1337-7
à R1337-10 du code de la santé publique
(textes relatifs aux bruits de voisinage),
peuvent vous aider à résoudre votre
problème.
Des horaires sont fixés pour les activités de
bricolage et de jardinage. Pour les connaître,
renseignez-vous auprès de la mairie ou de la
préfecture. En général, ces activités peuvent
être autorisées : les jours ouvrables de 8h30 à
19h, les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h,
les dimanches et jours fériés de 10h à 12h.
Si vous êtes copropriétaire, le président du conseil syndical peut agir juridiquement à la place du syndic en attendant de le jeter
Cependant, il faudrait d'abord contacter le maire qui est chargé d'assurer la tranquillité publique. Si c'est un plouc, ça va être difficile
Cependant, il faudrait d'abord contacter le maire qui est chargé d'assurer la tranquillité publique. Si c'est un plouc, ça va être difficile
Un peu surprise par les reponses, quand on aiment pas le bruits des souffleurs de feuilles on vit ou il n'y a pas d'arbres, si on n'aime pas les tondeuses on vit sans pelouse, le bruit des voitures on va a la campagne, et si on aime rien reste une ile deserte et encore...
Faut pas rever, un souffleur de feuilles economise un temps enorme d'heure de main d'oeuvre donc refaire toute la polique des entretiens espaces verts ? et revenir aussi a la tondeuse a main peut etre ? ou aux cisailles ?.
On voit vraiment de tout...
Faut pas rever, un souffleur de feuilles economise un temps enorme d'heure de main d'oeuvre donc refaire toute la polique des entretiens espaces verts ? et revenir aussi a la tondeuse a main peut etre ? ou aux cisailles ?.
On voit vraiment de tout...
J'avais deja vu un riverain se plaindre du passage de la nettoyage de trottoir.
Un autre se plaindre de l'implantation d'un arret de bus devant chez lui.
A la campagne ceux qui se plaignent du champ du coq.
Dans des villages faire interdir le klaxon du boulanger qui fait sa tournée.
Des particuliers se plaindrent d'une construction a coté de chez eux.
Bon, je me resigne ok, faut interdir les souffleurs de feuilles et les tondeuses a gazon. Faudra penser aussi aux ramassage des poubelles qui dans certaines rue provoquent des files de voitures qui font du bruit.
Je n'oublis pas le facteur qui fait aboyer les chiens dans les quartiers a mettre leur courrier.
Au fait le pauvre boulanger condamné a ne plus claxonner a fermé boutique.
Il trouveront peut-etre comme solution de couper les arbres ca reglera le probleme.
Desolee d'etre si peu comprehensive
Un autre se plaindre de l'implantation d'un arret de bus devant chez lui.
A la campagne ceux qui se plaignent du champ du coq.
Dans des villages faire interdir le klaxon du boulanger qui fait sa tournée.
Des particuliers se plaindrent d'une construction a coté de chez eux.
Bon, je me resigne ok, faut interdir les souffleurs de feuilles et les tondeuses a gazon. Faudra penser aussi aux ramassage des poubelles qui dans certaines rue provoquent des files de voitures qui font du bruit.
Je n'oublis pas le facteur qui fait aboyer les chiens dans les quartiers a mettre leur courrier.
Au fait le pauvre boulanger condamné a ne plus claxonner a fermé boutique.
Il trouveront peut-etre comme solution de couper les arbres ca reglera le probleme.
Desolee d'etre si peu comprehensive
La législation juridique et financière évolue en permanence...