elle ne paie pas la PA !! Résolu

Question

Bonjour, 

nous avons vecu 13 ans difficile : des WE volé, non respect des vacances, de mes droit de père, et même récupéré ma fille à la limite de la mort !! accusé à tord et visite des sociaux qui nous ont donné raison parce que ma fille était grande et pouvait également dire notre vérité !!
aujourd'hui la petite à 15 ans, cela fait 2 ans qu'elle habite chez nous a sa demande et la notre !! 
la mère n'a jamais payer la pension alimentaire !! 

quand c'était le contraire la mère se génait pas quand j'avais un peu de retard, mais j'ai toujours payer !! mais la mère n'a pas arreté de mentir, n'a laissé sur le compte de sa fille que 17€ de tous les noel que la gamine a reçu de l'argent de ses tantes !! La petite est au courant de tout ça et c'est pour ça qu'elle est chez nous aujourd'hui !! 

La mère habite aujourd'hui à 800km de chez moi !!

J'ai contacter des huissiers de chez moi : ils me disent prendre un huissier de là-bas
je contacte les huissiers de la-bas : ils me disent de prendre un huissier de chez moi 
ils me posent tous la même question : travaille-t-elle ??? rappel elle est à 800km de chez moi, je ne sais pas. alors personne ne veut travaillé !!!
j'ai porter plainte pour non paiement au bou de 2 mois !! 

j'ai depuis recontacter d'autre huissiers : pareil, je dois leur donné les coordonnés de son travail!! je dois faire leur boulot !!

et le procureur ?????? pas de nouvelle !!

la mère me doit donc déjà 2000€ !!

je vais faire comment quand je devrait payer les grosses études de ma fille ??? 
quand j'ai la mère et que je lui dit : elle me répond d'un air arrogant : Je sais !! t'as qu'a porter plainte !! 
mais je vois jamais rien venir !! elle vit tranquille quoi !!
pourquoi la justice ne bouge pas ?? parce que c'est la MERE ?? et qu'une mère est irréprochable ??
que puis-je faire d'autre que contacter des huissiers qui ne veulent pas travaillé ??

Merci

*guss* · Answer

Bonjour,

Concernant l'huissier, vous devez en mandaté un proche du domicile de Mme.
Demandez-lui de faire une enquête administrative (cout environ 40 €).
Un organisme sera mandaté, pour interroger toutes les administrations possibles (caf, assedic, compte bancaire, impôts, sécu...).
Partout où elle sera inscrite.
Et là en fonction des revenus, ils pourront prélevé directement a la source.

Voici des liens a lire:
https://droit-finances.commentcamarche.com/famille/guide-famille/1111-non-paiement-de-la-pension-alimentaire-caf-et-recouvrement/

https://droit-finances.commentcamarche.com/famille/guide-famille/1111-non-paiement-de-la-pension-alimentaire-caf-et-recouvrement/

Si besoin et suivant vos ressources, vous pouvez demander l'aide juridictionel pour l'huissier.
Revenez nous voir si vous avez besoin, d'autres informations.

marmitte22 · Answer

Re bonjour

quand on ne reçoit jamais de réponse à nos questions de la part de la justice , cela devient toujours très frustrant et injuste !! surtout quand en plus c'est nous qui sommes accusé (moi et ma famille !!)

merci de votre réponse
je réessayerai un énième courrier à un huissier en lui parlant d'enquête administrative !!
mais je déplore que les huissiers ne le proposent pas : en me disant on peu faire ça si vous payer un peu : je l'aurai fait depuis longtemps
on doit toujours tout deviné ! 
et c'est encore moins facile quand mon budget est en fait juste au dessus du montant donnant droit à l'aide juridictionnel 
merci

sophiag · Answer

Bonjour 
Autre solution pour les pensions à venir, c'est de faire appel à la CAF pour un montant de 80 euro mensuel
Pour la dette de 8000 euro, il s'agit en effet d'une saisie attribution et il faut saisir l'huissier du domicile de la mere
Maintenant, vous avez les solutions proposés par Guss et également, saisir la chambre des huissiers pour leur signaler ce disfonctionnement 
Encore mieux, vous pouvez aussi saisir le trésor public si vous avez les preuves écrites que toutes vos démarches précédantes ont échoués
Pensez aussi à re saisir le JAF pour signaler cette situation et demander une augmentation de la pension alimentaire en meme temps 
Si elle ne prend pas votre fille pour son Droit de visite et hébergement, c'est un motif de plus pour assigner
Je suis surprise quand je lis votre histoire
Vous n'aviez pas l'adresse de son employeur pour la saisie direct sur aliment ?

marmitte22 · Answer

Bonjour

mon ex a déménager à 800km en avril 2009 , c'est là que ma fille et moi avons fait la démarche pour qu'elle vienne habiter à la maison.
jugement d'urgence puisqu'elle n'avait pas en plus pris soit de me prévenir pour mes droit, en date du 1er aout officiellement , j'ai la garde principale.
pour le jugement , mon ex n'a pas fait l'effort de trouver du travail !! 
et elle connait bien le système et s'est abstenu d'en trouver (juste de l'interim de temps en temps) dans les 6 mois qui ont suivi !!
maintenant comme je le dit, elle est à 800km , donc je ne sais pas.

lors de vacances d'avril 2010, la mère a chipoter pour le billet de retour. ma fille n'a été à l'école tout le dernier trimestre de 4ième. on a prévenu le JAF, plainte de non retour, prévenu l'inspection académique .... et c'est plutot grace à la gamine qui est aller trouver son propre avocat pour pouvoir rentré !! et quand elle est arrivé an aout 2010, elle était en forte anémie,hopital et a reçu 2 culot de sang. 1 mois après on avait les service sociaux sur le dos du pourquoi la gamine avait failli mourrir : oui la mère nous a accusé !!!! je suis donc aller chez les flic avec ma fille on voulait porter plainte contre la mère qu'ils n'ont jamais voulu prendre en nous disant que cela nous retomberait dessus !!! 

quand vous avez tous les services contre vous !!! je dirais juste qu'heureusement qu'aujourd'hui ma fille peut également corroborer mes dire !!

la CAF : j'ai déjà demandé : mais il aurait fallu que je vive dans la triche, me déclare vivre seul ..... oui j'ai refais ma vie, je travaille, je suis MARIE, ( j'ai pu acheter une maison, avec un près de 25ans !!) je vie honnetement 
la caf dit : vous etes marié on peut pas vous aider !!! 

Concernant les vacances : vu ce qu'il s'est passé en 2010, ma fille à aujourd'hui 15 ans, elle parle au téléphone avec sa mère et gère elle-même en lui faisant comprendre qu'elle ne veut pas la voir, et qu'il y aura du temps avant de se faire pardonner (les medecin allait la voir et lui on dit : t'a dit aurevoir à ta famille!! elle avait a peine 14ans, ils ne pensaient pas qu'elle tiendrait la nuit)(et d'avoir fait accusé son père de cette situation) . La mère , (qui demande donc a la voir) ne dit rien de la situation , donc pareil je n'irai pas plus loin là-dessus. 

son montant de pension est de 90€ , cela fait 2 ans que je vis sans, pas vraiment besoin de la faire augmenter, déjà qu'elle la paie serait bien car si on compte cela ferai aujourd'hui un peu plus de 2000€ : ça pourrait aider pour le permis et ses études.

Merci

sophiag · Answer

Re bonjour 
voici l'ultime procédure que vous pouvez engagé 
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-4095801-le-non-paiement-de-la-pension-alimentaire
vous avez apres tout les recours effectués, possibilité de faire intervenir le tresor public pour recouvrir la pension alimentaire  

voici la lettre et la demarche  
https://www.justice.fr/  

Le recouvrement par le Trésor public  
Si l'une des procédures décrites ci-dessus n'a pas permis le recouvrement de la prestation, les services du Trésor public peuvent, après une demande de la part du créancier, se charger de recouvrer les sommes dues à ce titre. La demande (rédigée suivant le modèle de lettre situé en fin de fiche) devra être adressée au Procureur de la République du tribunal de grande instance du domicile du créancier, par lettre recommandée avec demande d'accusé de réception.  
Une personne qui ne verse pas, pendant plus de deux mois, à son ex-conjoint, la pension alimentaire due pour leurs enfants ou pour lui-même, commet le délit d'abandon de famille.  
Ce délit d'abandon de famille est passible d'une peine d'emprisonnement de 2 ans au plus et de 15 000 € d'amende au plus.  
Si le débiteur organise volontairement son insolvabilité pour éviter de payer la pension qu'il doit, le créancier peut porter plainte à ce titre. Le débiteur peut être puni de trois ans d'emprisonnement et de 45 000 € d'amende.  
Tant que la pension n'est pas révisée, elle est intégralement due par le débiteur.  



Modèle de lettre  
Pour demander au Procureur de la République le recouvrement par le Trésor public :  

Il sera nécessaire de joindre à cette lettre une copie du jugement relatif à la pension alimentaire et tous les documents prouvant que le recouvrement de celle-ci n'a pas pu être obtenu par une autre procédure.

marmitte22 · Answer

merci pour tout ces conseils

une dernière question
quand vous dites tous les documents prouvant que le recouvrement ... 
les seuls documents que j'ai sont mes envoi postaux avec l'AR que j'ai fait à différents huissiers, car à chaque fois ils m'ont répondu par tel qu'ils ne voulait pas ouvrir de dossier, ou ce rejeter la "ville" (faut prendre quelqu'un de chez la mère, faut prendre quelqu'un près de chez vous) 
est-ce que ça peut suffire ?? 

merci

sophiag · Answer

Bonsoir
Les rejets des huissiers, toutes les correspondances concernant la récupération de la pension alimentaire sont à joindre à votre demande

marmitte22 · Answer

merci pour tout

maintenant

y'a pu qu'à !!

Elle ne paie pas la PA !!

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