Droits d'auteurs

moun -  
Bonjour,

Je confectionne gratuitement des manteaux en tricot pour les chiens d'un refuge espagnol.
Puis je , sans soucis de droits d'auteurs, utiliser des grilles gratuites trouvées sur internet représentant des héros de dessins animés sur mes manteaux?
Merci de vos réponses.

1 réponse

  1. Foyer Contributeur
    Bonsoir ,

    En etant logique: Si ces grilles sont gratuites, elles sont donc "tombées" dans le domaine public. Vous devez donc pouvoir les utiliser.
    0

    Discussions similaires

    CAF "montant total de vos droits suspendus"
    cocopalm

    12 réponses
    se déchoir de ses droits parentaux
    maybe

    4 réponses
    Comment debloquer le montant total des droits suspendu?
    Adkyts

    1 réponse
    Mon ex veut renoncer à son autorité parentale
    sabiv45

    7 réponses
    Comment renoncer à mes droits parentaux ?
    Jojo8357

    3 réponses