Permis de Construire Problème de Clôture.
Résolu
RobbyFan
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kasom Messages postés 33824 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
kasom Messages postés 33824 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
J'ai fais une demande de permis de construire et je dois le modifier, le motif est que la clôture doit faire 180cm fini et doit êtres réalisé de la façon suivante :
80cm de mur, surmonté de 100cm de grillage, mon souhait et de fais cette clôture tout en maçonnerie c'est-à-dire 180cm de mur. Quel est le risque, à savoir que je me trouve dans un lotissement de plusieurs pavillons et que certaines clôtures sont en maçonnerie total de 180cm, j'aimerais donc le faire aussi.
Merci pour votre aide et vos réponses.
J'ai fais une demande de permis de construire et je dois le modifier, le motif est que la clôture doit faire 180cm fini et doit êtres réalisé de la façon suivante :
80cm de mur, surmonté de 100cm de grillage, mon souhait et de fais cette clôture tout en maçonnerie c'est-à-dire 180cm de mur. Quel est le risque, à savoir que je me trouve dans un lotissement de plusieurs pavillons et que certaines clôtures sont en maçonnerie total de 180cm, j'aimerais donc le faire aussi.
Merci pour votre aide et vos réponses.
16 réponses
Bonjour,
C'est exactement se que j'ai fais, de plus j'ai un rendez-vous le 2 Novembre avec le maire et une personne de l'urbanisme. Mais s'il refuse quand même et que je réalise ma clôture quel est le risque je suis près a prendre un avocat sans problème en cas de litige, mais je ferais mon ma clôture.
C'est exactement se que j'ai fais, de plus j'ai un rendez-vous le 2 Novembre avec le maire et une personne de l'urbanisme. Mais s'il refuse quand même et que je réalise ma clôture quel est le risque je suis près a prendre un avocat sans problème en cas de litige, mais je ferais mon ma clôture.
Bonjour,
A ma connaissance, les murs de moins de 2 mètres de haut n'ont besoin que d'une déclaration préalable et non d'un permis de construire.
Cdlt
A ma connaissance, les murs de moins de 2 mètres de haut n'ont besoin que d'une déclaration préalable et non d'un permis de construire.
Cdlt
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Bonsoir,
Merci Felox...
Valenchantée, donc je peux retirer la clôture de ma demande
de permis faire ma maison et faire ma clôture sans rien demander
ou juste dire voila je fais une clôture ?
Merci Felox...
Valenchantée, donc je peux retirer la clôture de ma demande
de permis faire ma maison et faire ma clôture sans rien demander
ou juste dire voila je fais une clôture ?
ah désolée, je n'avais pas tout compris ! en fait, votre permis de construire concerne la maison que vous allez faire construire et votre projet comprend donc un mur de clôture ? c'est ça ?
franchement, je ne vois pas où ça coince du côté de la mairie (ou alors il y a un problème de cohérence avec le cahier des charges du lotissement ?) et je ne vois pas pourquoi ils refusent un mur de clôture d'1m80.
Faites les photos comme vous l'a recommandé Feloxe pour votre RV du 2 novembre et tentez de leur arracher le motif du refus !
franchement, je ne vois pas où ça coince du côté de la mairie (ou alors il y a un problème de cohérence avec le cahier des charges du lotissement ?) et je ne vois pas pourquoi ils refusent un mur de clôture d'1m80.
Faites les photos comme vous l'a recommandé Feloxe pour votre RV du 2 novembre et tentez de leur arracher le motif du refus !
Merci...
Oui je vais voir le 2 Novembre se qui va se passer
et je vais bien leurs dire, mais pourquoi eux et pas moi...
Oui je vais voir le 2 Novembre se qui va se passer
et je vais bien leurs dire, mais pourquoi eux et pas moi...
1°) Premièrement quand on achète dans une commune c'est pour respecter le PLU.
2°) deuxièmement quand on achète dans un lotissement c'est pour respecter le règlement, si il ne vous convient pas il ne faut pas acheter, car si personne ne le respecte vous pouvez vous retrouver un poulailler devant vos fenêtre.
Si la voiture que vous suivez roule à 130 Km/ heure en ville, vous n'êtes pas autoriser à faire de même.
Imaginer, demain qu'une nouvelle propriétaire pointilleuse, ai acheté car le règlement du lotissement lui convienne elle prend un avocat, bien décidé à faire respecter le règlement du lotissement, elle pose la question directement au préfet par lrar en lui envoyant une copie du dossier+ tribunal.
Pensez vous qu'elle aurait raison?
et que munis d'un bon avocat le tribunal lui accordera le droit de faire détruire les murs ne respectant pas le règlement du lotissement.
2°) deuxièmement quand on achète dans un lotissement c'est pour respecter le règlement, si il ne vous convient pas il ne faut pas acheter, car si personne ne le respecte vous pouvez vous retrouver un poulailler devant vos fenêtre.
Si la voiture que vous suivez roule à 130 Km/ heure en ville, vous n'êtes pas autoriser à faire de même.
Imaginer, demain qu'une nouvelle propriétaire pointilleuse, ai acheté car le règlement du lotissement lui convienne elle prend un avocat, bien décidé à faire respecter le règlement du lotissement, elle pose la question directement au préfet par lrar en lui envoyant une copie du dossier+ tribunal.
Pensez vous qu'elle aurait raison?
et que munis d'un bon avocat le tribunal lui accordera le droit de faire détruire les murs ne respectant pas le règlement du lotissement.
1°) on cause pas quand on sait pas ... et vous ne savez, pas plus que nous, pour quelle raison ce mur pose un problème ... ni si c'est à cause du PLU qui impose certaines règles pour ce mur, ni si c'est le cahier des charges du lotissement
2°) Robby est en droit de se poser la question puisque d'autres murs existent déjà !
2°) Robby est en droit de se poser la question puisque d'autres murs existent déjà !
lle pose la question directement au préfet par lrar en lui envoyant une copie du dossier+ tribunal.
Pensez vous qu'elle aurait raison?
et que munis d'un bon avocat le tribunal lui accordera le droit de faire détruire les murs ne respectant pas le règlement du lotissement.
OUI, elle pourrait tout faire détruire suivant la date du cahier des charges du lotissement ....
ça peut aller jusqu'à faire détruire une maison ....
1°) on cause pas quand on sait pas .
Étrange cette remarque de votre part ;=)))
Pensez vous qu'elle aurait raison?
et que munis d'un bon avocat le tribunal lui accordera le droit de faire détruire les murs ne respectant pas le règlement du lotissement.
OUI, elle pourrait tout faire détruire suivant la date du cahier des charges du lotissement ....
ça peut aller jusqu'à faire détruire une maison ....
1°) on cause pas quand on sait pas .
Étrange cette remarque de votre part ;=)))
Merci, Merci...
Au faite je commence du début, je fais appel a un architecte je lui demande de me faire un projet a 350000€ jusque là tout va bien, arriver a la fin des plans je dépose le permis comme je le souhaite avec ma clôture de 180cm celui-ci est accepté je fais donc des appels d'offre et surprise trois devis à 500000€ et plus. L'architecte est le frère de l'architecte coordinateur de la commune doux je fais construire. Je vire l'architecte, j'annule mon permis et je recommence avec un nouveau architecte et c'est la que tout commence, couleur de tuile refusé, couleur de crépi refusé, clôture refusé, le plus important pour moi c'est la clôture, je ne me vois pas prendre des bains de soleil ou manger sur la terrasse quand les promeneurs regarde chez moi.
Voici le texte de clôture
- Les clôtures implantées le long des rues, sont un élément important de l'environnement, elles peuvent être minérales pour les parcelles les plus proches et végétales pour celles plus éloignées.
- Les portails sont en bois ou grille métallique peinte, le choix peut se faire parmi quelques modèles. Hauteur : 1,80m.
- Les clôtures mitoyennes sont en grillages métallique vert, sur poteaux métalliques verts, montés ou non sur une base maçonnée ne dépassant pas 20cm moyen du sol.
Hauteur total : 1,80cm.
- Les clôtures sur voirie : en grillage métallique vert sur poteaux métalliques verts, peuvent être montés sur un mur bahut de 80cm ou en murs maçonnés en pierres surmontés d'un chaperon en maçonnerie à 2 pans. Hauteur totale 1,80cm.
Au faite je commence du début, je fais appel a un architecte je lui demande de me faire un projet a 350000€ jusque là tout va bien, arriver a la fin des plans je dépose le permis comme je le souhaite avec ma clôture de 180cm celui-ci est accepté je fais donc des appels d'offre et surprise trois devis à 500000€ et plus. L'architecte est le frère de l'architecte coordinateur de la commune doux je fais construire. Je vire l'architecte, j'annule mon permis et je recommence avec un nouveau architecte et c'est la que tout commence, couleur de tuile refusé, couleur de crépi refusé, clôture refusé, le plus important pour moi c'est la clôture, je ne me vois pas prendre des bains de soleil ou manger sur la terrasse quand les promeneurs regarde chez moi.
Voici le texte de clôture
- Les clôtures implantées le long des rues, sont un élément important de l'environnement, elles peuvent être minérales pour les parcelles les plus proches et végétales pour celles plus éloignées.
- Les portails sont en bois ou grille métallique peinte, le choix peut se faire parmi quelques modèles. Hauteur : 1,80m.
- Les clôtures mitoyennes sont en grillages métallique vert, sur poteaux métalliques verts, montés ou non sur une base maçonnée ne dépassant pas 20cm moyen du sol.
Hauteur total : 1,80cm.
- Les clôtures sur voirie : en grillage métallique vert sur poteaux métalliques verts, peuvent être montés sur un mur bahut de 80cm ou en murs maçonnés en pierres surmontés d'un chaperon en maçonnerie à 2 pans. Hauteur totale 1,80cm.
bon ben maintenant, on sait pourquoi votre mur est refusé !
mais question me taraude : pourquoi annuler le permis ? si le projet était bon, il suffisait de changer d'architecte, non ? (désolée si je pose une question bête)
mais question me taraude : pourquoi annuler le permis ? si le projet était bon, il suffisait de changer d'architecte, non ? (désolée si je pose une question bête)
Oui, mais je ne vais pas vendre mon terrain et ma clôture je la veux vraiment j'ai pris des photos de tout se qui est refusé qui existe dans le lotissement sur minimum deux maison pour chaque problème.
Que comprenez vous je peux faire un mur de 180cm non ?
- Les clôtures implantées le long des rues, sont un élément important de l'environnement, elles peuvent être minérales pour les parcelles les plus proches et végétales pour celles plus éloignées.
- Les portails sont en bois ou grille métallique peinte, le choix peut se faire parmi quelques modèles. Hauteur : 1,80m.
- Les clôtures mitoyennes sont en grillages métallique vert, sur poteaux métalliques verts, montés ou non sur une base maçonnée ne dépassant pas 20cm moyen du sol.
Hauteur total : 1,80cm.
- Les clôtures sur voirie : en grillage métallique vert sur poteaux métalliques verts, peuvent être montés sur un mur bahut de 80cm ou en murs maçonnés en pierres surmontés d'un chaperon en maçonnerie à 2 pans. Hauteur totale 1,80cm.
- Les clôtures implantées le long des rues, sont un élément important de l'environnement, elles peuvent être minérales pour les parcelles les plus proches et végétales pour celles plus éloignées.
- Les portails sont en bois ou grille métallique peinte, le choix peut se faire parmi quelques modèles. Hauteur : 1,80m.
- Les clôtures mitoyennes sont en grillages métallique vert, sur poteaux métalliques verts, montés ou non sur une base maçonnée ne dépassant pas 20cm moyen du sol.
Hauteur total : 1,80cm.
- Les clôtures sur voirie : en grillage métallique vert sur poteaux métalliques verts, peuvent être montés sur un mur bahut de 80cm ou en murs maçonnés en pierres surmontés d'un chaperon en maçonnerie à 2 pans. Hauteur totale 1,80cm.
A priori je dirai que non, et le fait que les voisins n'aient pas suivi les recommandations de leur PC ( je suis sûr que si vous demandez à consulter les pc, vous verrez que ça ne leur a pas été accordé ) peut éventuellement jouer en votre faveur si vous passez outre
Comme le dit feloxe, vous pouvez faire un recours auprès du Préfet , montez un dossier avec photos pour étayer
Comme le dit feloxe, vous pouvez faire un recours auprès du Préfet , montez un dossier avec photos pour étayer
Bonjour à tous et bon Dimanche,
Oui bien sur il y a faute du premier architecte, mais se point est réglé. Se qui me révolte c'est qu'avec le premier architecte, frère de l'architecte coordinateur qui travail à temps plein pour la commune doux je possède un terrain, mon projet de clôture de 180cm en maçonnerie avait était accepté et je suppose, comme j'ai viré l'architecte frère et que j'ai eu la mauvaise idée d'annuler mon permis pour en redéposé un nouveau, c'est là que six de mais première demande qui avait était accepté, ne le sont plus, pour quelle raison, a savoir que c'est six demandes, minimum deux pavillons possède l'une de mais six demande. Enfin Mardi 2 Novembre ce n'est pas très loin, encore deux nuits à mal dormir et là j'aurais une explication. « MAIS POURQUOI EUX ET PAS MOI »
Oui bien sur il y a faute du premier architecte, mais se point est réglé. Se qui me révolte c'est qu'avec le premier architecte, frère de l'architecte coordinateur qui travail à temps plein pour la commune doux je possède un terrain, mon projet de clôture de 180cm en maçonnerie avait était accepté et je suppose, comme j'ai viré l'architecte frère et que j'ai eu la mauvaise idée d'annuler mon permis pour en redéposé un nouveau, c'est là que six de mais première demande qui avait était accepté, ne le sont plus, pour quelle raison, a savoir que c'est six demandes, minimum deux pavillons possède l'une de mais six demande. Enfin Mardi 2 Novembre ce n'est pas très loin, encore deux nuits à mal dormir et là j'aurais une explication. « MAIS POURQUOI EUX ET PAS MOI »
Bonjour a tous,
Résultat du rendez-vous avec M. Le Maire,...
- Les clôtures implantées le long des rues, sont un élément important de l'environnement.
- Les clôtures sur voirie : en grillage métallique vert sur poteaux métalliques verts, peuvent être montés sur un mur bahut de 80cm ou en murs maçonnés en pierres surmontés d'un chaperon en maçonnerie à deux pans. Hauteur totale 1 m 80.
Voilà pris aux mots, M. le Maire ma accordé de faire comme écrit, un mur de 180cm de haut surmonté d'un chaperon à deux pans, le mur sera maçonné en pierres de Molière. La couleur de la tuiles comme je le souhaite Champagne, le Crépi de ton Pierre à ton Beige Clair accepté, et les ouvertures à galandage de 340cm accordé. Dans la semaine je reçois mon permis signé. Tout est bien qui fini BIEN...
Merci à vous tous;
Résultat du rendez-vous avec M. Le Maire,...
- Les clôtures implantées le long des rues, sont un élément important de l'environnement.
- Les clôtures sur voirie : en grillage métallique vert sur poteaux métalliques verts, peuvent être montés sur un mur bahut de 80cm ou en murs maçonnés en pierres surmontés d'un chaperon en maçonnerie à deux pans. Hauteur totale 1 m 80.
Voilà pris aux mots, M. le Maire ma accordé de faire comme écrit, un mur de 180cm de haut surmonté d'un chaperon à deux pans, le mur sera maçonné en pierres de Molière. La couleur de la tuiles comme je le souhaite Champagne, le Crépi de ton Pierre à ton Beige Clair accepté, et les ouvertures à galandage de 340cm accordé. Dans la semaine je reçois mon permis signé. Tout est bien qui fini BIEN...
Merci à vous tous;
La législation juridique et financière évolue en permanence...