Permis de Construire Problème de Clôture.Résolu

Question

Bonjour,   
J'ai fais une demande de permis de construire et je dois le modifier, le motif est que la clôture doit faire 180cm fini et doit êtres réalisé de la façon suivante :   
80cm de mur, surmonté de 100cm de grillage, mon souhait et de fais cette clôture tout en maçonnerie c'est-à-dire 180cm de mur. Quel est le risque, à savoir que je me trouve dans un lotissement de plusieurs pavillons et que certaines clôtures sont en maçonnerie total de 180cm, j'aimerais donc le faire aussi.  
Merci pour votre aide et vos réponses.

feloxe · Accepted Answer

Faites des photos des clotures en dur et demandez des explications a la mairie

Robby · Answer

Bonjour, 
C'est exactement se que j'ai fais, de plus j'ai un rendez-vous le 2 Novembre avec le maire et une personne de l'urbanisme. Mais s'il refuse quand même et que je réalise ma clôture quel est le risque je suis près a prendre un avocat sans problème en cas de litige, mais je ferais mon ma clôture.

Robby · Answer

une copie ?
les photos des clôtures des deux voisins 
et plan de la clôture que je veux faire ?

Valenchantée · Answer

Bonjour,

A ma connaissance, les murs de moins de 2 mètres de haut n'ont besoin que d'une déclaration préalable et non d'un permis de construire.

Cdlt

Robby · Answer

Bonsoir, 
Merci Felox...
Valenchantée, donc je peux retirer la clôture de ma demande 
de permis faire ma maison et faire ma clôture sans rien demander
ou juste dire voila je fais une clôture ?

Robby · Answer

Merci...
Oui je vais voir le 2 Novembre se qui va se passer 
et je vais bien leurs dire, mais pourquoi eux et pas moi...

Robby · Answer

Sans problème, et je croise les doits...

dam · Answer

1°) Premièrement  quand on achète dans une commune c'est pour respecter le PLU. 
2°) deuxièmement quand on achète dans un lotissement c'est pour respecter le règlement,  si il ne vous convient pas il ne faut pas acheter, car si personne ne le respecte vous pouvez vous retrouver un poulailler devant vos fenêtre.  
Si la voiture que vous suivez roule à 130 Km/ heure en ville, vous n'êtes pas autoriser à faire de même. 
Imaginer, demain qu'une nouvelle propriétaire pointilleuse, ai acheté car le règlement du lotissement lui  convienne elle prend un avocat, bien décidé à faire respecter  le règlement du lotissement, elle pose la question directement au préfet par lrar en lui envoyant une copie du dossier+ tribunal.  
Pensez vous qu'elle aurait raison?
et que munis d'un bon avocat le tribunal lui accordera le droit de faire détruire les murs ne respectant pas le règlement du lotissement.

Robby · Answer

Merci, Merci...
Au faite je commence du début, je fais appel a un architecte je lui demande de me faire un projet a 350000€ jusque là tout va bien, arriver a la fin des plans je dépose le permis comme je le souhaite avec ma clôture de 180cm celui-ci est accepté je fais donc des appels d'offre et surprise trois devis à 500000€ et plus. L'architecte est le frère de l'architecte coordinateur de la commune doux je fais construire. Je vire l'architecte, j'annule mon permis et je recommence avec un nouveau architecte et c'est la que tout commence, couleur de tuile refusé, couleur de crépi refusé, clôture refusé, le plus important pour moi c'est la clôture, je ne me vois pas prendre des bains de soleil ou manger sur la terrasse quand les promeneurs regarde chez moi.
Voici le texte de clôture
-	Les clôtures implantées le long des rues, sont un élément important de l'environnement, elles peuvent être minérales pour les parcelles les plus proches et végétales pour celles plus éloignées.
-	Les portails sont en bois ou grille métallique peinte, le choix peut se faire parmi quelques modèles. Hauteur : 1,80m.
-	Les clôtures mitoyennes sont en grillages métallique vert, sur poteaux métalliques verts, montés ou non sur une base maçonnée ne dépassant pas 20cm moyen du sol. 
Hauteur total : 1,80cm.
-	Les clôtures sur voirie : en grillage métallique vert sur poteaux métalliques verts, peuvent être montés sur un mur bahut de 80cm ou en murs maçonnés en pierres surmontés d'un chaperon en maçonnerie à 2 pans. Hauteur totale 1,80cm.

Valenchantée · Answer

bon ben maintenant, on sait pourquoi votre mur est refusé !

mais question me taraude : pourquoi annuler le permis ? si le projet était bon, il suffisait de changer d'architecte, non ? (désolée si je pose une question bête)

Robby · Answer

Oui, mais je ne vais pas vendre mon terrain et ma clôture je la veux vraiment j'ai pris des photos de tout se qui est refusé qui existe dans le lotissement sur minimum deux maison pour chaque problème.

Robby · Answer

Que comprenez vous je peux faire un mur de 180cm non ?

- Les clôtures implantées le long des rues, sont un élément important de l'environnement, elles peuvent être minérales pour les parcelles les plus proches et végétales pour celles plus éloignées.
 - Les portails sont en bois ou grille métallique peinte, le choix peut se faire parmi quelques modèles. Hauteur : 1,80m.
 - Les clôtures mitoyennes sont en grillages métallique vert, sur poteaux métalliques verts, montés ou non sur une base maçonnée ne dépassant pas 20cm moyen du sol.
 Hauteur total : 1,80cm. 
- Les clôtures sur voirie : en grillage métallique vert sur poteaux métalliques verts, peuvent être montés sur un mur bahut de 80cm ou en murs maçonnés en pierres surmontés d'un chaperon en maçonnerie à 2 pans. Hauteur totale 1,80cm.

Robby · Answer

Je pense plutôt que leurs clôtures à était accepté,
comme ma première demande,

Robby · Answer

Bonjour à tous et bon Dimanche,
Oui bien sur il y a faute du premier architecte, mais se point est réglé. Se qui me révolte c'est qu'avec le premier architecte, frère de l'architecte coordinateur qui travail à temps plein pour la commune doux je possède un terrain, mon projet de clôture de 180cm en maçonnerie avait était accepté et je suppose, comme j'ai viré l'architecte frère et que j'ai eu la mauvaise idée d'annuler mon permis pour en redéposé un nouveau, c'est là que six de mais première demande qui avait était accepté, ne le sont plus, pour quelle raison, a savoir que c'est six demandes, minimum deux pavillons possède l'une de mais six demande. Enfin Mardi 2 Novembre ce n'est pas très loin, encore deux nuits à mal dormir et là j'aurais une explication. « MAIS POURQUOI EUX ET PAS MOI »

Robby · Answer

Bonjour a tous, 

Résultat du rendez-vous avec M. Le Maire,... 

- Les clôtures implantées le long des rues, sont un élément important de l'environnement. 

- Les clôtures sur voirie : en grillage métallique vert sur poteaux métalliques verts, peuvent être montés sur un mur bahut de 80cm ou en murs maçonnés en pierres surmontés d'un chaperon en maçonnerie à deux pans. Hauteur totale 1 m 80. 
  
Voilà pris aux mots, M. le Maire ma accordé de faire comme écrit, un mur de 180cm de haut surmonté d'un chaperon à deux pans, le mur sera maçonné en pierres de Molière. La couleur de la tuiles comme je le souhaite Champagne, le Crépi de ton Pierre à ton Beige Clair accepté, et les ouvertures à galandage de 340cm accordé. Dans la semaine je reçois mon permis signé. Tout est bien qui fini BIEN... 
Merci à vous tous;

Robby · Answer

Merci, 

Merci a tous...

Permis de Construire Problème de Clôture.

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