Trop compliqué!!!!
katoche
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sandrine.C Messages postés 150 Statut Membre -
sandrine.C Messages postés 150 Statut Membre -
Bonjour,
je vit avec mon conjoint depuis 17 ans maintenant on a deux enfants et on a construit notre petit nid d'amour maintenant on se pose la questions esqu'on est obliger de se marié ou de se pacsé par rapport au bien? Y a t-il un autre moyen que sa pour avoir une sécurité s'il arriver malheur a l'un de nous ? pour avoir bien sur l'usufruit et que sa revienne au enfants s'en qu'il est quoi que se soit a payer.
Dans la COMMUNAUTé RéDUITE AUX ACQUéTS il disent que les biens propres des époux demeurent leur possession et seuls les acquéts(des biens acquis) DURANT LE MARIAGE rentrent dans la communauté et appartiendront au partage lors de la dissolution de la communauté par séparation des époux ou décès mais nous nous avons acquis notre bien avant qu'on se marie (si on doit le faire) donc ma question est ques-que devient notre bien s'il arrive malheur décès ou séparation vue que nous l'avons eu notre bien avant? Voila merci de votre réponse tout est confu dans ma tete.
je vit avec mon conjoint depuis 17 ans maintenant on a deux enfants et on a construit notre petit nid d'amour maintenant on se pose la questions esqu'on est obliger de se marié ou de se pacsé par rapport au bien? Y a t-il un autre moyen que sa pour avoir une sécurité s'il arriver malheur a l'un de nous ? pour avoir bien sur l'usufruit et que sa revienne au enfants s'en qu'il est quoi que se soit a payer.
Dans la COMMUNAUTé RéDUITE AUX ACQUéTS il disent que les biens propres des époux demeurent leur possession et seuls les acquéts(des biens acquis) DURANT LE MARIAGE rentrent dans la communauté et appartiendront au partage lors de la dissolution de la communauté par séparation des époux ou décès mais nous nous avons acquis notre bien avant qu'on se marie (si on doit le faire) donc ma question est ques-que devient notre bien s'il arrive malheur décès ou séparation vue que nous l'avons eu notre bien avant? Voila merci de votre réponse tout est confu dans ma tete.
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3 réponses
Bonjour ,
Si vous avez acheté un bien à deux , vous êtes déjà en indivision sur ce bien et vous le resterez si un des 2 venait à disparaitre .
Dans ce cas vous serez usufruitière à 100% de cette cette maison + 50 % de la nue propriété qui vous appartient de plein droit + 1/4 de la nue propriété de votre compagnon .
Seul les 3/4 de la moitié de la nue propriété de cette maison sera hérité par les enfants soit 37% de la valeur totale.
Sachant que personne ne pourra rien vous réclamer en terme d'argent et que vous disposerez de ce bien comme bon vous semble
sauf si vous vendez ce bien évidement vous devrez rembourser aux enfants leur part. ( 37% en tout soit 18.5 % chacun )
C'est pas compliqué du tout ! ;-) Et en plus vous n'êtes même pas obligé de vous marier après 17 ans de vie commune ! ( ce qui est mon conseil )
Je reste à votre disposition .
Si vous avez acheté un bien à deux , vous êtes déjà en indivision sur ce bien et vous le resterez si un des 2 venait à disparaitre .
Dans ce cas vous serez usufruitière à 100% de cette cette maison + 50 % de la nue propriété qui vous appartient de plein droit + 1/4 de la nue propriété de votre compagnon .
Seul les 3/4 de la moitié de la nue propriété de cette maison sera hérité par les enfants soit 37% de la valeur totale.
Sachant que personne ne pourra rien vous réclamer en terme d'argent et que vous disposerez de ce bien comme bon vous semble
sauf si vous vendez ce bien évidement vous devrez rembourser aux enfants leur part. ( 37% en tout soit 18.5 % chacun )
C'est pas compliqué du tout ! ;-) Et en plus vous n'êtes même pas obligé de vous marier après 17 ans de vie commune ! ( ce qui est mon conseil )
Je reste à votre disposition .
La législation juridique et financière évolue en permanence...
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