Heritage , sci , usufruit ? Très compliqué !!
Magyyyyyyyyyy
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Magyyyyyyyy -
Magyyyyyyyy -
Bonjour à tous !
Je vais essayé d'être le plus précis et clair possible ...
Mon père à acheté une maison en Sci avec ma belle mère avec qui il à un autre enfant ( 4 ans ) .
Ils sont marié sous le régime de la séparation de biens , mon père dispose de 80% des parts sur cette Sci et donc ma belle mère de 20% .
Elle aura l'usufruit jusqu'à la majorité de ma demi soeur ( Ce qui est normal !! ) .
Donc logiquement on aura : 20% Belle mère , 40% ma demi soeur , 40% moi ...
OK donc je sais que jusqu'à la majorité de ma demi soeur je suis en nue propriétaire et donc je regarde la maison de loin ...
Mais une fois que l'usufruit tombe soit au 18 ans de ma demi soeur, je sais que les impôts vont venir me demander de payer mes droits de succession sur cette maison qui est en Sci ...
Mais est ce que je pourrai la vendre même si ma belle mère et ma demi soeur ne veulent pas la vendre et rester dedans ... Ce qui me fait peur c'est qu'elle auront 60% des parts à toutes les deux et moi 40% des parts...
Je sais que l'on bénéficie d'un délai d'une année pour payer cet impôt la dans mon cas ...
Mais ce qui m'intéresse c'est de savoir si elles peuvent me faire C..... en bloquant la vente et voulant rester dans la maison sans que je puisse vendre mes parts car personne ne voudra acheter des parts de Sci sur une maison etc... Car j'ai l'impression que mon père à surtout voulu les protéger elles sur ce coup la et que moi je suis mis de coté !
Merci de votre aide !
Je vais essayé d'être le plus précis et clair possible ...
Mon père à acheté une maison en Sci avec ma belle mère avec qui il à un autre enfant ( 4 ans ) .
Ils sont marié sous le régime de la séparation de biens , mon père dispose de 80% des parts sur cette Sci et donc ma belle mère de 20% .
Elle aura l'usufruit jusqu'à la majorité de ma demi soeur ( Ce qui est normal !! ) .
Donc logiquement on aura : 20% Belle mère , 40% ma demi soeur , 40% moi ...
OK donc je sais que jusqu'à la majorité de ma demi soeur je suis en nue propriétaire et donc je regarde la maison de loin ...
Mais une fois que l'usufruit tombe soit au 18 ans de ma demi soeur, je sais que les impôts vont venir me demander de payer mes droits de succession sur cette maison qui est en Sci ...
Mais est ce que je pourrai la vendre même si ma belle mère et ma demi soeur ne veulent pas la vendre et rester dedans ... Ce qui me fait peur c'est qu'elle auront 60% des parts à toutes les deux et moi 40% des parts...
Je sais que l'on bénéficie d'un délai d'une année pour payer cet impôt la dans mon cas ...
Mais ce qui m'intéresse c'est de savoir si elles peuvent me faire C..... en bloquant la vente et voulant rester dans la maison sans que je puisse vendre mes parts car personne ne voudra acheter des parts de Sci sur une maison etc... Car j'ai l'impression que mon père à surtout voulu les protéger elles sur ce coup la et que moi je suis mis de coté !
Merci de votre aide !
A voir également:
- Parts de sci en indivision
- Répartition prix de vente indivision - Guide
- Liquidation indivision - Guide
- Plus-value succession indivision - Guide
- Sci - Guide
- À partir de quel montant la banque vérifie les chèques - Guide
4 réponses
sans que je puisse vendre mes parts car personne ne voudra acheter des parts de Sci sur une maison etc...
Vous n'abordez pas le problème de la meilleure façon.
La maison n'appartient pas aux héritiers.
Elle est la propriété de la SCI.
Les héritiers héritent des parts que possédait le défunt qu'ils peuvent vendre tout en respectant les statuts de la SCI lesquels, généralement, laissent la priorité d'achat aux autres associés.
Par ailleurs, sur ces 80 % des parts dépendant de la succession de votre père, vous êtes dans l'indivision avec votre belle-mère et votre soeur consanguine.
Sachant que nul n'est dans l'obligation de demeurer dans cette indivision, vous avez la faculté de leur proposer l'acquisition de vos droits indivis.
La situation n'est pas figée.
Vous n'abordez pas le problème de la meilleure façon.
La maison n'appartient pas aux héritiers.
Elle est la propriété de la SCI.
Les héritiers héritent des parts que possédait le défunt qu'ils peuvent vendre tout en respectant les statuts de la SCI lesquels, généralement, laissent la priorité d'achat aux autres associés.
Par ailleurs, sur ces 80 % des parts dépendant de la succession de votre père, vous êtes dans l'indivision avec votre belle-mère et votre soeur consanguine.
Sachant que nul n'est dans l'obligation de demeurer dans cette indivision, vous avez la faculté de leur proposer l'acquisition de vos droits indivis.
La situation n'est pas figée.
Merci pour votre réponse !
Mais ma question et mon soucis sont :
Sachant qu'elles vont détenir 60% (40+20)des parts de la sci et moi 40% , si je souhaite vendre la maison de cette Sci mais qu'elles ne veulent pas me racheter mes parts et qu'elles ne veulent pas vendre la maison non plus pour la conserver pour elles mais sans rien me payer ...
Car dans la tête de ma belle mère , c'est de conserver la maison toute sa vie pour elle et sa fille et de pas m'acheter mes parts vu qu'elle en aura pas les moyens ...
Ais je un recours contre cela?
Merci
Mais ma question et mon soucis sont :
Sachant qu'elles vont détenir 60% (40+20)des parts de la sci et moi 40% , si je souhaite vendre la maison de cette Sci mais qu'elles ne veulent pas me racheter mes parts et qu'elles ne veulent pas vendre la maison non plus pour la conserver pour elles mais sans rien me payer ...
Car dans la tête de ma belle mère , c'est de conserver la maison toute sa vie pour elle et sa fille et de pas m'acheter mes parts vu qu'elle en aura pas les moyens ...
Ais je un recours contre cela?
Merci
personne ? :(
J'avais répondu.
Le message s'est envolé !
Ais je un recours contre cela?
Hélas aucun.
'elles ne veulent pas vendre la maison
Elle et sa fille sont majoritaire en nombre de parts au sein de la SCI, vous n'obtiendrez jamais la vente de l'immeuble en assemblée générale.
'elles ne veulent pas me racheter mes parts
Par l'intermédiaire d'un avocat engager une procédure auprès du Tribunal pour faire cesser l'indivision existant entre elles et vous sur les parts dépendant de la succession de votre père.
dans la tête de ma belle mère , c'est de conserver la maison toute sa vie pour elle et sa fille
Si elle détient l'usufruit des parts et non l'usufruit de l'immeuble, elle doit verser un loyer à la SCI mais son usufruit lui permettant de recueillir les revenus de la SCI, en définitive, elle se reverserait les loyers qu'elle aurait payés.
Le serpent se mord la queue.
Car j'ai l'impression que mon père à surtout voulu les protéger elles sur ce coup la et que moi je suis mis de coté !
Ce n'est qu'une impression ?
Dirais-je une certitude ! (sans vouloir vous contrarier !)
J'avais répondu.
Le message s'est envolé !
Ais je un recours contre cela?
Hélas aucun.
'elles ne veulent pas vendre la maison
Elle et sa fille sont majoritaire en nombre de parts au sein de la SCI, vous n'obtiendrez jamais la vente de l'immeuble en assemblée générale.
'elles ne veulent pas me racheter mes parts
Par l'intermédiaire d'un avocat engager une procédure auprès du Tribunal pour faire cesser l'indivision existant entre elles et vous sur les parts dépendant de la succession de votre père.
dans la tête de ma belle mère , c'est de conserver la maison toute sa vie pour elle et sa fille
Si elle détient l'usufruit des parts et non l'usufruit de l'immeuble, elle doit verser un loyer à la SCI mais son usufruit lui permettant de recueillir les revenus de la SCI, en définitive, elle se reverserait les loyers qu'elle aurait payés.
Le serpent se mord la queue.
Car j'ai l'impression que mon père à surtout voulu les protéger elles sur ce coup la et que moi je suis mis de coté !
Ce n'est qu'une impression ?
Dirais-je une certitude ! (sans vouloir vous contrarier !)
Merci de vos réponses ...
En fait elle aura l'usufruit des parts jusqu'à la majorité de ma demi soeur (18ans) ce qui ne me dérange pas du tout !
Mais une fois que l'usufruit tombe et que mes 40% me revienne totalement , si elles ne souhaitent pas vendre la villa sous Sci et pas racheter mes parts , qu'elles sont mes recours ?
Peuvent elles me bloquer et profiter de la maison en Sci sans que je puisse rien dire?
Et comment faire pour payer les droits d'héritage au impôts si je ne touche rien et que je peux pas vendre ???
Merci
En fait elle aura l'usufruit des parts jusqu'à la majorité de ma demi soeur (18ans) ce qui ne me dérange pas du tout !
Mais une fois que l'usufruit tombe et que mes 40% me revienne totalement , si elles ne souhaitent pas vendre la villa sous Sci et pas racheter mes parts , qu'elles sont mes recours ?
Peuvent elles me bloquer et profiter de la maison en Sci sans que je puisse rien dire?
Et comment faire pour payer les droits d'héritage au impôts si je ne touche rien et que je peux pas vendre ???
Merci
La législation juridique et financière évolue en permanence...