Vis à vis suite à une construction voisine
coco
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16 oct. 2011 à 15:30
aie mac Messages postés 5182 Date d'inscription vendredi 20 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 avril 2016 - 18 oct. 2011 à 21:56
aie mac Messages postés 5182 Date d'inscription vendredi 20 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 avril 2016 - 18 oct. 2011 à 21:56
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2 réponses
une élément d'aide : http://www.partenaire-europeen.fr/Actualites-Conseils/Vos-questions/Voisinage/voisinage-ouverture-fenetre-sanctions-20090814 dans votre cas seule les fenêtre peuvent poser un problème
aie mac
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18 oct. 2011 à 21:56
18 oct. 2011 à 21:56
bonjour
aucun.
sauf à ce que les constructions contreviennent aux règles d'urbanisme locales, ce dont on peut douter compte tenu de ce que vous en dites pour ce qui est du lotisseur.
si vous vouliez vivre sans voisin, il fallait acheter le champ.
J'aimerais savoir quelles sont les recours
aucun.
sauf à ce que les constructions contreviennent aux règles d'urbanisme locales, ce dont on peut douter compte tenu de ce que vous en dites pour ce qui est du lotisseur.
si vous vouliez vivre sans voisin, il fallait acheter le champ.
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