Bonjour à tous,
Lorsque les actions natixis ont été mises à la vente. Notre conseiller bancaire dont nous venions de faire connaissance puisque c'est cette banque qui nous avait été imposée par la cafpi; nous propose par téléphone (nous étions sur notre lieu de travail et travaillions 7/7, imposé par la société qui nous employait) d'en acheter, il précise que c'est très interessant et rentable et qu'il nous prévient lorsque qu'il faudra revendre. Etant stressée par mon travail, je souhaite faire vite et sur son insistantce, lui fait confiance et lui donne l'autorisation de prendre toutes nos économies soit 3000€. Quelques temps plus tard, nous apprenons par hasard que ces actions sont complètement tombées. Je téléphone au Monsieur en question, qui me dit "oh mince, j'ai prévenu tout l'monde, mais vous j'vous avais complètement oubliés. Paniquée, je lui demande conseil, il me dit que ça va remonter, qu'il faut attendre. Il nous recontacte, l'action était passée de 19€50 à 9€? nous demande de passer le voir, et insiste pour que nous en rachetions, il faut être bête mais on a toujours été comme ça, à faire confiance, on en rachète donc. Elles sont descendues à 2€25 là il nous dit que c'est absoluement impossible qu'elle descendent encore et que pour équilibrer, c'est le moment d'en acheter. Nous n'avons malheureusement plus beaucoup d'économie sur notre livret (un travail extrèment dur physiquement mais surtout moralement), on avait jamais le temps de dépenser quoi que ce soit. On l'écoute encore une fois, on met le livret de notre fils. Quand j'ai eu le malheur de lui faire remarquer dans quelle terrible galère il nous avait mis. Atteinte d'un premier cancer en 2007, puis à nouveau en 2008 nous aurions eu besoin de cet argent. Il n'a eu de cesse de nous faire des 'misères' me téléphonant à notre travail pour me dire qu'il avait du refuser le chèque de 6000€ parce que ma signature n'était pas la même, étant atteinte du syndrome Parkinsonnien, je ne signe JAMAIS pareil, et c'était sans cesse des méchancetés. J'ai appris que nous pouvions porter plainte pour 'défaut de conseil' mais tout se faisait toujours verbalement, un jour, il a obligé mon mari (il avait décidé de fermer le magasin qui lui était confié le dimanche pour être un peu enfin en famille, et la peur d'une récidive de cancer)à signer un document, nous n'avons jamais su à quoi il correspondait et n'avons jamais eu de double. Mon mari n'a pas osé refuser car nous étions en débit (important). Si quelqu'un peut nous aider et nous dire si nous avons un recours face à tout ce qu'il nous a fait endurer; par avance grand merci. Mon mari a été licencié en quelques minutes sans aucune explication, sauf que depuis que leur chiffre d'affaire diminuait, il harcelaient mon mari pour qu'il rouvre les dimanches. Voilà aujourd'hui nous sommes désespérés, mon mari fait de l'interim, mais nous nous retrouvons avec une maison qui nous coute très cher. Ce monsieur nous avait dit qu'on pouvait baisser ou augmenter les mensualités. Maintenant que nous avions vraiment besoin d'y avoir recours, il nous dit qu'il s'est trompé qu'on était pas concernés. On ne sait plus ni quoi faire, ni quoi penser merci, si vous pouvez nous donner des conseils
Cordialement
Gaby
Mais au niveau auquel vous avez l'air de vous placer, il est évident que vous pouvez nettement relever celui de nombre d'associations de consommateurs !
N'hésitez pas la porte du bénévolat vous est grande ouverte.
Mais attention, prendre un dossier, le suivre et être responsable moralement de son succès ou de son échec ..c'est autre chose que de tchatcher sur un vague forum !
Merci Germain, de votre réponse; l'ennui c'est que nous n'avons pas du tout les moyens de payer un avocat. Eux oui
Merci quand même, de toute façon je ne me faisais que très peu d'illusion
Cordialement
Gaby
J'ai pratiqué le droit bancaire dans le cadre de la mise en place de systèmes bancaires pendant de longues années et je poursuit à la fois à temps partiel à titre de conseil et à titre de bénévole à l'UFC.
Donc, je connais.
Mais conseiller à quelqu'un d'aller en justice sur un problème tel que NATIXIS...
(et plus généralement sur un problème tenant à des action)(*),je n'ai pas d'exemple en jurisprudence.
Mais je suis preneur des décisions que vous pourrez me communiquer.
Pour l'instant je considère que cela consiste à tendre les bras à des remboursements au titre de l'article 700.
Effectivement en page 61 figure un compte rendu succinct de cette décision du tribunal d'instance de Grenoble.
Il s'agit d'une première au sujet de NATIXIS.
Je vais essayer de me procurer ce jugement pour connaître l'importance dans cette décision du fait que la banque concernée était partie prenante à l'émission (Banque Populaire).
Mais dans votre cas un tel jugement peut ouvrir une porte
D'autre part j'analyserai les trois arrêts de la Cour de cassation communiqués par Daviken.
Vous l'avez peut être dit mais quelle était la banque qui vous a fait souscrire ces actions NATIXIS.
Cordialement.
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
si vous pensez être victime vous pouvez saisir le médiateur de votre banque
(comme là fait des centaines de client de LA POSTE avec le placement en bourse "bénéfic" ou des personnes avaient mis toute leurs économies dans ce placement et avait perdu beaucoup d'argent, très médiatisé à ce moment là il y avait eu aussi une affaire avec la caisse d'épargne et le credit agricole)
Il y a une énorme différence entre un placement sur des produits basés sur des portefeuilles mixtes SICAV et FCP (+ actions et obligations éventuellement) et les actions pures.
Prendre un avocat pour NATIXIS correspond à jeter de l'argent par les fenêtres !
L'émission en octobre 2006 (*)des actions NATIXIS s'est déroulée dans la plus parfaite légalité et dans le respect des règles de contrôle des organismes de surveillance.
C'est pour cela qu'actuellement les deux principaux "défenseurs" des actionnaires que sont DEMINOR et Collette NEUVILLE n'ont, malgré les moyens déployés, obtenu aucun résultat.
Je ne parlais pas de l'émission d'actions qui a en effet été régulière, mais de l'acharnement du banquier à en faire racheter alors que ses clients n'avaient plus de liquidités ou peu s'en faut. Il y a là manifestement défaut de conseil.
Y a t-il eu véritablement "acharnement".
Je crois que beaucoup de gens dans le métier de la banque ont cru à NATIXIS (secteur bancaire, quand même !)...c'est pour cela que je me suis acharné à m'en conseiller 250....
Le "défaut de conseil", c'est lorsque cela ne marche pas .
Je ne parle pas de la valeur en elle-même. Déontologiquement parlant, on ne peut faire souscrire des actions quelles qu'elles soient (placement long terme) à quelqu'un qui n'a plus de liquidités ou à peine, justement pour qu'une moins value ne soit pas trop pénalisante pour le client. Natixis, mais aussi Eurotunnel et d'autres encore.
A mon sens une action en justice n'est pas opportune.
Je vois mal un juge reconnaître la faute de la banque dans ce type d'affaire.
De plus, même si en première instance vous obteniez satisfaction la banque ne pourra pas faire autrement que d'aller en appel (voire directement en cassation si le litige ne dépasse pas 4.000 euros).
Tentez une association de consommateurs moins chère qu'un avocat.
Allez voir un avocat! Demandez un dossier d'aide juridictionnelle si vous n avez pas les moyens.
Vous êtes des profanes en la matière, le banquier a un devoir d'information et de conseil.
Votre résumé ressemble à un cas fictif que l'on pourrait trouver dans les amphithéâtres d'une faculté de droit.
Jamais un banquier prendra le risque de passer des opérations au téléphone...ce n'est pas légal. Vous devez disposer de notice d'informations avec des mentions obligatoires comme celles où l'on vous indique que le capital n'est pas garanti.
Vous devez choisir un profil d'investisseur....il y a tant d'autres choses.
Dans tous les cas et c'est la le plus important, la charge de la preuve revient à la banque! Vous décrivez au moins 3 opérations, il devrait être aisé de trouver une erreur de procédure dans au moins l'une d'elle. Et surtout les banques ne réagissent pas de la même façon quand elles ont en face d'eux un avocat.
Merci à tous deux, mais à qui mon 'style' vous fait il penser? Non, nous ne passerons pas la porte de quelque association que ce soit. Nous sommes voués à perdre et nous le savons d'ores et déjà.
Cordialement
Gaby
Tsss ne vous sentez pas visé lorsque je dis "profane" Gérard :)
"Profane" ou encore "emprunteur non averti" signifie que vous n'êtes pas un professionnel de la banque ou de la finance.
La loi fait une distinction entre un professionnel qu'est le banquier et entre un "profane" qu'est le client (généralement un particulier).
Et la loi impose également un devoir de conseil et d'information du banquier envers son client "profane" ou emprunteur non averti. Il y a même un devoir de mise en garde lorsqu'un client veut souscrire trop de crédits.
Je ne parlais donc absolument pas de vous.
Je voulais juste signaler qu'il existe des mécanismes de responsabilités bancaires et que si les faits sont tels qu'ils sont décrits...un avocat pourra facilement démontrer le manquement du banquier et engager sa responsabilité.
Voilà c'était pas grand chose alors je ne sais absolument pas à qui mon style fait penser vu que je ne suis pas un habitué de ce forum que j'avais découvert le jour où j'ai post; découvert d'ailleurs au grès d'une recherche google sur l'information de la caution.
Alors pour finir, et pour tenter de repartir sur des bases plus sereines et éviter ainsi des post inutiles comme celui qui se trouve en dessus, je vous invite à faire une petite recherche google ou sur Legifrance (devoir d'information du banquier) dans la rubrique jurisprudence pour vous faire votre propre idée.
Bonsoir,
Je me permets si petit message à l'attention de Gérard. Vous parlez de UFC, justement, j'ai lu dans le n° 497 du mois de Novembre; un article concernant justement les actions Natixis. La Banque Populaire des Alpes s'est vue condinée à verser à un de ses clients près de 6000€, pour lui avoir vendu ces actions. Chacun y va selon ses moyens. Je pense en l'occurence que cette personne devait en avoir acheté pour bien plus que nous. Enfin je subodore. Ceci, bien sur, juste pour 'éclairer' éventuellement. Enfin, peut-être. Si ça pouvait aider quelques personnes, j'en serait ravie.
Cordialement à tous
Gaby
Je ne conseille absolument pas d'aller en justice pour un problème concernant Natixis mais pour un manquement aux règles des procédures contractuelles entre la banque et son client.
Après je ne fais que reprendre les dires de Gaby sur la façon dont cela s'est passé:
"Tout se faisait verbalement, le conseiller a insisté, il a obligé mon mari....à signer un document, nous n'avons jamais su à quoi il correspondait et n'avons jamais eu de double...."
Vous serez sans aucun doute d'accord avec moi que ce genre de procédé n'est absolument pas légal, pas plus que l'acharnement du banquier a leur faire prendre par 3 fois ces actions.....il y a vraisemblablement un problème de conseil de sa part.
C'est sur ce terrain là que je conseillais de prendre un rendez vous avec un avocat.
Vous êtes surement plus compétent que moi en banque et finance je ne remets aucunement vos capacités en question, personnellement je préfère rester sur mon terrain de prédilection qu'est le droit.
Je joins l'adresse légifrance d'un arrêt sur l'obligation de faculté de renonciation lors de souscription de produits financiers.
http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000024296608&fastReqId=1573694182&fastPos=3
Je vais voir pour vous trouver de la jurisprudence sur le manquement à l'obligation d'information et de conseil du banquier spécifique aux investissements en bourse.
Bonjour à tous,
Permettez moi de m'excuser pour les nombreuses fautes; c'est derniers temps, les soucis n'ont fait que nous accabler de tous sens, et comme je suis d'une nature droite et à principe, je ne supporte pas l'injustice. Du coup, je garde toutes mes souffrances, j'essais d'y faire face pour ne pas accabler aussi mon mari et notre fils qui ne vont déjà pas bien. Des injustices, ces derniers temps (sans aucune explication logique) nous en avons subit de toutes parts. Alors je vous prie de m'excuser, j'étais bien meilleurs en orthographe et en français en général, à l'époque où je faisais des nuits de plus de 3h.
En ce qui concerne l'article dans UFC, peut être n'ai je pas bien compris le sens réel. Je suis une très modeste autodidacte, ma mère m'a mise au travail à 16 ans, je n'ai eu droit qu'à 2 ans de bonheur de lycée. J'étais une insatiable de connaître, de comprendre, d'apprendre. Mais la vie fait que nous ne naissons pas tous égaux, loins s'en faut. Aujourd'hui, nous sommes au 'chôma' mon mari et moi. Sur deux années, j'ai subi deux interventions (cancer). Mon mari, a décidé de fermer le magasin que nous avions en gérance le dimanche, pour que nous ayons au moins un jour ensemble avec notre fils. Le siège n'a fait que nous harceler car le chiffre d'affaire baissait considérablement. Il y a tant de choses si grâve dans la vie. Le PDG nous a donné un rdv; mon mari passait naïvement qu'il s'agissai du renouvelement annuel de contrat. Pourtant je lui avais parlé de mon ressenti, il ne m'a pas cru. Nous avons été mis à la porte. Bien sur aucun droit au chômage, puisque pour pouvoir vous faire travailler tous les jours, ils ne prennent aucun risque; si vous voulez le travail; il vous faut 'monter' votre SARL. Voilà, prudence à tous, toujours lire ce que l'on signe, ne faire confiance qu'à soit même (comme c'est dommage et comme je le déplore). Soyez vigilent, mais toujours dans le respect et la compréhension.
Cordialement à tous
Gaby
Désolée, je viens de me rendre compte que je me suis 'confiée' mais je suis si seule et désemparée, pardon, mais ça m'a fait du bien. Merci
A Gaby : je vais consulter cet article à notre permanence et je vous tiens informée.
A Daviken :
Merci pour ce lien, mais cette décision récente est connue.
C'est pour cela que j'avais précisé "décision hors OPCVM ou multi-support".
Ce n'est pas ce que je recherche.
Le plus fort GABY : nous ne sommes pas encore en possession due ce numéro de "Que Choisir."
Je vais l'acquérir chez le marchand de journaux du coin de la rue !...
Désolé GABY mon marchand de journaux ne vend pas encore le n° 497 de Que Choisir.
Dés que je pourrai entrer en sa possession je vous tiendrai au courant.
Cela m'intéresse car, bien que je suive les textes et la jurisprudence de près (tant professionnellement que pour mes activités bénévoles), je n'ai pas d'exemple de telles décisions sur le secteur "actions" pur.
Pour les SICAV, les FCP, l'assurance vie oui, mais "actions" rien (à ma connaissance tout au moins).
Bonsoir Gérard,
Si j'avais un minimum de connaissance en informatique; je me ferais un plaisir de vous scanner l'article, mais je ne sais pas du tout comment il faut procéder. J'ai bien ce 'super' livre: l'informatique pour les nuls; le problème c'est que justement, je suis un tout petit peu 'pas assez nulle'. Du coup, ce livre ne m'a jamais servi. Je le regrette car ça m'aurait beaucoup plu, j'aime beaucoup ce qui touche à l'informatique. En fait, j'aime tout ce qui permet d'apprendre. Ne vous inquiétez surtout pas et ne vous déplacez pas exprès.
Cordialement
Gaby
Voici quelques décisions repérées vite fait en fin de journée:
- 12 janvier 2010.
Pourvoi n° 09-11.015.Arrêt n° 10.
- LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE.
Formation restreinte.
14 juin 2005.
Pourvoi n° 03-12.501. Arrêt n° 882.
- Cour d'appel de Toulouse. 2 ème Chambre 10/03/2009 No Rôle : 06/00932
- COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE.
3 mai 2011.
Pourvoi n° 10-14.865.Arrêt n° 436.
Comme je vous l'avais précisé, je ne suis pas un spécialiste des produits financiers...donc mea culpa si c'est encore un doublon.
Il existe beaucoup d'arrêt sur le marché action mais ce sont pour la plupart des décisions de rejet, cependant je trouve que pour certaines d'entre elles un raisonnement à contrario serait opportun; notamment sur les respects des procédures prévues par le CMF et la jurisprudence (je pense aux notices informatives, l'exigence du devoir de mise en garde sur les placements hautement spéculatifs...).
Encore une fois concernant Gaby je me base sur ces dires...après je pense qu'il faudrait se renseigner sur les documents, contrats, convention, mandat de gestion qu'elle et son mari ont pu signer...sinon la spéculation va être de notre coté...
Cordialement
@ Gaby prenez une photo et envoyez le fichier par mail (ca peut être une solution pas le top mais c'est toujours mieux que rien)
Il semble évident que vous serez en droit de vous moquer; mais, le banquier nous a contacté par téléphone et a pris l'argent de notre épargne, ensuite les 2 autres fois, il nous a convoqué dans son bureau. Je n'ai absoluement aucun souvenir (ni même mon mari) que nous ayons ou non, signé un quelconque document. A notre décharge, nous travaillions 7/7 avec des horaires du lundi au samedi 7h-12h, 13h- 19h30 et le dimanche 18h30. En période de soldes, nous devions retourner au magasin pour le remettre 'à peu près' en état. Nous rentrions diner, nous repartions vers 21h pour rentrer complètement épuisés vers1h ou 2h du matin. Il arrive que pour gagner honnêtement sa vie et donner le bon exemple à son enfant, il faille subir bien des 'désagréments'. Le plus dur dans ce travail n'aura pourtant pas été pour moi, le côté physique, mais moral. J'y ai subi toutes sortes d'insultes plus odieuses et horribles les unes que les autres, nul ne peut imaginer ce que l'on peut devoir supporter parfois. D'autant que je suis une personne terriblement à principe et respectueuse des règles et des devoirs. Alors, comprenez que nous n'ayons plus du tout le souvenir, nous a t'il ou pas, fait signer un quelconque document. Ce dont je me souviens, c'est lorsque mon mari a pris la décision de fermer le dimanche; il me téléphonait (c'était presque du harcèlement) pour me rappeler le montant de notre débit. Il nous a contacté, comme nous venions d'apprendre peu de temps avant que ces cancers étaient dits 'vicieux' et que ça pouvait se redéclencher n'importe quand; nous étions perdus. Il nous a convoqué, je lui ai amené un échéancier que je m'étais engagée à respecter; il a fait signer un document à mon mari et à lui seul. Nous étions tellement honteux et malheureux, que sur le coup il est vrai que nous n'avons pas réagi. C'est moi, à force de subir, toutes ses 'méchancetés' gratuites qui me suis posé la question. Il semble évident que je ne saurait jamais à quoi il pouvait bien correspondre. Croyez moi, la vie peut être bien oui vraiment bien cruelle. Quand j'affirme qu'il nous a 'manipulé', je ne vois pas pourquoi j'essaierais d'utiliser un euphémisme pour une telle 'personne',il ne le mérite pas. Je suis pourtant quelqu'un de gentil et compréhensif. Mais je ne supporte pas la méchanceté gratuite ou encore pire les actes de manipulation par intérêt. Tant de choses peuvent être bien plus belles que l'argent. Mais, comment s'en passer quand les charges tombent?
Votre niveau d'érudition est trop élevée pour moi. Et je ne comprend pas toujours ce que vous voulez dire. Veuillez m'en excuser. Je vous souhaite à tous un excellent week-end
Bien cordialement
Gaby