Droite de jouissance
Résolu
amelie
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amelie -
amelie -
Bonjour,
mon mari et moi-même avons la jouissance notre temps vivant, d'une petite proprieté
appartenant à nos filles,
suite à un accident de la vie, j'ai du raccourcir notre logement en laissant une
grande pièce vide, pièce qui donne sur le jardin....
l'une de nos filles, nous a demandé et à ses soeurs egalement, l'autorisation
de s'installer dans cette grande pièce, et d'y accoler deux chalets pour en faire
des chambres, pour lesquels elle à demandé et obtenu un permis de construire.
il s'agit là d'une solution en attendant d'acheter ferme à ses soeurs, et nous
garderions la jouissance seulement sur la partie que nous occupons.
quel document faut-il faire pour qu'ils n'y ai pas de problèmes...
cession d'une partie de jouissance, bail ou autre...
merci de me repondre.
mon mari et moi-même avons la jouissance notre temps vivant, d'une petite proprieté
appartenant à nos filles,
suite à un accident de la vie, j'ai du raccourcir notre logement en laissant une
grande pièce vide, pièce qui donne sur le jardin....
l'une de nos filles, nous a demandé et à ses soeurs egalement, l'autorisation
de s'installer dans cette grande pièce, et d'y accoler deux chalets pour en faire
des chambres, pour lesquels elle à demandé et obtenu un permis de construire.
il s'agit là d'une solution en attendant d'acheter ferme à ses soeurs, et nous
garderions la jouissance seulement sur la partie que nous occupons.
quel document faut-il faire pour qu'ils n'y ai pas de problèmes...
cession d'une partie de jouissance, bail ou autre...
merci de me repondre.
A voir également:
- Droite de jouissance
- Pour faire valoir ce que de droit - Guide
- Droits de succession - Guide
- Priorité à droite parking - Forum Automobile
- Ai-je le droit de jeter les feuilles de mon voisin chez lui - Forum Voisinage