PV sur l'Article R331-3 du C-Forestier
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PV sur l'Article R331-3 du C-Forestier
Bonjour,
Ce week end j'ai emprunter la piste RE 108 en voiture pour aller me balader.
Malheureusement, j'ai rencontrer des personnes de l'ONF qui contrôler déjà des jeunes en moto..
Ces personnes déjà énervés, car les jeunes on essayer de faire un délis de fuite, nous ont tout de suite verbalisé sans nous laisser le choix de partir car nous avons voulu faire demi-tour, étant donné que cette route est apparemment interdite.
Nous avions donc une voiture " twingo" pour nous permettre de remonter le chemin afin de nous garer sur le coté pour pouvoir commencer notre balade...
Je voulais donc avoir des informations sur les accès de cette piste, car aucune barrière fermé, ni panneau de prévention était présent a l'entré de ce chemin forestier.
Au final nous avons quand même fait demi-tour bien entendu mais avec une amende de 135€ !!
Pouvez vous me guidé me conseillez, sur cette piste, ainsi que les riques encouru et démarche a suivre si je conteste ce PV.
Cordialement,
Bonjour,
Ce week end j'ai emprunter la piste RE 108 en voiture pour aller me balader.
Malheureusement, j'ai rencontrer des personnes de l'ONF qui contrôler déjà des jeunes en moto..
Ces personnes déjà énervés, car les jeunes on essayer de faire un délis de fuite, nous ont tout de suite verbalisé sans nous laisser le choix de partir car nous avons voulu faire demi-tour, étant donné que cette route est apparemment interdite.
Nous avions donc une voiture " twingo" pour nous permettre de remonter le chemin afin de nous garer sur le coté pour pouvoir commencer notre balade...
Je voulais donc avoir des informations sur les accès de cette piste, car aucune barrière fermé, ni panneau de prévention était présent a l'entré de ce chemin forestier.
Au final nous avons quand même fait demi-tour bien entendu mais avec une amende de 135€ !!
Pouvez vous me guidé me conseillez, sur cette piste, ainsi que les riques encouru et démarche a suivre si je conteste ce PV.
Cordialement,
A voir également:
- Article r331-3 du code forestier
- Article 673 du code civil haie - Guide
- Code du travail pdf - Guide
- Article l217-4 du code de la consommation - Guide
- Rsa couple 3 enfants 2025 - Accueil - Aides sociales Pratique
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6 réponses
Merci de ton retour,
Je suis allez me renseigner dans une gendarmerie, la personne a longement étudier le problème car il est selon lui inadmissible de mettre une amende pour cette situation étant donné que des personnes organisent des balades et pelrinage vers des lieux forestier ... donc il a directement appeller l'ONF...
Résultat, il ne peut rien faire vue qu'il ne fait pas parti de l'organisation, cependant il m'a fortement conseiller de contester cette amende !!!
Mais je voudrais savoir dans quoi je m'engage... j'ai entendu parler de tribunaux....
Si j'entame cette procédure, il y a t'il des risques de majoration de l'amende ? ou d'autre mauvaise surprise qui pourrai m'attendre ?
Merci
Je suis allez me renseigner dans une gendarmerie, la personne a longement étudier le problème car il est selon lui inadmissible de mettre une amende pour cette situation étant donné que des personnes organisent des balades et pelrinage vers des lieux forestier ... donc il a directement appeller l'ONF...
Résultat, il ne peut rien faire vue qu'il ne fait pas parti de l'organisation, cependant il m'a fortement conseiller de contester cette amende !!!
Mais je voudrais savoir dans quoi je m'engage... j'ai entendu parler de tribunaux....
Si j'entame cette procédure, il y a t'il des risques de majoration de l'amende ? ou d'autre mauvaise surprise qui pourrai m'attendre ?
Merci
Re,
Comme déjà écrit ; la circulation des véhicules à moteur non autorisés est interdite en forêt domaniale.
J'ai, par le passé été locataire d'un droit de chasse et même moi je devais circuler avec une autorisation spéciale sous peine d'amende.
L'ONF ne vous fera pas de remise gracieuse et à mon avis vous avez perdu d'avance.
Comme déjà écrit ; la circulation des véhicules à moteur non autorisés est interdite en forêt domaniale.
J'ai, par le passé été locataire d'un droit de chasse et même moi je devais circuler avec une autorisation spéciale sous peine d'amende.
L'ONF ne vous fera pas de remise gracieuse et à mon avis vous avez perdu d'avance.
Oui j'ai bien pris connaissance de votre position sur le sujet.
Mais si je décide quand même de contester ce PV, quels sont mes risques ?
Comment savoir?
Merci
Mais si je décide quand même de contester ce PV, quels sont mes risques ?
Comment savoir?
Merci
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