Oubli declaration cloture que faire???
guillaumenoel
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Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Je suis en train de faire réaliser une cloture entourant ma maison ( mur de1m40 de haut...). En discutant avec un voisin je me rend conmpte que j ai oublié de procéder a la declaration préalable obligatoire et deplus j'apprend que normalement un mur ne doit pas depasser 0,80m dans le quartier ou j'habite!
Les travaux sont quasi terminés et je suis dans une panique a etre malade depuis que j'ai réalisé mon erreur! Que puis je faire pour régulariser ma situation pour n'avoir aucun probleme??
S'il vous plait aider moi je ne vais pas en dormir de la nuit!
Merci d'avance
Je suis en train de faire réaliser une cloture entourant ma maison ( mur de1m40 de haut...). En discutant avec un voisin je me rend conmpte que j ai oublié de procéder a la declaration préalable obligatoire et deplus j'apprend que normalement un mur ne doit pas depasser 0,80m dans le quartier ou j'habite!
Les travaux sont quasi terminés et je suis dans une panique a etre malade depuis que j'ai réalisé mon erreur! Que puis je faire pour régulariser ma situation pour n'avoir aucun probleme??
S'il vous plait aider moi je ne vais pas en dormir de la nuit!
Merci d'avance
A voir également:
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- Les impôts ont mis en ligne ce nouveau document, il ne faut pas envoyer sa déclaration avant de l'avoir lu - Guide
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5 réponses
S'il vous plait aider moi je ne vais pas en dormir de la nuit! Commencez à prendre le burin et le marteau ,peut etre que vous dormirez bien ce soir . IoI
Bonjour
Allez voir la mairie ,en leur expliquant votre oubli,peut etre qu'elle acceptera votre mur de 1.40 m. ( à condition que vos voisins ne fassent pas une réclamation )
Il ne faut pas juger un homme sur ses fréquentations.Judas avait des amis irréprochables ..
( Sacha Guitry )
Bonjour
Allez voir la mairie ,en leur expliquant votre oubli,peut etre qu'elle acceptera votre mur de 1.40 m. ( à condition que vos voisins ne fassent pas une réclamation )
Il ne faut pas juger un homme sur ses fréquentations.Judas avait des amis irréprochables ..
( Sacha Guitry )
Je me doute que dans tous les cas la mairie me demandera d'abaisser le mur en fonction de la reglementation ( et encore que dans mon lotissement certaine ont des murest de (1m-1,10m de hauteur).
Etant totalement en tort je suis pret a casser 2 voir 3 rangées si nécessaire, mais y a t il un risque qu'il me demande de tout casser et faire la déclaration et qu'elle soit acceptée avant de tout refaire???
Quelqu'un a t il deja eu ce cas ou serait il caller a droitpourm'aider a rentrée dans la régularité rapidement et a moindre cout?
Merci d'avance
Etant totalement en tort je suis pret a casser 2 voir 3 rangées si nécessaire, mais y a t il un risque qu'il me demande de tout casser et faire la déclaration et qu'elle soit acceptée avant de tout refaire???
Quelqu'un a t il deja eu ce cas ou serait il caller a droitpourm'aider a rentrée dans la régularité rapidement et a moindre cout?
Merci d'avance
Bonjour
y a t il un risque qu'il me demande de tout casser et faire la déclaration et qu'elle soit acceptée avant de tout refaire???
Non, à mon avis la mairie demandera de descendre de quelques rangées le mur et cela s'arrêtera là
y a t il un risque qu'il me demande de tout casser et faire la déclaration et qu'elle soit acceptée avant de tout refaire???
Non, à mon avis la mairie demandera de descendre de quelques rangées le mur et cela s'arrêtera là
Oui j'espere aussi que la mairie me propose cette solution,mais je crains une reponse négative de leur part ou alors une reponse que dans un mois voir plus et deja que la ca m'empeche de dormir j'ose pas imaginer sur un mois...
Si quelqu'un a deja eu ce cas, ou si des employés de mairie peuvent me donner des tuyaux je suis preneur pour prouver de ma bonne foi et qu'il s'agit juste d 'un bete oubli de ma part!
Si quelqu'un a deja eu ce cas, ou si des employés de mairie peuvent me donner des tuyaux je suis preneur pour prouver de ma bonne foi et qu'il s'agit juste d 'un bete oubli de ma part!
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Ce que voudra la mairie c'est un dossier en bonne et due forme qui reprécisera les cotes du mur (et notamment en hauteur) ainsi que les matériaux employés et le type de ravalement choisi, et ce dans le respect des règles du PLU en vigueur.
Ce qui permettra de "régulariser" les travaux. Ce sont des cas réguliers gérés par les mairies.
Que l'instruction prennent un mois ou pas n'est pas tellement le plus important. Et je ne vois pas tellement pourquoi l'administration dans un esprit de vengeance te ferait mariner 1 mois juste pour te faire transpirer
Ce qui permettra de "régulariser" les travaux. Ce sont des cas réguliers gérés par les mairies.
Que l'instruction prennent un mois ou pas n'est pas tellement le plus important. Et je ne vois pas tellement pourquoi l'administration dans un esprit de vengeance te ferait mariner 1 mois juste pour te faire transpirer
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