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BarbieTM
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3 oct. 2011 à 16:01
3 oct. 2011 à 16:01
Bonjour,
Cet huissier a t'il un titre exécutoire...?
Cet huissier a t'il un titre exécutoire...?
4 oct. 2011 à 16:23
4 oct. 2011 à 16:24
4 oct. 2011 à 16:30
Ce n'est pas parce qu'on ne vous le communique pas qu'il n'existe pas. Il s'agit d'une tactique commune aux officines et huissiers "spécialisés".
Qui est le créancier ?
4 oct. 2011 à 16:32
4 oct. 2011 à 18:16
Donc en général : pas de communication.... donc le doute subsiste.....
Le TE éventuel entrera en scène lors d'une saisie.