Nuisance sonore et obstruction

Hoggenbeck - Modifié par Hoggenbeck le 2/10/2011 à 09:47
jmwurth Messages postés 2933 Date d'inscription dimanche 13 août 2006 Statut Membre Dernière intervention 23 juin 2013 - 17 oct. 2011 à 13:02
Bonjour,
Un bar dit "à tapas" s'est installé depuis six mois en face de mon immeuble. Musique, bruits de conversation et de verre sur le trottoir, tous les soirs (sauf le dimanche et lundi), jusqu'à 2 heures du matin. De toute évidence, le trottoir est trop étroit pour qu'une terrasse y soit installée (1 m 50), ce qui n'empêche nullement le propriétaire du bar d'en installer une à partir de 19 h. Elle est placée près d'un arrêt de bus qui fonctionne jusqu'à 22 h 30, ce qui oblige les passagers, pour contourner la clientèle qui se masse sur la terrasse ainsi improvisée ou qui consomme debout jusqu'au bord du trottoir, de descendre sur la chaussée. Plusieurs interventions (par téléphone ou de vive voix) n'ont strictement rien changé à cette nuisance, au mépris non seulement de la tranquillité du voisinage mais de la sécurité des piétons. À la nuisance sonore s'ajoutent donc une occupation indue de l'espace public et une obstruction caractérisée de celui-ci. Que faire ?

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jmwurth Messages postés 2933 Date d'inscription dimanche 13 août 2006 Statut Membre Dernière intervention 23 juin 2013 118
Modifié par jmwurth le 17/10/2011 à 13:03
Bonjour,
Voir avec le maire, chargé d'assurer la tranquillité publique
Voici une documentation émanant du CIDB, un organisme officiel.
http://www.bruit.fr/fichiers/etablissements_13.pdf
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