Mes Chats ?
batrat44
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bonsoir, mercredi 28 ma voisine appelle mes propriétaire pour me dire que mes chat rentre chez elle. elle à dit quelle les avais nourris auparavant.
depuis le 29 septembre mes chat ne son plus la (j'ai beau faire du bruit de moteur (il connaisse le bruit du moteur) il ne rentre pas ! elle à dit le 28 quelle porterais plainte à la mairie/police municipal de la communes.
comment ce déroule les procédure ? quelle marche à suivre pour récupéré mes chat ?
à elle droits de le faire sans me prévenir d'elle même ?
PS : je rentre tard les soir du genre 21h 23h il mange et réclame à sortir directement après. (et vu que ma copine est pas la quelle rentre que le 14 octobre je ne suis pas la en journée pour les accueillir quand il rentre ou veillent dormir à la maison.
merci de m'aider.
depuis le 29 septembre mes chat ne son plus la (j'ai beau faire du bruit de moteur (il connaisse le bruit du moteur) il ne rentre pas ! elle à dit le 28 quelle porterais plainte à la mairie/police municipal de la communes.
comment ce déroule les procédure ? quelle marche à suivre pour récupéré mes chat ?
à elle droits de le faire sans me prévenir d'elle même ?
PS : je rentre tard les soir du genre 21h 23h il mange et réclame à sortir directement après. (et vu que ma copine est pas la quelle rentre que le 14 octobre je ne suis pas la en journée pour les accueillir quand il rentre ou veillent dormir à la maison.
merci de m'aider.
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2 réponses
Bonjour
la mairie a très bien pu agir
contactez là
Vous êtes responsable de vos animaux qui ne doivent en aucun cas divaguer ou gêner les voisins.
le fait que "ce sont des chats qui sont indépendants" n'entre pas en ligne de compte pour la loi.
ils doivent rester chez vous pendant votre absence ou être confiés à des personnes qui vont s'en occupuer.
la mairie a très bien pu agir
contactez là
Vous êtes responsable de vos animaux qui ne doivent en aucun cas divaguer ou gêner les voisins.
le fait que "ce sont des chats qui sont indépendants" n'entre pas en ligne de compte pour la loi.
ils doivent rester chez vous pendant votre absence ou être confiés à des personnes qui vont s'en occupuer.
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