Droit de passage
poussi
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titeuf -
titeuf -
Bonjour,
mon voisin est propriétaire de parcelles agricole qu'il a hériter de ses parents et qui sont déservis par un chemin communal. depuis il a racheter d"autres parcelles agricoles qui touche celles dont il était propriétaires,entre ces parcelles se trouve un passage. depuis longtemps il y avait un droit de passage entre mes terres et celles qu'il vient d'acheter,mais maintenant est ce que ce droit de passage a toujours lieu d'être, car il a la possibilité d'y accéder par le chemin communal.
mon voisin est propriétaire de parcelles agricole qu'il a hériter de ses parents et qui sont déservis par un chemin communal. depuis il a racheter d"autres parcelles agricoles qui touche celles dont il était propriétaires,entre ces parcelles se trouve un passage. depuis longtemps il y avait un droit de passage entre mes terres et celles qu'il vient d'acheter,mais maintenant est ce que ce droit de passage a toujours lieu d'être, car il a la possibilité d'y accéder par le chemin communal.
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