Mur de soutènement

laure31750 - 23 sept. 2011 à 15:07
aie mac Messages postés 5182 Date d'inscription vendredi 20 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 avril 2016 - 23 sept. 2011 à 17:22
Bonjour,
Je suis actuellement entrain de construire une maison dans un lotissement, mon terrain est pente horizontalement et verticalement, du coup mon voisin de droite est plus haut que moi et celui de gauche plus bas. Mon garage qui est collé à ma maison est construit sur la limite de propriété. Le voisin qui débute sa construction veut remblayer la terre de son terrain sur mon mur de garage, qui est du coup en contre bas, plus haut que la hauteur initiale du terrain. A-t-il la droit ? Si oui doit-il faire un mur de soutient ? Si la mur du garage vient à fissurer est-ce le voisin qui sera en tort ?
De plus nous allons décaisser l'arrière de notre terrain du coup celui de mon voisin sera plus haut que le notre, qui doit faire le mur de soutien ?
Pour finir, mon voisin veut remblayer l'avant de son terrain qui du coup va être plus haut que le notre, je pense que c'est a lui de faire un mur de soutien et sur son terrain, est-exacte ?
Merci pour votre retour.

2 réponses

aie mac Messages postés 5182 Date d'inscription vendredi 20 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 avril 2016 1 327
Modifié par aie mac le 23/09/2011 à 16:11
bonjour

mon voisin veut remblayer l'avant de son terrain qui du coup va être plus haut que le notre, je pense que c'est a lui de faire un mur de soutien et sur son terrain, est-exacte ? 

oui, puisque c'est à lui que ce mur profite en lui permettant de rendre horizontal son terrain..
du coup, vous devez pouvoir répondre tout seul à votre question précédente portant sur la réalisation d'un mur de soutènement pour le terrain que vous décaissez pour le rendre horizontal.
ce qui marche dans un sens l'est aussi dans l'autre...

Le voisin qui débute sa construction veut remblayer la terre de son terrain sur mon mur de garage, qui est du coup en contre bas, plus haut que la hauteur initiale du terrain. A-t-il la droit ?

oui et non; il faut si c'est constitutif d'une vue droite sur votre terrain.
si ce n'est la cas (probable si contre votre mur), il peut.
sous réserve que les règlements d'urbanisme et le cahier des charges du lotissement l'y autorisent (ce qui est aussi valable pour vous).

Si oui doit-il faire un mur de soutient ? 

oui, en doublage de votre propre mur.

Si la mur du garage vient à fissurer est-ce le voisin qui sera en tort ? 

il vous faudrait démontrer le lien de causalité entre la fissuration et le remblai.
0
Merci beaucoup pour votre réponse si rapide.
donc en résumé : si il remblaie il doit faire un mur de soutien chez lui et si je decaisse je dois faire un mur de soutien chez moi. En ce qui concerne le garage il peut rajouter une hauteur de terre, par contre il est obligé de faire un mur de soutien. Ai-je bien compris ?
Merci
0
aie mac Messages postés 5182 Date d'inscription vendredi 20 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 avril 2016 1 327
23 sept. 2011 à 17:22
c'est tout à fait cela.
0