Formulaire PC et Stationnement
giordans
-
Modifié par micheld33 le 23/09/2011 à 15:25
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 27 sept. 2011 à 00:01
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 27 sept. 2011 à 00:01
A voir également:
- Formulaire PC et Stationnement
- Formulaire pour demande de carte de stationnement handicapé - Guide
- Carte de stationnement pour handicapé : faire une demande - Guide
- Formulaire m2 - Guide
- Procuration formulaire gratuit - - Modèles de lettres vie pratique
- Formulaire demande de numero fiscal - Guide
1 réponse
Josh Randall
Messages postés
26564
Date d'inscription
dimanche 16 avril 2006
Statut
Modérateur
Dernière intervention
6 octobre 2024
8 255
27 sept. 2011 à 00:01
27 sept. 2011 à 00:01
Bonjour
Dans le tableau il faut renseigner le stationnement qui sera réalisé sur le terrain concerné par le projet de construction.
Les lignes suivantes servent à faire mention du stationnement en dehors de l'emprise foncière concernée.
Dans le tableau il faut renseigner le stationnement qui sera réalisé sur le terrain concerné par le projet de construction.
Les lignes suivantes servent à faire mention du stationnement en dehors de l'emprise foncière concernée.
La législation juridique et financière évolue en permanence...