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Formulaire PC et Stationnement

giordans -  
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,

La partie 5.8 du formulaire du PC est composée d'un tableau puis d'un paragraphe sur les stationnements situés en dehors du terrain.

Dans le cas où le projet contient P1 places de stationnement sur le terrain et P2 places de stationnement en dehors du terrain, faut-il indiquer dans le tableau
P1 + P2 places
ou
P1 places?

Sachant que les P2 places sont précisées dans le paragraphe situé sous le tableau?

Merci d'avance pour votre aide.

giordans

1 réponse

Réponse 1 / 1
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 315
 
Bonjour

Dans le tableau il faut renseigner le stationnement qui sera réalisé sur le terrain concerné par le projet de construction.

Les lignes suivantes servent à faire mention du stationnement en dehors de l'emprise foncière concernée.
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