Plainte pour coups et blessure
Résolu
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2 réponses
Bonjour
calomnie ?? il n'y a pas eu calomnie puisque c'est vrai
Ce n'est pas très malin de la part du voisin, mais ce n'est pas une insulte ni une diffamation
par contre le fait d'agresser quelqu'un met automatiquemnt ce qqun dans son tort si la défense n'est pas proportionnelle à l'attaque..
comme il n'y a aucun témoin, la seule chose réelle c'est que le voisin s'est retrouvé à l'hosto...
il peut demander des dommages et intérêts... mais de quel montant, c'est le juge qui décidera..
calomnie ?? il n'y a pas eu calomnie puisque c'est vrai
Ce n'est pas très malin de la part du voisin, mais ce n'est pas une insulte ni une diffamation
par contre le fait d'agresser quelqu'un met automatiquemnt ce qqun dans son tort si la défense n'est pas proportionnelle à l'attaque..
comme il n'y a aucun témoin, la seule chose réelle c'est que le voisin s'est retrouvé à l'hosto...
il peut demander des dommages et intérêts... mais de quel montant, c'est le juge qui décidera..
Modifié par dtpu le 21/09/2011 à 18:43